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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 63 BudgetPrincipal DM2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 63 BudgetPrincipal DM2)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Justice et droit,
SAiNT CYR MERE BOITIER COMAUNAUTÉ
GE
COMUAUMES
LEE
CHAREU
AIS
LE
MAC
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
29
septembre
2025
Convocation
: 24
septembre
2025
- Date
d'affichage
: 24
septembre
2025
Sous
la Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les membres
du
Conseil
de
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
vingt-neuf
septembre
à
dix-neuf
heures
à
Montmelard
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
M.
Damien
THOMASSON
M.
Christophe
BALVAY
Mme
Chantal
WALLUT
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
22
Absents
excusés
: Mme
Géraldine
AURAY
(Dompierre-les-Ormes),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Pierre
LAPALUS
{Saint
Léger
sous
la Bussière),
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
(Tramayes),
M.
Bernard
PERRIN
(Trambly)
Pouvoirs
: Mme
Géraldine
AURAY
à M.
Marcel
RENON,
Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN,
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
à M.
Michel
MAYA
Le
quorum
étant atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Jacques
CHORIER
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Jean-Michel
ROZIER
(Trivy)
Budget
principal
REÇU
EN
PREFECTURE
le
09/18/2825
Décision
Modificative
n°2
DELIB
2025-63 Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
préfectoral
no
71
2016
12-15
002
du
15
décembre
2016
modifié
relatif
à
la
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
(CC
SCMB)
le
ler janvier
2017, Vu
la délibération
n°
2025-15
du
15
avril
2025
approuvant
le Budget
Primitif 2025
du
Budget
Principal,
Le
Président
propose
d’adopter
la Décision
Modificative
Budgétaire
suivante
:
Dépenses
(n)
Recettes
(1)
BÉSIORAUEN
Diminution de |
Augmentation |
Diminution de |
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-63512
: Taxes
foncières
0.00
€
8
000.00
€
0.00
€
0.00
€
TOTAL
D 011
: Charges
à caractère général
0.00 €
8 000.00 €
0,00€
0.00 €
R-6419
: Remboursements
sur
rémunérations
du
personnel
0.00
€
0.00
€
0.00
€
8
000.00
€
TOTAL
R 013
: Atténuations
de charges
0.00 €
0.00 €
0.00 €
8 000.00 €
Total
FONCTIONNEMENT
0,00 €
8 000.00
€
0.00
€
8 000.00
€
Total
Général
8 000.00
€
8 000.00
€
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
décide
de :
>
APPROUVER
la Décision
Modificative
budgétaire
n°
2
au
Budget
Principal
2025,
>
AUTORISER
le
Président
à signer
tout
acte
et document
relatif à ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
Rémy
MARTINOT
ë
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
69/18/2825
L
Application
agréve
E-keqalte
com
1
99_DE-071-200071645-20250929-2025_63-DE
DELIB
2025-63