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Compte-Rendu - cr cm 2026 03 20 v2 affichage Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Laurent-du-Bois. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2026 03 20 v2 affichage)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Département de la Gironde République Française COMMUNE DE ST LAURENT DU BOIS

Nombre de membres en

exercice : 11

Présents : 11

Votants : 11

Séance du vendredi 20 mars 2026

Le vingt mars deux mille vingt-six l'assemblée régulièrement convoquée le 16 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de Colin SHERIFFS

Sont présents : Colin SHERIFFS, Hélène CASAGRANDE, Philippe SANCHOT,

Geneviève AIMASSO, Philippe PEREIRA, Nathalie CLAVERIE, Vincent

DESPAGNE, Sarah JEANS THEUX, Sylvain DEDACK, Isabelle DAINGUI, Olivier DUBOUIL

Représentés :

Excusés :

Absents :

Secrétaire de séance : Sylvain DEDACK

Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal

du Vendredi 20 Mars 2026

ORDRE DU JOUR :

- Installation du Conseil Municipal

* Élection du Maire

* Lecture de la Charte de l'Élu Local

* Détermination du nombre d'Adjoints et Conseillers délégués

* Élection des Adjoints au Maire et Élection de(s) Conseiller(s) délégué(s)

- Indemnités de fonction du Maire, Adjoints et Conseiller(s) délégué(s)

- Désignation automatique du Conseiller Communautaire

- Délégation du Conseil Municipal au Maire

- Installation des Commissions Communales (Fête et Cérémonies / Aides Sociales) - Délégués des Syndicats Intercommunaux (RPI, Eau, SICTOM, SDEEG)

- Demande pour dispositif SCOUTS

- Organisation Maïade

- Questions diverses

Validation du compte rendu de la séance du 05/03/2026 : M. le Maire demande aux Conseillers de valider le dernier compte rendu correspondant au dernier Conseil du mandat précèdent. (6 voix pour / 5 abstentions). Il est à noter que les abstentions correspondent aux nouveaux Élus n’ayant pas participé au dernier Conseil.

Élection du Maire - DE_2026_011

CONSIDERANT que le Conseil Municipal élit le Maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue.

Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

VU le CGCT, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7 ;

VU les résultats du scrutin relatif à l’élection du Maire, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise :

A l’issue du premier tour de scrutin :

-11 suffrages exprimés pour Colin SHERIFFS ;

Le Conseil Municipal, par :

 11 voix POUR,

 0 ABSTENTION(S),

 0 voix CONTRE,

ELIT Monsieur Colin SHERIFFS, Maire de la commune de ST LAURENT DU BOIS ;INSTALLE Monsieur Colin SHERIFFS en qualité de Maire de la commune de ST LAURENT DU BOIS ;

AUTORISE Monsieur Colin SHERIFFS à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Détermination du nombre d'Adjoints au Maire - DE_2026_012

VU l’article L2122-2 du CGCT

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer sur le nombre d’Adjoints à élire, dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, arrondi à l’entier inférieur.

L’effectif légal du Conseil Municipal de ST LAURENT DU BOIS étant de 11 membres, le nombre maximum d’Adjoints au Maire est de 3.

Le Conseil Municipal, par :

 11 voix POUR,

 0 ABSTENTION(S),

 0 voix CONTRE,

DECIDE de fixer à 3, le nombre d’Adjointes au Maire,

AUTORISE Monsieur Colin SHERIFFS à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Élection des Adjoints - DE_2026_013

CONSIDERANT les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

VU le CGCT, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7-2 ;

VU les résultats du scrutin relatif à l’élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise :

A l’issue du premier tour de scrutin :

 11 suffrages exprimés pour la liste de Mme Hélène CASAGRANDE

Le Conseil Municipal, par :

 11 voix POUR,

 0 ABSTENTION(S),

 0 voix CONTRE,

ELIT la liste de Mme Hélène CASAGRANDE ;

INSTALLE

 Hélène CASAGRANDE en qualité de 1ère Adjointe ;

 Philippe SANCHOT en qualité de 2e Adjoint ;

 Geneviève AIMASSO en qualité de 3e Adjointe ;

AUTORISE Monsieur Colin SHERIFFS à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

M. le Maire informe le Conseil qu’il souhaite nommer M. Philippe PEREIRA en tant que Conseiller délégué, chargé de la Voirie, l’entretien de l’outillage Espaces Verts et décorations de Noël. Proposition acceptée à l’unanimité.

Délégations au Maire - DE_2026_015

Après lecture de l'Article L 2122-22 du CGCT, modifié par LOI n°2022-217 du 21 Février 2022 - art. 110, 173 et 177 ;

Le Conseil Municipal a accordé à l'unanimité la délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'Article L 2122-22 du CGCT6 - ceci pour des raisons d'efficacité et de réactivité.Indemnités de Fonction - DE_2026_016BIS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les Articles L 2123-20 ;

Vu l'Arrêté Municipal AR_2026_003 ;

Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonction versées aux Adjoints au Maire, et Conseiller délégué, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au Budget Communal ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité et avec effet immédiat de fixer les taux des indemnités de fonction brutes mensuelles des trois Adjoints et du Conseiller délégué à 6,6% de l'Indice Brut terminal de la Fonction Publique.

Fonction NOM Prénom Taux (en % de l'IB 1027)

1ère Adjointe au Maire Mme CASAGRANDE Hélène 6,6%

2ème Adjoint au Maire M. SANCHOT Philippe 6,6%

3ème Adjointe au Maire Mme AIMASSO Geneviève 6,6%

Conseiller délégué M. PEREIRA Philippe 6,6%

En vertu de l'Article L 2123-20-1 du CGCT, toute Délibération du Conseil Municipal concernant les indemnités de fonction d'un ou plusieurs de ses membres est accompagnée d'un tableau annexe récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil Municipal.

L'Entrée en vigueur des Indemnités sera faite à la date d'entrée en fonction des Élus, soit la date d'installation du Conseil Municipal pour les Conseillers Municipaux, et la date de leur élection pour le Maire et les Adjoints.

Délégués des Syndicats Intercommunaux - DE_2026_017BIS

ANNULE ET REMPLACE LA DE_2026_017

Après discussion les représentants communaux pour les Syndicats Intercommunaux sont composés comme suit :

 RPI DES COTEAUX (Regroupement Pédagogique Intercommunal de St-André-du-Bois/Ste-Foy-la-Longue/St-Laurent-du-Bois)

--> Colin SHERIFFS

--> Nathalie CLAVERIE

--> Vincent DESPAGNE

--> Sarah JEANS THEUX

 SIAEPA DE CAUDROT

--> Vincent DESPAGNE titulaire

--> Hélène CASAGRANDE titulaire

--> Philippe SANCHOT suppléant

--> Sylvain DEDACK suppléant

 SDEEG et CLÉ (Commission Locale de l'Énergie)

--> Colin SHERIFFS délégué

--> Colin SHERIFFS et Philippe SANCHOT représentants CLÉ

 SM DROPT AVAL

--> Vincent DESPAGNE titulaire

--> Philippe SANCHOT suppléant AGEDI

--> Colin SHERIFFS titulaire

--> Philippe SANCHOT suppléant

 CNAS

--> Hélène CASAGRANDE déléguée des Élus

--> Fleur MARRASSANT déléguée des Agents

 GIRONDE RESSOURCES

--> Colin SHERIFFS titulaire

--> Philippe SANCHOT suppléant

Délégué SDEEG et représentant CLÉ - DE_2026_018

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de ST LAURENT DU BOIS a transféré au Syndicat Départemental Energies et Environnement de la Gironde la compétence « Eclairage Public » tel qu’elles sont définies par les statuts du SDEEG.

Suite aux dernières élections Municipales, il est nécessaire que le Conseil Municipal procède au renouvellement des représentants de la collectivité au sein des instances du SDEEG ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier les articles L. 5711-1 et L.5211-7 du CGCT et conformément aux règles définies dans l’article 7.1.2 des statuts du SDEEG,

Vu, l’article 7.1.1 des statuts du SDEEG instituant les commissions locales de l’énergie (seulement pour les communes appartenant à la concession électrique du SDEEG)

Considérant qu’il convient de désigner 1 délégué au sein du Comité Syndical

Considérant qu’il convient de désigner 2 représentants au sein de la Commission Locale de l’Energie de Sud Gironde du SDEEG (seulement pour les communes appartenant à la concession électrique du SDEEG)

Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, décide de désigner :

 M. Colin SHERIFFS

Délégué au SDEEG.

 Colin SHERIFFS

 Philippe SANCHOT

Représentants à la Commission Locales de l’Energie de Sud Gironde.

Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer la présente délibération ainsi que toute pièce se rattachant à la présente décision.

Délégué AGEDI - DE_2026_019

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.5211-7 ;

Vu les statuts du Syndicat Mixte AGEDI, et notamment les dispositions relatives à la composition de l’Assemblée Spéciale ;

Considérant que chaque membre adhérent du Syndicat Mixte AGEDI doit désigner un représentant ainsi qu’un suppléant appelés à siéger au sein de l’Assemblée Spéciale ;

Considérant qu’à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de procéder à la désignation des représentants de la commune de ST LAURENT DU BOIS au sein de l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI Monsieur le Maire expose que, du fait de l’adhésion de la commune au Syndicat Mixte AGEDI, le Conseil Municipal doit désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant afin de permettre à la commune de participer aux réunions de l’Assemblée Spéciale, notamment pour prendre part à la désignation des membres du Comité Syndical et aux débats portant sur les orientations du Syndicat.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1. DÉSIGNE en qualité de représentant titulaire : M. Colin SHERIFFS, Maire 2. DÉSIGNE en qualité de représentant suppléant : M. Philippe SANCHOT – 2ème Adjoint 3. PRÉCISE que ces représentants exerceront leur mandat pour la durée du mandat en cours. 4. AUTORISE Monsieur le Maire à notifier la présente délibération au Syndicat Mixte AGEDI et à accomplir les formalités nécessaires à sa transmission au contrôle de légalité.Délégués SM DROPT AVAL - DE_2026_020

Vu les statuts du Syndicat Mixte du Dropt Aval, précisant dans son article 2.2, que « le syndicat est constitué par les EPCI et/ou les communes membres du syndicat » pour assurer les missions hors GEMAPI. »

Le Maire invite le Conseil Municipal à élire un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat Mixte du Dropt Aval.

Il précise que la communauté de communes à laquelle appartient la commune devra élire un délégué titulaire et un délégué suppléant pour la compétence GEMAPI.

La compétence GEMAPI et les missions hors GEMAPI étant complémentaires, il conviendrait que la même personne soit à la fois déléguée pour la compétence GEMAPI et pour les missions hors GEMAPI.

Il fait appel à candidature.

Sont candidats après avoir exposé leurs motivations :

-délégué titulaire : Vincent DESPAGNE

-délégué suppléant : Philippe SANCHOT

Résultat du scrutin :

-Election du délégué titulaire - Election du délégué suppléant

Nombre de votants : 11 Nombre de votants : 11

Bulletins blancs ou nuls : 0 Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 11 Suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 6 Majorité absolue : 6

A obtenu : Vincent DESPAGNE : 11 voix A obtenu : Philippe SANCHOT : 11 voix

Sont élus au Syndicat Mixte du Dropt Aval :

-M. Vincent DESPAGNE délégué titulaire

-M. Philippe SANCHOT délégué suppléant

Délégués CNAS - DE_2026_021

Suite aux Élections Municipales et au renouvellement de l'organe délibérant,

Le Conseil Municipal a procédé à la désignation des délégués pour le CNAS comme suit :

 Déléguée Élu : Mme Hélène CASAGRANDE

 Déléguée Agent : Mme Fleur MARRASSANT

Délégués GIRONDE RESSOURCES - DE_2026_022

Vu l’article L5511-1 du code général des collectivités territoriales qui dispose que : « Le département, des communes et des établissements publics intercommunaux peuvent créer entre eux un établissement public dénommé agence départementale. Cette agence est chargée d'apporter, aux collectivités territoriales et aux établissements publics intercommunaux du département qui le demandent, une assistance d'ordre technique, juridique ou financier. » ;

Vu la délibération du Conseil Départemental de la Gironde en date du 14 décembre 2016 ayant pour objet d’approuver la création de cet établissement public administratif ;

Vu les statuts de l’agence technique départementale dénommée « Gironde Ressources », adoptés par l’Assemblée Générale Constitutive en date du 24 mai 2017 ;

Vu le règlement intérieur de l’agence technique départementale « Gironde Ressources » adopté par le conseil d’administration en date du 18 mars 2018 ;

Vu la délibération du Conseil Municipal N° DE_2017_023 en date du 13/04/2017 approuvant l’adhésion de la Commune à l’Agence Technique Départementale « Gironde Ressources »,Considérant que le Département a décidé de créer l'Agence technique départementale « Gironde Ressources » afin d'apporter aux communes et établissements publics intercommunaux une assistance d'ordre technique, juridique et financier ;

Considérant que l'Agence technique départementale « Gironde Ressources » répond aux besoins d'ingénierie de la Commune, après en avoir délibéré,

DECIDE :

- De désigner le Maire ou son représentant ainsi que son suppléant pour siéger à l'Assemblée Générale :

- M. Colin SHERIFFS, en qualité de titulaire

- M. Philippe SANCHOT, en qualité de suppléant

- D’autoriser M. le Maire à signer tous les documents relatifs à cette décision.

Installation des Commissions Communales :

 Fêtes et Cérémonies : Isabelle DAINGUI, Sarah JEANS THEUX, Geneviève AIMASSO, Philippe PEREIRA, Sylvain DEDACK et Hélène CASAGRANDE

 Aide sociale : Hélène CASAGRANDE, Nathalie CLAVERIE et Philippe SANCHOT

Syndicats CdC :

Il a été décidé par le Conseil les représentants suivants pour le

 SICTOM : Philippe SANCHOT (titulaire) et Hélène CASAGRANDE (suppléante)

Demande pour dispositif SCOUTS :

M. le Maire présente au Conseil une demande d’aide reçue lors des élections municipales par un jeune du village pour aider sa troupe de SCOUTS qui propose en contrepartie que sa troupe effectue certaines tâches sur la Commune pendant l’après-midi du 18 Avril. Après discussion, le Conseil demande de recevoir plus d’informations sur le projet et la demande qui lui permettront de statuer correctement. La date étant également trop proche, il demande qu’une autre date soit proposée. Toutefois, le Conseil salue l’initiative du jeune du village.

Organisation Maïade :

La date du Vendredi 29 Mai 2026 est retenue. M. le Maire informe le Conseil que les indemnités du Maire, des Adjoints et du Conseiller délégué du mois de Mai ainsi que le budget alloué au repas communal permettraient de financer cet évènement.

Après discussion, au niveau organisation il est retenu :

 18H-19H30 – Proposition de visite des logements/l’Église et l'ancien restaurant récemment acheté par la Commune avec panneaux explicatifs pour chaque projet

 À partir de 19H30 – Apéritif et repas à la salle des fêtes, animé par le groupe professionnel ECHOO, de préférence à l’extérieur si le temps le permet.

 Fin de soirée – Feu d’artifice

La commission Fêtes et Cérémonies se réunira prochainement pour fixer les détails. M. le Maire demande d’ores et déjà que les Conseillers en parlent autour d’eux afin que le maximum de St Laurentais soient présents à cette soirée. Il rappelle que même si l’organisation est discutée en commission et validée par le Conseil, la présence de l’ensemble des Conseillers le jour J est essentielle afin d’aider dans la préparation et le bon déroulement de la manifestation.M. le Maire s’occupe de réserver le groupe, de voir avec Aquitanis et Atelier Provisoire, les deux architectes chargés de l’Église et l’ancien restaurant et de faire une communication très prochainement aux habitants de la commune.

Concernant la proposition des SCOUTS, il est proposé de voir la possibilité qu’ils interviennent pour un nettoyage de l’église juste avant la Maïade.

Questions diverses

Date du prochain Conseil Municipal : Jeudi 23 Avril à 19H.

-

La séance est levée à 21H15