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Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Caubios-Loos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib CM 14.06.2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Sport,
Conseil Municipal du 14 juin 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 14 juin 2024
Délibération n° Objet Résultat du vote 2024/06-01 Classement dans le domaine public | Approuvé à l’unanimité communal des parcelles cadastrées section
ZB 183 — 180 — 188 — 182 (Lotissement 6
Troènes)
2024/06-02 Classement dans le domaine public | Approuvé à l’unanimité communal de la parcelle cadastrée section
ZC 147 (Lotissement Cazala)
2024/06-03 Tarif cantine et garderie 2024/25 Approuvé à l’unanimité
2024/06-04 Tarif location maison pour tous Approuvé à l’unanimité
2024/06-05 Mise à disposition salle des associations pour | Approuvé à l’unanimité association Fusain (2024/25)
2024/06-06 Mise à disposition de la maison pour tous | Approuvé à l’unanimité pour l’association RécréaMusic (2024/25)
2024/06/07 Aide exceptionnelle au financement de la | Approuvé à l'unanimité sortie scolaire au Jeux paralympiques
2024/06-08 Demande de subventions pour la rénovation | Approuvé à l’unanimité du monument aux morts
Le Maire,
Bernard LAYRE