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Procès Verbal - liste des deliberations CM du 24 mars 2023
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Saint-Romain.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste des deliberations CM du 24 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Handicap et inclusivité,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Département
du
Puy
de
Dôme
MAIRIE
de
SAINT-ROMAIN
63660
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MARS
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L’an
deux
mille vingt-trois,
le 24
mars
à 18 heures,
le conseil
municipal
de la commune
dûment
convoqué
le
06
mars
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
Mr
Bernard
BATISSON,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le 06
mars
2023
Nombre
de
membres
en
service
: 10
Nombre
de
membres
présents
: 8
Présents
: Bernard
BATISSON,
Marie-Thérèse
MARTIN,
Alain
CHARLET,
Michel
SIMAND,
Andrée
SARAGOSA,
Jean-Gabriel
BOSTVIRONNO!IS,
Julien
FOUGEROUSE,
Claude
ARTAUD.
Absents
excusés
: Cathy
RAGE,
Delphine
RAGE.
Absents
: /
Procurations
: /
Céline
AYROULET,
secrétaire
de
mairie,
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Au
cours
de
cette
séance
les
délibérations
suivantes
ont
été prises
:
-_
Délibération
n°2023-34
: vote
des
budgets
primitifs
2023.
-__
Délibération
n°
2023-35
: vote
des
taxes
2023.
- _
Délibération
n°
2023-36
: subventions
aux
associations
année
2023.
-__
Délibération
n°2023-37
: achat
d’un
tractopelle
avec
participation
des
sections.
-
Délibération
n°
2023-38
:
intégration
de
la
voie
14
bis
dans
la
voirie
communale.
- _
Délibération
n°
2023-39
: achat
de
la parcelle
AH
111.
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Céline
Ayroulet