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Déliberation - DOC120324 001
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - DELIBERATIONS APPROUVEES 23.03.2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Marnes-la-Coquette.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS APPROUVEES 23.03.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Ruralité,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL
MUNICIPAL TENU A LA MAIRIE LE
Mercredi 22 mars 2023
(Conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
II. Finances :
2.1. Approbation du compte de gestion de la Commune 2022 (délibération approuvée) ;
2.2. Vote du compte administratif de la Commune 2022 (délibération approuvée) ;
2.3. Affectation du résultat Commune 2022 (délibération approuvée) ;
2.4. Vote du budget primitif Commune 2023 (délibération approuvée) ;
2.5. Fixation du taux des impôts communaux (délibération approuvée) ;
2.6. Attribution des subventions et contributions (délibération approuvée) ;
2.7. Attribution des lots de l’opération de rénovation énergétique de l’école de La Marche (délibération approuvée) ;
2.8. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre en vue de la rénovation de l’église Sainte Eugenie (délibération approuvée) ;
2.9. Affectation de la Dotation Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 (délibération approuvée) ;
III Urbanisme :
3.1 Avis du Conseil municipal sur le Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (délibération approuvée) ;
3.2 Avis du Conseil municipal sur la modification numéro 2 du Plan Local d’Urbanisme (délibération approuvée) ;
IV. Désignation d’un référent déontologue mutualisé avec Grand Paris Seine Ouest (délibération approuvée) ;
V. Mise à jour du tableau des effectifs (délibération approuvée) ;
Le Maire,
Christiane BARODY-WEISS