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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 90 Budget Assainissement DM2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 90 Budget Assainissement DM2)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
SAiNT CYR.- MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
17
décembre
2025
Convocation
: 12
décembre
2025
- Date
d'affichage
: 12
décembre
2025
Sous
la Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mercredi
dix-sept
décembre
à
dix-neuf
heures
à Tramayes
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN :
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M. Gilles LAMETAIRIE M. Philippe HILARION Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Michel
MAYA
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
M.
Jean-Michel
ROZIER
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
23
Absents
excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
sur
Grosne),
Mme
Chantal
WALLUT
(Trivy) Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Patrick
CAGNIN,
M.
Jean
PIEBOURG
à
Mme
Fabienne
PRUNOT,
Mme
Chantal
WALLUT
à
M.
Jean-Michel
ROZIER
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Michel
MAYA
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
Gilles
PARDON
(Saint-
Léger-sous-la-Bussière),
M.
Alain
BAMET
(Saint-Pierre-le-Vieux),
Mme
Maud
GAND,
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly),
M.
Lionel
CABATON
(Verosvres)
lac
ant ho le
18/12/2825 vqrésre
t
qu
t.
071-200071645-20251217-2025_90-DE
—7-
Budget
annexe
Assainissement
. Décision
Modificative
n°2
DELIB
2025-90 Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
préfectoral
no
71
2016
12-15
002
du
15
décembre
2016
modifié
relatif
à
la
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
(CC
SCMB)
le
ler janvier
2017, Vu
la
délibération
n°
2025-15
du
15
avril
2025
approuvant
le
Budget
Primitif
2025
du
Budget
annexe
Assainissement, Le
Président
propose
d’adopter
la Décision
Modificative
Budgétaire
suivante :
Désionat
Dépenses
()
Recettes
()
ésignation
——
=
TRE
:
gne
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-002
: Résultat d'exploitation
reporté
(excédent
ou
déficit)
0.00 €
707.87 €
0.00 €
0.00 €
TOTAL
D 002
: Résultat
d'exploitation
reporté
(excédent
0.00 €
707.87
€
0.00
€
0.00 €
ou
déficit)
D-6066
: Carburants
707.87
€
0.00 €
0.00
€
0.00
€
TOTAL
D 011
: Charges
à caractère
général
707.87 €
0.00 €
0.00
€
0.00 €
Total
FONCTIONNEMENT
707.87 €
707.87 €
0.00 €
0.00 €
Total Général
0.00 €
0.00 €
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
décide
de :
>
APPROUVER
la Décision
Modificative
budgétaire
n°
2 au
Budget
annexe
Assainissement
2025,
>
AUTORISER
le Président
à signer tout acte et document
relatif à ce dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
REÇU
EN
PREFECTURE
le
18/12/2825
plication
agréée
E-legalte
com
1
99 _DE-071-200071645-20251217-2025_90-DE
DELIB
2025-90