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Procès Verbal - nbbe867aomddikh
Déliberation - ce6nvgdsecboq2v
Convocation - szapkcnowo16qv1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mortain-Bocage.
Lien du pdf (Convocation - szapkcnowo16qv1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Tourisme,
Département
de
la Manche
Canton
LE
MORTAINAIS
Commune
de
MORTAIN-BOCAGE
TL
: 02.33,79.30.30
Moro BOge
Mail
: mairie@mortain-bocage.fr
CONVOCATION
POUR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
«Civilité»
«Prénom»
«Nom»
est
invité«femme»
à se
rendre
à la
séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal,
salle
du
Conseil
Municipal,
Mairie
de
MORTAIN-BOCAGE
- rue
du
XIIème
Arrondissement
qui
aura
lieu
le mardi
22
novembre
2022
à 20
h 30
En
Mairie
le
10
novembre
2022
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À
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‘aa
Hervé
DESSEROUER”
D /
j
mn
ORDRE
DU
JOUR
[
Ÿ
> Installation
de
Madame
Lucette
SINEUX
en
raison
de
la démission
de
Monsieur
Ryszard
ZUREK > Vacance
du
poste
du
2ème
Adjoint
au
Maire
suite
à une
démission
> Composition
des
Commissions
à l’issue
de
la démission
de
Monsieur
Ryszard
ZUREK
> Remplacement
de
Monsieur
ZUREK
Ryszard
au
sein
de
diverses
instances
> Effacement
des
réseaux
de
distribution
électrique,
de
télécommunication
et
éclairage
public
rue
du
Clos
Neuf
Mortain
> Proposition
de
cession
à la
commune
de
Mortain-Bocage
d’une
concession
cimetière
> Vente
d’un
tracteur-tondeuse
> Vente
de
la parcelle
n°1
du
lotissement
LEBIGOT
Notre-Dame-du-Touchet
> Vente
d’un
immeuble
Place
du
Château
« Hôtel
d'Orléans
»
> Convention
d'occupation
temporaire
de
l'Hôtel
d'Orléans
> Acquisition
de
portions
de
parcelles
dans
le cadre
de
l'aménagement
de
la piste
cyclable
> Convention
SOLIHA
Diagnostic
global
local
à Saint-Jean-du-Corail
> Demande
d'ouvertures
dominicales
pour
l'année
2023
> Annualisation
du
temps
de
travail
> Communication
du
rapport
d'activités
2021
et
RPQS
2021
du
service
du
SDEAU
50
> Questions
diverses
- Informations
du
Maire