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Déliberation - DL 20230928 017 subvention carnaval 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Déliberation - DL 20230928 017 subvention carnaval 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
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DL-20230928-017
République Française – Liberté • Egalité • Fraternité
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 septembre 2023
Date de convocation et d’affichage : 22 septembre 2023
DL-20230928-017
L’an deux mille vingt-trois et le vingt-huit septembre, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à l’Allegro – salle Sidney BECHET – place de la République à Miribel, sous la présidence de Jean-Pierre GAITET, Maire.
Présent Absent Présent Absent Jean-Pierre GAITET, Maire X Annie GRIMAUD X Guy MONNIN, 1er Adjoint X Sonia FAVIÈRE X Josiane BOUVIER, 2e Adjoint X Pascal GIMENEZ X Jean-Marc BODET, 3e Adjoint X Vanessa GERONUTTI X Anne-Christine DUBOST, 4e Adjoint X Margaux CHAROUSSET X Lydie DI RIENZO - NADVORNY, 5e Adjoint X Alain ROUX X Tanguy NAZARET, 6e Adjoint X Patrick GUINET X Marion MÉLIS, 7e Adjoint X Marie Chantal JOLIVET X Jean-Michel LADOUCE, 8e Adjoint X Nathalie DESCOURS X Georges THOMAS X Isabelle LOUIS COMME X Annie CHATELARD X Emilie NGUYEN X Corinne SAVIN X Guylène MATILE-CHANAY X Jean COMTET X Nicolas VANEL X Hervé GINET X Antoine MATRAS X Laurent TRONCHE X
Élus absents Donne pouvoir à Marion MÉLIS Tanguy NAZARET Annie GRIMAUD
Sonia FAVIÈRE Josiane BOUVIER Vanessa GERONUTTI Guy MONNIN Margaux CHAROUSSET
Marie Chantal JOLIVET Patrick GUINET Emilie NGUYEN Jean-Pierre GAITET
Secrétaire de Séance Taux de présence En exercice Présents Votants Annie CHATELARD 75,9% 29 22 27
P FINANCES Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations
ayant participé au carnaval 2023
Lydie DI RIENZO, adjointe en charge du Sport, de la Jeunesse et de la Vie Associative, propose à l’Assemblée d’attribuer une subvention exceptionnelle aux associations ayant participé au carnaval 2023. 2/2
DL-20230928-017
Elle propose d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 150 € aux associations suivantes ayant créé un char :
• La caisse à savon
• La riveraine miribelane
• Terre de connexion
Le montant total des subventions allouées dans le cadre de l’organisation et de la participation au carnaval 2023 s’élève à 450€.
Le Maire invite le Conseil Municipal à délibérer.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
APPROUVE l’attribution d’une subvention exceptionnelle à chaque association précitée ayant participé au carnaval 2023, dans les conditions fixées ci-dessus et pour un montant total de 450 €.
Voix pour 27
Voix contre 0
Abstentions 0
ONT SIGNÉ AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRÉSENTS POUR EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME.
Fait à Miribel, le 28 septembre 2023
Je certifie que le présent acte a été
publié ou notifié selon les règlements
en vigueur.
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET