Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 55 BudgetPrincipal DM1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 55 BudgetPrincipal DM1)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Justice et droit,
SAiNT CYR.- MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
16
juillet
2025
Convocation
: 10
juillet
2025
- Date
d’affichage
: 10
juillet
2025
Sous
la
Présidence
de
M.
Thierry
IGONNET,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mercredi
seize
juillet
à
vingt
heures
à
Dompierre-les-Ormes
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
Mme
Béatrice
AUFRANT
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
M.
Jean
PIEBOURG
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALLUT
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
19
Absents
excusés
:
M.
Hervé
JOSEPH
(Germolles
sur
Grosne),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
Mme
Fabienne
PRUNOT
(Navour
sur
Grosne),
M.
Rémy
MARTINOT
(Pierreclos),
Mme
Michèle
DORIN
(Saint
Pierre
le
Vieux),
M.
Jean-Noël
BERNARD
(Serrières),
M.
Damien
THOMASSON
(Tramayes)
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN,
Mme
Fabienne
PRUNOT
à M.
Jean
PIEBOURG,
M.
Damien
THOMASSON
à M.
Michel
MAYA
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Marcel
RENON
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la Bussière)
Budget
principal
REÇU
EN
PREFECTURE
071-200071645-202507
le
25/87/2825
plication
agréée
E-keqalts
n
n
16-2025_55-DE
Décision
Modificative
n°1
DELIB
2025-55 Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
préfectoral
no
71
2016
12-15
002
du
15
décembre
2016
modifié
relatif
à
la
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
(CC
SCMB)
le
ler janvier
2017, Vu
la délibération
n°
2025-15
du
15
avril
2025
approuvant
le Budget
Primitif 2025
du
Budget
Principal,
Le
1° Vice-Président
propose
d’adopter
la Décision
Modificative
Budgétaire
suivante :
ii
:
Dépenses
«a
Recettes
{1}
Désignation
RTE
:
TE
s
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
INVESTISSEMENT
D-21318-BAT.
COMMUNAU.-01
:BATIMENT
000€
20
000
00€
0.00
€
000€
COMMUNAUTAIRE R-238-BAT.
COMMUNAU.-01
:BATIMENT
oone
000€
000€
20
000.00
€
COMMUNAUTAIRE TOTAL
041
:Opérations
patrimoniales
000€
20
000.00
€
000€|
20
000.00
€
D-21318-BAT.
COMMUNAU.-01
:BATIMENT
20
000.00
€
000€
0.00
€
o0ne
COMMUNAUTAIRE TOTAL
D
21
:Immobilisations
corporelles
20
000.00
€
000€
000€
000€
D-238-BAT.
COMMUNAU.-01
:BATIMENT
0.00
€
20
000.00
€
000€
00e
COMMUNAUTAIRE TOTAL
D
23
:Immobilisations
en
cours
000€
20
000.00
€
000€
0.00€
Total
INVESTISSEMENT
20
000.00
€|
40
000.00
€
000€
20
000.00
€
Total
Général
20
000.00
€]
20
000.00
€
Après
étude
de
celles-ci,
le proposition
du
Crédit
Mutuel
apparaît
la plus
intéressante.
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
décide
de :
>
APPROUVER
la Décision
Modificative
budgétaire
n°
1 au
Budget
Principal
2025,
>
AUTORISER
le Président
à signer
tout
acte
et document
relatif à ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Pour
le Président
empêché
Thierry
IGONNET,
ë
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
25/87/2825
L
Application
agréée
E-legalte
com
1
99_DE-071-200071645-20250716-2025_55-DE
DELIB
2025-55