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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 26 09 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Institutions publiques,
Conseil municipal — 26 septembre 2023 - page 1
î La Trinité-sur-Mer, le 20/09/2023
TT _—_— Le Maire 8 +1 + aux La Tri n té -SUT -fMer Membres du conseil municipal BRETAGNE SUD
Convocation
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 26 septembre 2023 — 19 H 00
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour
01- Délibération 52 : Tableau des effectifs — Création d'un emploi de garde du littoral à mutualiser
02- Délibération 53 : Médecine professionnelle et préventive : reconduction des conventions conclues avec le
CDG 56
03- Délibération 54 : Adoption du référentiel comptable M57 à compter de l'exercice 2024
04- Délibération 55 : Réfection des réseaux d'eau pluviale secteur Cours des Quais — Voulien : avenant n°2 à
passer aux marchés de travaux
05- Délibération 56 : Aménagement de la plaine de jeux du Poulbert : avenants à passer aux marchés de travaux
06- Délibération 57 : Convention à passer avec le SDEM pour l'effacement de réseaux Rue du Men Dü et rue de Kerguillé, et pour le déplacement d'un candélabre
07- Délibération 58 : Convention ACTEEZ sur la rénovation énergétique des bâtiments communaux à passer avec le groupement porté par Morbihan Energie
08- Délibération 59 : Vente d’une parcelle de 2600 m°? à Auray Quiberon Terre Atlantique dans le cadre du projet d'extension de la ZA de Kermarquer
09- Délibération 60 : Espaces naturels sensibles : Création d’une zone de préemption
10- Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
Je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleurs sentiments.
j Le Maire,
Yves Normand