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Déliberation - DEL 25 17
Déliberation - DEL 25 57
Déliberation - DEL 25 14
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 25 14)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Waits:
REPUBLIQUE FRANCAISE
Vitfélle ivre ensemble EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 06 FEVRIER 2025
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 39
En exercice : 39
Ayant pris part à la délibération : 30
Mis en ligne le : 11/02/2025
L'an deux-mille vingt-cinq et le six du mois de février à dix-huit heures, le Conseil Municipal de là
Ville de VITROLLES a été assemblé au lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui lui à adressée parle Maire, conformément aux, articles. L 2121.10 à L 2121.12 du Code Général des Collectivités Temitoriales, sous la présidence de M. GACHON Loïc, Maire.
Étaient présents à cette assemblée tous les conseillers municipaux à l'exception de :
M. GACHON - M. MONDOLONI - Mme CZURKA- M. AMAR — Mme MORBELLI =
M. MERSALI- Mme CUILLIERE - M. GARDIOL - Mme ATTAF - M. PORTE - Mme NERSESSIAN — M, MICHEL - Mme DESCLOUX - M. PIQUET - M. RENAUDIN - M. OULIE - - Mme MICHEL - Mme
RAFIA - Mme ROSADONI - Mme BERTHOLLAZ - M. DE SOUZA- - M. MATHON - M. JESNE = M.
SAURA - M. MENGEAUD - Mme MERAKCHI - M. SAHRAOUI —- M. SANCHEZ - Mme PIOMBINO — M.
LARLET - M. WAHARTE =
Pouvoirs
Mme HAMOU-THERREY à Mme RAFIA
Mme ROVARINO à Mme CUILLIERE
Mme CHAUVIN à Mme MICHEL
Absents:
M. LICCIA - M. BOCCIA - Mme SAHUN- M. ALLIOTTE- M. BORELLI
Secrétaire de séance : M. Malick SAHRAOUT
- RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE L'EDUCATION NATIONALE — ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 : RÉACTUALISATION DE LA LISTE DES ENSEIGNANTS.
N° Acte : 44
Délibération n°25-14
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de l'Education,
Vu là délibération n° 24-141 du 04 Juillet 2024 et n°24-12 du 17 octobre 2024 par lesquelles ke Conseil Municipal a décidé de reconduire, pour l'année scolaire 2024-2025, la rémunération des heures d'études surveillées et des heures de surveillance effectuées par les enseignants des écoks maternelles et élémentaires de la circonscription de Vitrolles-Les Pennes-Mirabeau, pour le compte
de la Collectivité,
Considérant que Madame l'Inspectrice de l'Education Nationale de la circonscription de Vitrolles a entériné l'affectation définitive des professeurs des écoles pour la nouvelle année scolaire,
Considérant qu'il convient de délibérer à la suite nouvelles candidatures sur les emplois susceptibles de donnerlieu à ces nouvelles vacations, le caractère rétroactif de la liste jointe à la présente
à
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - wnmtrolest3.ft Page 1/2 “ ETS REPUBLIQUE FRANCAISE
délibération, est arrêté à compter du 2 septembre 2024, les décisions administratives pouvant être. rétroactives lorsqu'elles sont purement récognitives ou nécessaires pour procéder à la régularisation
de situations individuelles,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
ENTENDU l'exposé de son Président, et après avoir délibéré, vote par 30 voix Pour et 4 Abstentions (LARLET
Jean-Patrick / PIOMBINO Patricia / SANCHEZ Philippe / WAHARTE Stéphane)
AUTORISE Monsieur le Maire à rémunérer des heures effectuées durant les temps périscolaires et
des heures de surveillances, en dehors de leur service normal, aux enseignants des écoles figurant dans la
liste jointe à la présente délibération dans la limite des montants maximum établis par la Circulaire Ministérielle MENF1704589
n° 2017-030 du 2 Mars 2017
DIT que la présente délibération prend effet, de manière rétroactive, à compter du 2 Septembre 2024
DIT qu'en cas de modification de la liste ci-jointe, celle-ci fera l'objet d'une nouvelle délibération.
PRECISE que les crédits suffisants sont prévus au budget Fonctionnement de la commune.
POUR EXTRAIT CONFORME
VITROLLES, le 10/02/2025
Le Secrétaire de Séance P. le Maire et par délégation
La Directrice des Affaires Juridiques et
institutionnelles
c.
HÔTEL DE VILLE -SOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : O4 42 77 90 00 uv viroles1.fr Page 2/2
5 3 Annexe à la délibération du 06 FEVRIER 2025
portant sur la rémunération accessoire des personnel
de l'Education Nationale
Liste nominative des enseignants du premier degré - Circonscription de Vitrolles: Année scolaire 2024-2025
7 D TVR ACHARD GARE Prolsseur des Evan MEL SOFIA FR es EE ADRAGRA Rest Pen OR EEE NSSAOU HE Prolesau des Eco muEDo FLORENT RE
ALLALI SORAYA Professeur des Ecoles ALEGRE meme Pre des Eve
muo TAYLOR Professeur des Ecoles ANOREANI œe a
ADRES RC Pomme er Ent ANGEMARE pr PR RS EE ANTONA vRÔNE Prohenau des Eco sRRALD CCE Proteus des cos
ARNAUD-CORNIOU PERRNE Prolesaur des Ecoles NN CS PRE 8 ER TRANS TERME Pres des Enies ADUBERT ÉAUREEN Pres des Ernie AUGER CHARLOTTE Professeur des Ecoles RRD MELANE Prieur des Er AZZI DALILA Professeur des Ecoles sAopL AT Prolsseur des Ecoles
PAS amer Pont des EDS BAPTSTE Due Prne des Es BARAOU ALISON Professeur des Ecoles BARBERO AUDREY Professeur des Ecoles aATTAGUR MARINE Prleseur des Es BEDLEMSK VRGINE Preis des Es
encre re Pre eee act LAURAE Prstour des Eles samum CORALIE Erolseaur des Eos BOISRAME MAGALI Professeur des Ecoles En Due Professeur des Eos EEE mme ee Gt EN Boscr VICTOIRE oise des Else sous WENE Prolemeus des Erles ROURAY LA Prcfeseur des Else BOURDET AUPE NATAGHA Pole des Ecles
BOUQUET STEPHANE PE Se EU SOUTELLAR PARICA Presaurdes Eies
sovER CHRÈNNE Protsnau des Eee sRIGAULT MARIEAAURE Brosse des Ecoles BRUGGER MARIE Professeur des Ecoles BRUN DELPHINE Professeur des Ecoles
SRUNELLES CAMILLE Pres des Enies ROME ÉD TEE BuLTEEL NOELLE Peter ses Eee BUSELLI AGNES Professeur des Ecoles CAIRE
CAMMARATA
CAMPION
CAPMARTIN
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CARAMELLINO
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CARUANA
CARUSO
CASANOVA
CASASSA
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CHABRE GELY
CHABROL
CHABRY
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CHAVAUDRA
CHOFFEZ
COCHET
COLAZZINA
COPET
COULAUD-SAINZ
CROS
DANG
DARRAS
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DENEUVILLE
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DUYNSLAEGER
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FEBVRE
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FOULQUIER
FRANCESCHI
FRANCESCHINI
FRAPARD
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GAETAN
GALIBERT
GALINDO
GALMARD
SARAH
CECILE
ANNE-LAURE
SEVERINE
MATHILDE
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MURIEL
SAMANTHA
SOPHIE
MARIE LOUISE
KRYSTEL
CHRISTELLE
CECILE
CELINE
GAROLE
SEVERINE
ERIC
FETIN
TESS
ARNAUD
CATHERINE
JULIEN
LAURENT
ISABELLE
MARJORIE
CHRISTOPHE
CHRISTELLE
CASSANDRA
JULIE
KATIA
ISABELLE
LUDIVINE
MANON
PASCALE
SOPHIE
TEDDY
ASTRID
SANDRINE
CECILE
CATHERINE
CHRISTELE
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FABIENNE
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MARJORIE
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MELINE
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EMMANUEL
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HAGOBIAN
HARGUINDEGUY
HAUTEMAYOU
HENAINE
HERNANDEZ
HEUREUSE
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IVALDI
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KALFOUN
KASSAPIAN
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LARTIGAU-PELLE
LASSALLE
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LE QUELLEC
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AMANDINE
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CHRISTINE
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STEPHANE
BLANDINE
JOEL
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VALERIE
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CELINE
CYBELE
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CELINE
ELISABETH
LAURA
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SANDRINE
CHRISTINE
ELODIE
ALEXANDRA
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VIRGINIE
FABIENNE
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VIRGINIE
DELPHINE
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JULIE
CLEMENCE
LAETITIA
JOSIANE
CHLOE
MARIE
NATHALIE
CHLOE
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SYLVIA
AUDREY
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ANNE
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ISABELLE
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Professeur des Ecoles LLOVET
LOISEAUX
LOIZEAU
LOUVET
LUBES
LUCCIARDI
LYAN
MADELAINE
MAGAUD
MAIN
MARCELLIN
MARCON
MARIA
MARTENOT
MATHIEU
MAUDEMAIN
MÉUNIER
MIRALLES
MITELMAN
MORARU
MOREAU
MORO
MOUSSAOUI
MUNOZ GOMEZ
NASICA
NERSESSIAN
NICOLAI
NICOLAS
NIEDDA
NOUVEL
OBERG
GURSEL
PALERMO
PANTER
PASCUAL
PASTORE
PATROSSO
PAYEN
PEDELMAS
PELAZZA
PELETAN
PELISSIER
PEREZ
PEREZ
PERNOT
PICCHEREDOU
PONS
PORTAS
PORTELLI
POURADIER
POURPE
PRETSCHNER
PREVOT
RAOUX
JOEL
SANDRINE
EMMANUELLE
| OPHELIE
JÜLIEN
GENEVIEVE
EMMANUELLE
ELODIE
EVE
MARIE LAURE
SANDRA
VANESSA
ISABELLE
CHARLENE
RACHEL
ALEXANDRA
CLARISSE
LAURENCE
FABIENNE
CORINA
LAURENCE
DANY
Sonia
NATHALIE
MURIEL
SABINE
MATHIEU
FRANCK
MARJORIE
AURELIE
(CATHERINE
AUDREY
PASCALE
MANUELLA
CHRISTELE
PRESCILIA
SOLANGE
SEVERINE
MARIE PIERRE
AUREUIE
CARINE
ESTELLE
AUDREY
PASCALE
SYLVIE
VALERIE
PASCAL
LAETITIA
FABIENNE
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CELINE
LAURIANE
CHRISTINE
CHARLOTTE
Professeur des Ecoles
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RENARD
RENARD
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RICHARD
RIVERA
ROBERT
ROBERT
ROBERT
ROIG
ROSSARD DE MIANVILLE
ROULET
ROURE
ROUX
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SAINT-LEGER
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SALESSES
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SCHMIDT
SCHMITT
SCHONER
SCOHIER
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SIKSIK
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TERSO
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TOURNILLON
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TROUILLET
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VERNET
VIARD-CRETAT.
VIEUX
VIGUIER
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VILLANOVA HUEZ
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VINCENSINI
YEROLYMOS
ZAGANIACZ
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EMILIE
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SABINE
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SANDRINE
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THOMAS
MAELANE
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MALIKA
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PASCALE
MARINE
LAURA
MARIANE
LUC
MAGALI
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SOPHIE
MARIE
CHRISTEL
JOHANNA
GERALDINE
LAURENCE
LAURA
JULIEN
AURELIE
ANGELIQUE
MORGANE
MYRIAM
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CORINNE
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CAROLINE
BARBARA
LESLIE
LISE
HELOISE
FLORIE
ELISE
ANNE
JENNIFER
NOEMIE
KARINE
CHLOE
VERONIQUE
JEAN-CHARLES GU
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