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Compte-Rendu - CR 26 septembre
Compte-Rendu - CR octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR octobre)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Démocratie,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPALE
Du
30
octobre
2017
—- 19h30
Présents
: M.
MANUBY
Didier,
Mme
MEGE
Isabelle,
COURTADON
Hélène,
ANTUNES
Fernand,
LOBJOIS
Corine,
MAZERON
Laurent,
GARRACHON
Annie,
MEUNIER
Thierry,
FERREIRA
Raquet,
DE
JESUS
José,
BARBARIN
Jérôme,
ROSSIGNOL
Alexis,
LONCHAMBON
Jacqueline,
ESTIER
Pascal,
ALVES
Laurence,
BERTHIER
Yannick.
Absents:
M.
CHAPTARD
Michel
(procuration
à
Mme
Lobjois),
Mme
EMPSON
Valérie
{procuration
à
M.
De
Jésus),
Mme
BOUCETTA
Mounia.
H
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Isabelle
Mège,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elie
a acceptées.
M.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la
présente
séance :
- TRAVAUX - FINANCES - AFFAIRES
FONCIERES
- SIEG - INTERCOMMUNALITE - ASSOCIATIONS - CAMPING - QUESTIONS
DIVERSES
RARE
RERO
RIRE ANA
RO
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
26
septembre
2017
est
lu
par
M.
Alexis
Rossignol
et
approuvé
avec
14
voix
pour
et 4
abstentions
: Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote.
TRAVAUX : Stade
: Les
travaux
de
la salle
annexe
sont
terminés
avec
quelques
réserves
pour
certains
lots.
1! restera
les
murs
extérieurs
et
le
bardage
à réaliser.
Concernant
la
salle
sous
les
vestiaires,
les
cloisons
sont
terminées,
le
reste
des
travaux
est
en
cours
avec
les
autres
artisans.
Les
places
pour
Personnes
à
Mobilité
Réduite
devant
les
bâtiments
et
les
tribunes
du
stade
ont
été
réalisées
ainsi
que
l’enrobé
devant
l'entrée
des
vestiaires
et de
la salle.
Plusieurs
tentatives
d'effractions
ont
été
constatées
sur
les
portes
d'entrée,
une
fenêtre,
la
porte
des
WC
et la
buvette.
De
nombreux
vols
ont
été
commis
dans
ia Commune.
La
Gendarmerie
à
été
prévenue
afin
d'envisager
une
surveillance
renforcée
sur
la
commune. Travaux
d'accessibilité
de
la
Mairie,
de
la
Maison
des
Jeunes
et
du
cimetière
: L'architecte
M.
Cristina
prépare
actuellement
le
dossier
de
consultation
des
entreprises
afin
de
lancer
les
travaux
pour
la
fin
de
l’année
ou
début
2018.
Lotissement
Les
Frênes:
Il
reste
2
lots
à
vendre.
Il
serait
opportun
d'envisager
un
agrandissement
du
lotissement
assez
rapidement.
Mr
le
Maire
propose
de
rencontrer
le
Cabinet
Géo-conception
qui
a réalisé
le lotissement
actuel
pour
une
étude
dès
2018. FINANCES
:
Taxe
d'aménagement
:
M.
le
Maire
rappelle
qu’elle
est
actuellement
fixée
à 2
%
sur
les
constructions.
Le
Conseil
devra
décider
s’il
souhaite
l'augmenter
avant
le 30
novembre.
Assainissement :
L'Agence
de
l'Eau
Loire
Bretagne
a
annulé
la
subvention
de
90
000
€
pour
la
2ëme
tranche
des
travaux
sur
les
réseaux
d'assainissement
en
raison
d'un
problème
administratif.
M.
le
Maire
a
rencontré
le
Directeur
à
Marmilhat.
Un
dossier
est
en
cours
de
constitution
par
le
Cabinet
SOMIVAL
pour
le
Directeur
Général
Loire-Bretagne
à
Orléans.
Suite
à
des
études
diagnostiques
sur
les
réseaux
d'assainissement
et
les
stations
d'épuration,
la
commune
avait
lancé
en
2014
un
programme
de
travaux
de
réhabilitation
des
réseaux
en
2
tranches
fermes
sur
2015
et
2016
et
la
reconstruction
de
la
station
d'épuration
de
Tournobert
en
2018.
L'opération
était
suivie
depuis
le
début
par
les
services
de
l'Agence
de
l'Eau
Loire-Bretagne
et
le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-
Dôme. Adhésion
au
Conseil
National
des
Villes
et
Villages
Fleuris:
Le
Conseil
Municipal,
avec
8
voix
pour
(M.
Mme
Manuby,
Mège,
Antunes,
Lobjois,
Chaptard,
Garrachon,
Meunier,
Rossignol),
3
contre
(M.
De
Jésus,
Empson,
Courtadon),
7
abstentions
: M.
Mme
Barbarin,
Ferreira,
Mazeron.
M.
Mme
Lonchambon,
Estier,
Alves,
Berthier
ne
participent
pas
au
vote
: décide
d'adhérer
au
Conseil
National
des
Villes
et
Villages
Fleuris
pour
une
cotisation
de
200
€.
La
commune
est
déjà
labellisée
car
elle
a
obtenu
«
une
fleur»
portée
sur
les
panneaux
d'entrée
d'agglomération.
Maisons
fleuries
2017
: Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions
: Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
fixe
les
prix
des
Maisons
Fleuries
2017
selon
le
barème
suivant
pour
un
montant
total
de
510
€: * nombre
de
points
compris
entre
246
et275
:
40€
* nombre
de
points
compris
entre
216
et245
:
35
€
* nombre
de
points
compris
entre
186
et215
:
30
€
* nombre
de
points
compris
entre
156
et
185
:
25€
Subventions:
Les
subventions
ont
été
accordées
par
l'Etat
et
M.
le
Sénateur
pour
les
travaux
de
l’école
maternelle.
Motion
Loi
Ruralité
: Le
soutien
du
Conseil
municipal
est
apporté
à
la
Motion
de
l'AMRF
sur
«
l'adoption
d'une
loi
en
faveur
des
communes
et
de
la
ruralité
»
en
date
du
1°’
octobre
2017
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions
: Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote.
Indemnité
compensatrice
des
congés
payés:
Accord
du
Conseil
municipal
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions
:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
pour
le
versement
d'une
indemnité
compensatrice
de
congés
payés
à un
agent
en
arrêt
maladie.
AFFAIRES
FONCIERES
:
Echange
de
terrain
à Tournobert
: M.
le
Maire
informe
le Conseil
municipal
que
M.
et
Mme
Barbecot
—
Sivade
sont
propriétaires
des
parcelles
de
terrain
situées
à
Tournobert
cadastrées
AT
n°
316
et
317,
séparées
par
un
chemin
communal.
lis
souhaitent
réunir
leurs
deux
parcelles
et
procéder
à
un
échange
de
terrain
avec
la
Commune,
ce
qui
permettra
l'élargissement
du
chemin
communal.
La
parcelle
AT
316
(77
m°}
sera
cédée
à
la commune
en
échange
d'une
partie
du
chemin
communal
jouxtant
leur
propriété
(48
m°),
à titre
gratuit.
De
plus,
M.
et
Mme
LAVURI
David
céderont
également
à
titre
gratuit
une
partie
de
la
parceile
AT
474,
soit
42
m?
le
long
de
la
voie
communale
pour
son
élargissement.
Les
frais
de
bornage
et
notariés
seront
partagés
par
moitié
entre
la
Commune
et
les
propriétaires
demandeurs
M.
et
Mme
Barbecot
—
Sivade
: soit
environ
372
€
de
bornage
et
30
€
de
frais
de
notaire.
Le
déclassement
de
la
partie
de
la
voie
communale
cédée
à
M.
et
Mme
Barbecot
—
Sivade
devra
être
effectué
mais
dispensé
d'enquête
publique
préalabie.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions
: Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote. Acquisition
de
la
parcelle
de
terrain
cadastrée
AW
206
: Le
Conseil
municipal,
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
approuve
l'acquisition
de
la
parcelle
AW
206
au
prix
du
terrain
non
constructible
à
fixer
à
l'amiable,
afin
de
créer
une
unité
foncière
au
lieudit
«
Terres
du
Chauffier
».
SIEG
:
Travaux
de
dissimulation
du
réseau
électrique
Impasse
du
Chauffier:
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
pour
la
réalisation
de
travaux
de
dissimulation
du
réseau
électrique
Impasse
du
Chauffier
avec
une
participation
de
la commune
de
5
000
€.
Les
conseillers
ont
remarqué
que
de
nombreux
lampadaires
d'éciairage
public
sont
en
panne
et que
l'entreprise
n'effectue
pas
les
réparations.
INTERCOMMUNALITE
:
Instruction
des
autorisations
d'urbanisme:
Le
Conseil
municipal
avec
3
voix
pour
(M.
Manuby,
Mme
Mège,
M.
Barbarin)
et
15
abstentions:
M.
Antunes,
Courtadon,
Mazeron,
Lobjois,
Chaptard,
Garrachon,
Meunier,
Ferreira,
De
Jésus,
Empson,
Rossignol.
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
Combrailles
Sioule
et
Morge
pour
l'instruction
des
documents
d'urbanisme
à
compter
du
1%
janvier
2018
et
accepte
les
modalités
de
financement.
Nouvel
EHPAD
: Suite
à
l'appel
à
candidatures,
trois
cabinets
d'architecte
ont
été
retenus
pour
concourir
au
projet
de
construction
du
nouvel
EHPAD.
Le
lancement
effectif
des
travaux
ne
devrait
pas
intervenir
avant
fin
d'année
2018.
ASSOCIATIONS
:
Subventions
aux
associations
:
accord
pour
attribution
de
subvention
de
:
-
4
000
€
(2
000
€
de
fonctionnement
et
2
000
€
pour
l'Arbre
de
Noël
des
écoles)
à
l'Amicale
Laïque
avec
13
voix
pour
et
5
abstentions:
Mme
Lobjois
-
Mme
Lonchambon,
M.Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
-
1500
€
à
l'association
Foyer
rural
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote.
CAMPING
:
Avenant
n°
2
à
la
DSP:
M.
Le
Maire
fait
lecture
de
la
convention
avec
son
avenant.
Le
Conseil
municipal,
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
approuve
la
prolongation
de
la
durée
de
la convention
de
délégation
de
service
public
signée
avec
la
SAS
VULCANO
pour
la
gestion
du
Camping
COMPS
-—
LES
FADES
du
1%
novembre
2017
jusqu'au
34
octobre
2018,
pour
une
redevance
annuelle
de
7
500
€,
(après
avis
favorable
de
la
CAO).
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Accueil
de
réfugiés
: Plusieurs
familles
pourraient
être
accueillies
au
cours
des
mois
prochains
au
sein
de
la
commune
en
liaison
directe
avec
l'association
VILTAIS,
qui
effectuerait
un
suivi
et
un
accompagnement
pendant
12
mois.
Plusieurs
logements
de
OPHIS
sont
disponibles.
Des
actions
en
faveur
de
la
santé,
apprentissage
de
la
langue
et formations
seraient
mises
en
place.
-
Employés
communaux:
Suite
au
départ
et
aux
arrêts
maladie
de
plusieurs
agents,
une
réorganisation
a
été
réalisée
au
sein
des
équipes
de
travail.
-
Fibre
optique:
Mise
en
place
des
armoires
techniques
à
proximité
du
stade,
Avenue
de
la Gare
et derrière
la
Maison
des
Jeunes. 4
La
Ressourcerie:
L'association
recherche
des
locaux
plus
grands.
Elle
connaît
quelques
difficultés
du
fait de
la suppression
des
contrats
aidés.
Décès
:
La
commune
a
déploré
le
décès
tragique
d'un
jeune
habitant
membre
de
plusieurs
associations.
Trail_
des
Combrailles:
Grande
réussite
pour
cette
manifestation
malgré
des
conditions
climatiques
peu
ciémentes
avec
500
participants
venus
de
la
France
entière. Défilé
de
mode
: Remerciements
adressés
aux
commerçants
et
le
comité
des
fêtes
des
Ancizes
pour
le
travail
fourni
à
l'organisation
de
ce
défilé
qui
a
rassemblé
300
personnes
au
Foyer
Rural.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h30.