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Compte-Rendu - CR 26012021 (2)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26012021 (2))
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie,
LES
ANCIZES-COMPS
2020/
Î
26 janvier
2021
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
26
janvier
2021
- 19H00
Présents
:
MM.
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle,
COURTADON
Hélène,
MASSON
René,
LAMYRAND
Rémy,
GARRACHON
Annie,
MOREAUX
Jacques,
FERREIRA
Raquel,
BERNARDIN
Ludovic,
JOUBERTON
Philippe,
BOSQUET
Laurence,
BUFFARD
Frédérique,
BRUNET
David,
EL
MANDIEI
Amal,
ROSSIGNOL
Alexis.
Absents
excusés
: MM.
ANTUNES
Fernand
(procuration
à
M.
BERNARDIN
Ludovic),
MEUNIER
Thierry
(procuration
à
Mme
MEGE
Isabelle},
THAUVIN
Isabelle
(procuration
à
Mme
COURTADON
Hélène},
FALKENAU
Carole
(procuration
à
M.
MANUBY
Didier)
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'une
secrétaire
prise
dans
le
sein
du
Conseil
municipal.
Mme
isabelle
MEGE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la
présente
séance :
- Délégations
données
au
Maire
- Point
crise
sanitaire
- Travaux - Affaires
administratives
et
financières
- Affaires
foncières
- Assainissement - Communauté
de
communes
COM/COM
CSM
- Questions
diverses
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
24
décembre
2020
est
approuvé
à
l'unanimité.
Madame
isabelle
Mège
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
se
réunir
à
huis
clos
suite
à
la
crise
sanitaire,
cette
décision
est
de
faite
car
le
couvre-feu
est
prévu
à
18
heures
par
le
gouvernement.
Accord
est
donné
à
l'unanimité.
Le
Maire
informe
le
conseil
du
décès
du
Docteur
François
BATISSE,
ancien
adjoint
au
Maire
élu
de
1959
à
1995,
figure
marquante
de
la
commune,
médecin,
lieutenant
des
sapeurs-pompiers,
à
l’origine
de
la
création
du
club
de
rugby
.
Il salue
son
parcours
et
demande
d'observer
une
minute
de
silence
en
la
mémoire
du
Docteur
François
BATISSE.
Autorisation
d'engagement
de
dépenses
d'investissement
préalablement
au
vote
du
budget
2021 :
Le
Maire
demande
lautorisation
du
Conseil
municipal
pour
engager
des
dépenses
d'investissement
préalablement
au
vote
du
budget
2021.
Le
camion
acquis
aux
Ets
Meunier
devait
être
réglé
par
moitié
en
2020
et
2021.
La
2ème
bartie
doit
être
mandatée
dès
le
début
d'année.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
:
Le
Maire
fait
état
du
règlement
de
factures
:
Groupe
CENTRE
FRANCE
: annonce
modification
PLU
: 213,31
€
Ets
VACHER
: Réparation
tracteur
MASSEY
:
384.00
€
Association
Sioule
&
Patrimoine
: achat
de
magnets
Viaduc
: 300.00
€
Entreprise
FIRECORE
: Maintenance
logiciel
Cmagic
: 1
080.00
€
CRISE
SANITAIRE
:
Vaccination
au _ sein
des
EHPAD:
Les
vaccins
ont
été
livrés
par
les
pharmacies
aux
établissements
mercredi
20
janvier
2021
pour
l'EHPAD
des
Ancizes
et
jeudi
21
janvier
2021
matin
pour
l'EHPAD
de
Manzat. LES
ANCIZES-COMPS
2020/
2
26 janvier
2021
Dans
les
EHPAD
des
Ancizes-Comps
et
de
Manzat,
la
vaccination
a
été
réalisée
jeudi
21
janvier
2021
entre
14
h
et
16h
pour
les
résidents
concernés
avec
leur
accord
et
le
personnel. Vaccination : Commune:
Les
points
de
vaccination
pour
les
Combrailles
sont
situés
dans
les
maisons
de
santé
de
St
Eloy
Les
Mines
et
de
Pontgibaud.
La
Commune
étudie
des
moyens
pour
faciliter
les
conditions
de
vaccination
des
habitants
(transport
des
personnes
sans
moyens
de
locomotion).
La
Communauté
de
Communes
CSM
a
écrit
au
Préfet
pour
disposer
d'un
centre
de
vaccination.
La
Commune
s’est
positionnée
pour
une
journée
de
vaccination.
TRAVAUX
:
Mairie: Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
les
délibérations
du
25
août
et
du
29
septembre
2020
qui
l'ont
autorisé
à
réaliser
une
étude
de
faisabilité
pour
lancer
la
consultation
de
maitrise
d'œuvre
en
vue
de
retenir
un
cabinet
d'architectes
pour
la
réhabilitation
d’un
bâtiment
communal
en
nouvelle
mairie.
La
procédure
retenue
pour
la
passation
de
ce
marché
est
la
procédure
adaptée,
suite
à
la
publication
sur
la
plateforme
dématérialisée
« combrailles.achatpublic.com
»
de
l'appel
à
candidatures. Cette
consultation
s'est
terminée
le
vendredi
22
janvier
2021
à
12
heures
et
a
permis
de
recevoir
6
offres.
La
commission
d'appel
d'offres
s'est
réunie
vendredi
22
janvier
2021
à
18
heures
afin
de
procéder
à
l'ouverture
des
plis
et
vérifier
que
toutes
les
propositions
sont
conformes. Une
seconde
réunion
aura
lieu
pour
traiter
les
dossiers,
vérifier
les
références
et
étudier
les
différentes
propositions.
Un
classement
sera
établi
en
tenant
compte
du
cahier
des
charges
fait
sur
la
base
des
critères
du
règlement
de
consultation
pour
désigner
le
candidat.
En
parallèle
les
dossiers
de
demande
de
subventions
ont
été
envoyés
aux
différentes
collectivités.
Ecole
maternelle :
Suite
à
l'accord
du
Conseil
municipal
dans
le
cadre
de
l'opération
«
Bonus
relance
»
de
la
Région,
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
ont
été
transmis
aux
différents
organismes
pour
la seconde
tranche
de
réhabilitation
de
l'école
maternelle.
Purificateurs
d'air :
Lors
du
Conseil
municipal
de
novembre
dernier,
l'assemblée
avait
voté
pour
l'acquisition
de
purificateurs
d'air
financés
par
la
Région
dans
le
cadre
du
«
bonus
relance
»
pour
les
écoles
suite
à
la
crise
sanitaire.
Ce
point
est
toujours
d'actualité,
l'adjoint
en
charge
a
reçu
et
va
encore
recevoir
des
entreprises
afin
de
se
positionner
sur
une
commande
deux
appareils
pour
les
écoles
maternelle
et
élémentaire.
AFFAIRES
FINANCIERES
ET
ADMINISTRATIVES
Budget
2021 :
Point
financier :
Fonctionnement
: Le
Compte
Administratif
2020
devrait
être
soldé
avec
un
résultat
positif.
Investissement
: Le
Compte
Administratif
2020
devrait
se
clôturer
avec
un
solde
déficitaire
suivant
mandatement
des
factures
2020
ou
2021.
Opération
«
Petites
Villes
de
Demain
» :
Le
vendredi
22
janvier
2021,
M.
le
Maire
a
participé
à
une
réunion
en
visioconférence
avec
le
Préfet
du
Puy-de-Dôme
sur
la proposition
du
gouvernement
concernant
le
programme
«
Petites
Villes
de
Demain
».
Un
certain
nombre
de
dispositions
et
de
propositions
sont
mises
en
place
sur
les
cinq
années
à
venir
2020/2026
avec
notamment
des
possibilités
d'aide
aux
montages
de
dossiers,
financements,
etc. LES
ANCIZES-COMPS
2020/
3
26 janvier
2021
Rééquipement
informatique
2021
:
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
le
SMAD
des
Combrailles
propose
périodiquement
aux
adhérents
de
son
service
informatique
Un
renouvellement
global
de
leurs
matériels
informatiques.
||
explique
qu'un
rééquipement
est
prévu
pour
2021
et
que
dans
le
cadre
des
procédures
de
marchés
publics,
ce
rééquipement
pourrait
se
faire
de
façon
coordonnée
et
mutualisée,
via
la
création
d’un
groupement
de
commandes,
dont
les
modalités
sont
définies
dans
une
convention.
Il
propose
à
l'assemblée
d'adhérer
à
ce
groupement
de
commandes
afin
de
permettre
au
SMADC
d'inclure
la
commune
dans
le
cadre
de
ce
marché,
pour
la consultation
de
prestataires,
via
une
procédure
adaptée.
Il
précise
que
conformément
au
Code
de
la
commande
publique,
dans
le
cadre
d'un
groupement
de
commandes,
la
collectivité
doit
définir
ses
besoins
et
les
transmettre
au
coordonnateur
du
groupement,
préalablement
à
la
mise
en
concurrence
de
prestataires
et
d'autre
part,
que
la
commune
passera
ensuite
commande
auprès
du
prestataire
retenu
par
le
groupement.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité
pour
le
renouvellement
de
3
unités
centrales
à
définir
dont
une
équipée
avec
le
logiciel
Publisher
pour
secrétariat
de
Mairie,
au
prix
de
4
460
€
comprenant
les
prestations
d'installation
et
la
maintenance. AFFAIRES
FONCIERES
Cession
d’une
partie
de
la
parcelle
de
terrain
AV
34
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
délibération
du
28
janvier
2020
concernant
la
demande
de
la
pharmacienne
d'acquérir
une
partie
de
la
parcelle
de
terrain
communal
cadastrée
AV
34,
en
vue
de
la
construction
d'une
nouvelle
pharmacie.
|| avait
été
convenu
que
les
frais
de
bornage,
relevé
topographique
et
la
division
cadastrale
seraient
réglés
par
moitié
par
la
Commune
et
l'acquéreur.
Suite
au
désistement
de
l'acquéreur,
les
frais
de
bornage
restent
à
la
charge
complète
de
la
Commune.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
régler
la
totalité
de
la
note
d'honoraires
du
Cabinet
BISIO,
soit
la
somme
de
2
160
€.
DIA
:
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
les
propriétés
suivantes :
- AV
80
avec
habitation
au
prix
de
111
500
€
- AV
271
avec
habitation
au
prix
de
5
000
€
- AV
295
avec
habitation
au
prix
de
92
400
€
- AN
37-601-40
avec
habitation
au
prix
de
110
000
€
- AN
172
au
prix
de
8
540
€
- AV
148
et 489
avec
local
commercial
au
prix
de
260
000
€
Parcelle
de
terrain
AV
126 :
Le
Maire
expose
au
Conseil
que
la
parcelle
de
terrain
AV
126
située
à
l'angle
de
la
rue
des
Sports
et
de
la
Chartreuse
a
fait
l'objet
d'une
demande
de
certificat
d'urbanisme
par
son
propriétaire.
Ce
terrain
est
classé
au
PLU
en
«
emplacement
réservé
»
pour
la
commune.
Il serait
utile
de
prendre
contact
avec
le
propriétaire
pour
connaître
la
destination
donnée
à
ce
terrain.
La
Poste :
Le
Maire
fait
le
point
sur
la
situation
du
bureau
de
Poste
et
sa
transformation
en
agence
postale.
La
décision
sera
prise
lors
de
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
ASSAINISSEMENT
:
Station
d'épuration
de
Tournobert
et
mise
en
service :
- La
phase
de
tests
et
d'essais
se
déroule
sans
problème
depuis
le
12
novembre
dernier.
La
priorité
actuelle
est
le
remplacement
du
câble
d'alimentation
électrique
pour
être
en
conformité
avec
la
puissance
nécessaire
(59
KVa
à
84
KVa).
L'intervention
de
l'entreprise
SERANGE
prévue
le
13
janvier
2021
a
dû
être
reportée
en
raison
d'une
mauvaise
Synchronisation
des
différents
intervenants,
en
particulier
pour
la
fourniture
et
le
branchement
d'un
groupe
électrogène.
Une
réunion
de
concertation
sera
organisée
pour
planifier
cette
intervention,
en
définissant
précisément
le
rôle
de
chacun
(SIEG
63,
ENEDIS,
SERANGE,
BP2E),
avec
pour
objectif
sa
réalisation
en
février
2021. LES
ANCIZES-COMPS
2020/
4
26 janvier
2021
-
Pour
la
problématique
concernant
le
curage
de
la
lagune
pour
création
du
bassin
d'orage
(suite
à
la
réunion
du
24
novembre
2020
avec
M
Gonnelle
de
la
police
de
l'eau)
:
l'agence
de
l'eau
Loire
Bretagne
va
subventionner
à
50%
le
montant
de
13
830
€
nécessaires,
mais
l'épandage
des
boues
étant
impossible
actuellement
du
fait
de
la
crise
sanitaire,
un
devis
de
SUEZ
indique
un
montant
de
100
000
€
pour
réaliser
le
chaulage
des
boues
et
l'épandage
en
Mars/Avril
2021
:une
autre
solution
pourrait
être
de
faire
traiter
les
boues
de
la
lagune
par
la
nouvelle
station,
en
les
pompant
progressivement
(à
raison
quelques
m3
par
jour).
- Le
plan
d'épandage
doit
être
refait
pour
permettre
l'épandage
au
plus
tôt
au
printemps
2021
ou
plus
tard
selon
l'évolution
et
les
modalités
liées
à
la
crise
sanitaire.
L'accord
du
Conseil
municipal
avait
été
donné
lors
de
la
réunion
du
21
décembre
2020
pour
demander
les
subventions
au
Conseil
départemental
:le
devis
SUEZ
était
de
3
730
€
avec
possibilité
d'obtenir
30%
de
subvention.
- Sur
le
site
du
Chauffier
la
remontée
des
boues
liquides
vers
la
lagune
de
Tournobert
est
opérationnelle.
Un
branchement
électrique
provisoire
a
été
réalisé
en
attente
du
déplacement
du
disjoncteur
placé
dans
l'ancienne
station.
Un
devis
de
676.80
€
a
été
fait
par
ENEDIS
pour
la
mise
en
place
d'un
disjoncteur
différentiel
de
500
mA.
L'intervention
est
prévue
le
mardi
26
Janvier
2021
vers
9h00
(Entreprise
L'Eclair
de
Clermont-Fd).
Programmation
2021 :
- L'Agence
de
l'Eau
Loire
Bretagne
ne
subventionne
pas
les
travaux
dits
ponctuels
pour
les
communes
qui
ne
sont
pas
classées
ZRR
(zone
revitalisation
rurale).
Seules
les
parties
concernant
Les
Combes
(76
000
€)
et
Le
Boucheix
(13
000
€)
restent
subventionnables
à
30
%.
Une
demande
de
subvention
a
été
adressée
au
Conseil
Départemental
à
hauteur
de
20
%.
-
Pour
envisager
d'autres
travaux
en
2021/2022
(et
en
particulier
la
remontée
de
la
station
du
camping
de
Comps
vers
la
STEP
de
Tournobert},
une
actualisation
de
l'étude
diagnostique
des
réseaux
d'assainissement
de
2014
doit
être
réalisée.
L'Agence
de
l'Eau
demande
une
étude
complète
sur
toute
la
commune
pour
pouvoir
ensuite
octroyer
des
Subventions
lors
des
futurs
travaux.
La
proposition
du
cabinet
C2EA
à
37
450
€
HT
a
été
validée
en
Conseil
municipal
le
21
décembre
dernier.
- En
fonction
des
priorités
de
l'étude
diagnostique,
les
travaux
possibles
à
partir
de
fin
2021
pourraient
donc
être
selon
les
estimations
la
remontée
de
la
station
du
camping
(78
000
€)
et
La
Brousse
(11
000
€),
en
plus
des
parties
concernant
Les
Combes
(76
000
€),
Le
Boucheix
(13
000
€)
et
l'impasse
du
Chauffier
(à
synchroniser
avec
le
changement
de
la
conduite
d'eau
et
la
réfection
de
la
voirie).
Le
changement
prévu
des
66
regards
(172
000
€),
plus
les
20
regards
de
l'Avenue
de
la
Gare
seront
donc
reportés.
-
Lancement
et
organisation
des
travaux
à
valider
pour
2021/2022
en
fonction
de
l'orientation
prise
par
rapport
à
la
décision
pour
la
gestion
de
l'assainissement
de
la
commune
:
nouveau
contrat
d'affermage
avec
la
SEMERAP,
prestations
de
service,
transfert
de
compétences
vers
Sioule
&
Morge,
ou
autre.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CSM
:
Projet
de
territoire :
Plusieurs
réunions
ont
eu
lieu
en
janvier
sur
le
projet
de
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Combrailles
Sioule
et
Morge.
Des
ateliers
se
sont
créés
dans
les
différentes
branches
de
compétence
pour
essayer
de
faire
émerger
des
idées
pour
l'avenir
de
la
Communauté
de
Communes.
Une
seconde
série
de
réunions
aura
lieu
fin
février
et
début
mars
pour
identifier
et
finaliser
les
actions
qui
pourraient
se
réaliser
durant
la
suite
du
mandat. EHPAD : Chaque
année,
la
Commune
des
Ancizes-Comps
offre
à
ses
résidents
en
EHPAD
un
petit
colis
pour
les
fêtes
de
Noël,
le
Maire
et
l'adjointe
en
charge
du
volet
social
et
des
élus
se
rendaient
auprès
de
ces
derniers.
Cette
année,
compte
tenu
des
conditions
sanitaires, LES
ANCIZES-COMPS
2020/
5
26 janvier
2021
Il
est
nécessaire
de
limiter
les
visites,
le
CCAS
a
donc
décidé
d'offrir
du
matériel
de
Sonorisation
pour
l'ensemble
des
résidents
afin
de
pouvoir
leur
diffuser
facilement
de
la
musique
à
l'EHPAD
des
Ancizes-Comps.
QUESTIONS
DIVERSES
- Soutien
à
la
gendarmerie
d'Ambert
suite
au
décès
tragique
de
trois
gendarmes
sur
la
commune
de
Saint-Just:
Un
courrier
de
soutien
à
l'ensemble
des
forces
de
gendarmerie
avait
été
envoyé
lors
du
drame
survenu
le
22
décembre
2020
sur
la
commune
de
Saint-
Just.
Un
courrier
de
sollicitation
pour
le
soutien
des
familles
endeuillées
par
le
décès
de
leurs
proches
a
été
reçu
en
Mairie.
Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
moins
1
abstention
(M.
Moreaux),
d'attribuer
une
subvention
de
participation
de
150
€
en
soutien
aux
familles
des
trois
gendarmes
décédés
tragiquement
le 22
décembre
2020.
- Viaduc
des
Fades
:Une
réunion
s’est
tenue
concernant
le
projet
de
la
gare
des
Ancizes
et
la
mise
en
place
de
nouveaux
garde-corps
sur
le
viaduc
des
Fades.
- Carte
de
vœux
2021
aux
habitants
:Elles
ont
été
confectionnées
par
l’adjointe
en
charge
de
la
communication
et
imprimées
par
la
Société
ACTIV'ADIS,
entreprise
adaptée
pour
personnes
en
situation
de
handicap.
Une
carte
sera
distribuée
par
les
élus
à
chaque
foyer
de
la
Commune.
-
SIRB
:
Un
nouveau
bureau
a
été
élu
avec
M.
Philippe
Bricheux
pour
président.
Mme
Frédérique
Buffard
a
été
élue
vice-présidente.
Le
SIRB
fait
face
à
une
période
difficile
sur
le
plan
financier
et
recherche
des
solutions.
-
SMADC
:Le
SMADC
rencontre
également
des
difficultés
pour
boucler
son
budget
2021.
-
Sécurité
au
village
de
La
Brousse
:
Une
réunion
aura
lieu
le
1*
février
2021
pour
proposer
des
solutions
aux
habitants.
- Ecole
élémentaire
:
la
fibre
permettant
l'accès
à
une
connexion
internet
très
haut
débit
a
été
installée
le
26
janvier
2021
en
présence
de
l’adjointe
en
charge
de
la
communication.
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L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h00.