Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - REMPLACEMEN
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Approbation
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Adoption du
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - CONVENTION
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 10Attributi
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 20Adoptiond
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 11 PRESENTA
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 03poseTotem
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 0106Approba
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 12Tauxdelat
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 11 Rapport activites et financier de l exercice 2013 de l office du tourisme de la CCT
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 11 Rapport activites et financier de l exercice 2013 de l office du tourisme de la CCT)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE 2014.02.11 DÉPARTEMENT DU GERS
ARRONDISSEMENT DE CONDOM
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
------------o------------
SÉANCE ORDINAIRE DU 28 FÉVRIER 2014
L’an deux mille quatorze, le 28 février 2014 à 19h00, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, légalement convoqué, composé de 66 membres en exercice, s’est assemblé à la Salle de Réunion de la Communauté de Communes, Quai Laboupillère à Condom (Gers), sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PEYRECAVE, Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
ÉTAIENT PRÉSENTS: Bernard GALLARDO, Christian TOUHÉ-RUMEAU, Maurice BOISON, Claude CLAVERIE remplacé par sa suppléante Régine SZYMKOVIAK, Xavier FERNANDEZ, Jean- Yves GEISSER, Francis DUPOUY, Michel LABATUT, Serge MARITAN, Bernard ROZES, Etienne BARRÈRE, Bernard BOURROUSSE, Patrick DUBOS, Jean-François SOPÉNA, Raymonde BARTHE, Nicolas MÉLIET, Martine LABORDE-NOYER, Bernard LÉBÉ, Patrick BATMALE, Daniel BELLOT, Christian DUFFAU, Patricia ESPÉRON, Paul CAPÉRAN, Michel MESTÉ, Guy AUBERT remplacé par sa suppléante Marie-Claude GELAS, Carole BALAGUER remplacée par son suppléant Jean CAUBOUE, François BAQUÉ, Bernard BORDIGNON remplacé par sa suppléante Monique DARMAGNAC, Philippe BOYER, Huguette CARLES, Thierry COLAS, Denis DECLOCHEZ remplacé par sa suppléante Annie DHAINAUT, Joël DUBOUCH, Jean-Louis DUBUC, Henry LUCHET, Bernard MARSEILLAN, Michel MAZZONETTO, Jacques MORLAN, Bernard PIS, Robert POURROUQUET, Jacqueline ROBUTTI, Jean-François ROUSSE remplacé par sa suppléante Gisèle DEYRIES, Pierrette SÉGAT, Chantal VERZENI.
ABSENTS EXCUSÉS : Guy SAINT-MÉZARD, Mario SPAGNOLI, Pierre DULONG, Philippe DUFOUR, Pierre ESQUERRÉ, Marie-José GOZE, Michel LAFFARGUE, Pierre MOREL. ABSENTS : Marie-Laure BEZIN, Malcolm CARROLL, Roland CLAVERIE, Hervé COLLIN, Nicolas DARCANGE, Hélène DELPECH, Edouard DONA, Jean-Marie GILLOT, Fabrice LACOMBE, Dominique LAFONT, Wilfried LUSSAGNET, Benoît OMNES, Carine SAMPIÉTRO. SECRETAIRE : Philippe BOYER.
OBJET : RAPPORT ACTIVITÉS ET FINANCIER DE L’EXERCICE 2013 DE L’OFFICE DU TOURISME DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
Chaque année l’Office de Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze doit présenter à la Communauté de Communes un Rapport d’Activités et son compte administratif. Ces derniers seront approuvés par le Conseil d’administration lors de sa prochaine séance. Je vous prie de:
PRENDRE ACTE de la communication du compte administratif 2013 de l’Office de Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze, et du rapport d’activités de ce même exercice, sous réserve que ces derniers soient approuvés par le Conseil d’Administration lors de sa prochaine séance.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
OUÏ l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré à l’unanimité, PREND ACTE de la communication du compte administratif 2013 de l’Office de Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze, et du rapport d’activités de ce même exercice, sous réserve que ces derniers soient approuvés par le Conseil d’Administration lors de sa prochaine séance.
Pour extrait conforme le 4 mars 2014
Le Président de la Communauté
de Communes de la Ténarèze,
Conseiller Régional,
Maire de Blaziert,
Jean-Claude PEYRECAVE
Envoyé en préfecture le 12/03/2014
Reçu en préfecture le 12/03/2014
Affiché le