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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 12 novembre 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Conseil municipal — 12 Novembre 2024 - page 1
| La Trinité-sur-Mer, le 06/11/2024
3 Le Maire
PL NX aux La Trini té-sur- fer Membres du conseil municipal
BRETAGNE SUD
Convocation
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 12 Novembre 2024 — 19 H 00
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour
01- Délibération 62 Budget principal : décision modificative n°01
02- Délibération 63 Budget principal : création d'une autorisation de programme et crédits de paiement rénovation de l’îlot du presbytère
03- Délibération 64 Budget Mouillages : décision modificative n° 02
04- Délibération 65 Budget Mouillages : création d’une autorisation de programme pour les études de renouvellement de l'AOT ZMEL de la rivière de Crac’h
05- Délibération 66 Convention de partenariat 2024 à passer avec l'association Les Amis du Passage
06- Délibération 67 Renouvellement convention agence postale avec La Poste
07- Délibération 68 Personnel communal : modification de la protection sociale
08- Délibération 69 Personnel communal : modification du tableau des effectifs
09- Délibération 70 Dérogation au droit d'opposition à la collecte des données personnelles dans le cadre du stationnement règlementé
10- Informations Décisions du Maire prises par délégation du Conseil
Je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleurs sentiments.