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Arrêté - Arrete modificatif listes candidates
Déliberation - delib 21 avril
Déliberation - liste delib du CM du 04.10.24
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Caubios-Loos.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib du CM du 04.10.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Conseil Municipal du 4 octobre 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 4 octobre 2024
Délibération n° Objet Résultat du vote
2024/10-01 Bilan Zones d’Accélération des Energies | Approuvé à l’unanimité Renouvables (ZAEnR)
2024/10-02 Désignation d’un coordonnateur | Approuvé à l’unanimité recensement
2024/10-03 Remboursement frais avancés par le Maire Approuvé à l’unanimité
2024/10-04 Convention groupement de commande | Approuvé à l’unanimité CCLB
Le Maire,
Bernard LAYRE