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Acte Administratif - 2021 06 09 Avis du Maire
Déliberation - 2021 10 08 Avis du Maire
Déliberation - 2021 10 08 Avis du Maire
Ordre du Jour - 2021 12 17 Avis du Maire
Document publié le Vendredi 17 décembre 2021 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 12 17 Avis du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Dialogue social,
AVIS DU MAIRE
-
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales
-
Le Conseil Municipal se réunira
à la Salle Polyvalente, Place Monthioux
Vendredi 17 décembre 2021 à 19h00
Affiché le lundi 13 décembre 2021
-
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire
1. Compte Financier Unique (CFU)
2. Autorisations d'engagement 2022 (nouvelles modalités M57)
3. Attribution du marché de travaux de la diamanterie
4. Avenants au marché d'assurances
5. Assainissement : Dégrèvement pour fuites
6. Assainissement : temps de travail des agents pour le service d'assainissement
7. Révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
8. Désignation d'un représentant de la commune au CAUE
9. Marché traditionnel du samedi 18 décembre 2021 : Grand déballage des commerçants
10. Droit de préemption urbain
Questions diverses
Le Maire
Renée NICOUX