Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour modificatif du cm 21 04 2026
Ordre du Jour - ordre du jour modificatif du cm 21 04 2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 27 01 2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 02 03 2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 08 04 2024 1
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 28 mars 2026
Déliberation - liste deliberations de la seance du 21 04 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 17 06 2026
Procès Verbal - pv du cm du 21 04 2026 approuve en cm du 21 05 202
Ordre du Jour - ordre du jour cm 17 12 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 21 04 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 21 04 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
La Trinité-sur-Mer, le 16 avril 2026
Le Maire
HT | a. aux Membres du conseil
La Ir inité-sur-Mer municipal BRETAGNE SUD
Convocation
Mardi 21 avril — 19 H 00
Salle du Conseil municipal
01- Délibération 32
02- Délibération 33
03- Délibération 34
04- Délibération 35
05- Délibération 36
06- Délibération 37
07- Délibération 38
08- Délibération 39
09- Délibération 40
10- Délibération 41
11- Délibération 42
12- Délibération 43
13- Délibération 44
14- Délibération 45
15- Délibération 46
16- Délibération 47
17- Délibération 48
18- Délibération 49
Ordre du jour
Formation des commissions municipales
Élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration du CCAS
Élection des membres du Conseil d'Administration du CCAS
Election des membres du SIVU- Centre de Secours
Election des délégués de Morbihan Energies
Élection des délégués VIGIPOL
Désignation des représentants de la SPL AQTA Energies
Désignation des représentants AS et AG de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme
Désignation représentant à l'association Paysages de Mégalithes
Désignation représentant à l’'Organisme Foncier Solidaire (OFS) AQTA
Désignation des représentants de la SPL de la Compagnie des Ports du Morbihan (CPM)
Désignation représentants au Conseil des Mouillages
Désignation représentants dans différentes instances et organismes
extérieurs
Fixation du montant des indemnités des élus
Fixation de la majoration « station de tourisme » du montant des
indemnités des élus
Actualisation des conditions d'occupation de la Maison de Santé
Convention de coordination de la police municipale et des forces de
sécurité de l'Etat
19 - Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
Convocation à a séan ipal du 21 avril 2 age 1 | 52 Je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Convocation à la séance du Conseil municipal du 21 avril 2026 Page 2 | 52