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Procès Verbal - liste des deliberations CM du 31 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romain.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste des deliberations CM du 31 01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Département
du
Puy
de
Dôme
MAIRIE
de
SAINT-ROMAIN
63660
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
JANVIER
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
31
janvier
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
le
05
janvier
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Bernard
BATISSON,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
:le
05
janvier
2023
Nombre
de
membres
en
service
:10
Nombre
de
membres
présents
:9
Présents
:Bernard
BATISSON,
Marie-Thérèse
MARTIN,
Alain
CHARLET,
Michel
SIMAND,
Andrée
SARAGOSA,
Claude
ARTAUD,
Cathy
RAGE,
Jean-Gabriel
BOSTVIRONNO!IS,
Julien
FOUGEROUSE.
Absents
excusés
:Delphine
RAGE.
Absents
:/
Procurations
:/
Céline
AYROULET,
secrétaire
de
mairie,
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Au
cours
de
cette
séance
les
délibérations
suivantes
ont
été
prises
:
-
Délibération
n°2023-1,
approbation
des
aménagements
de
forêts
des
communale
et
sectionales
de
la
commune
de
Saint-Romain.
-
Délibération
n°
2023-2,
approbation
des
aménagements
de
la
forêt
sectionale
de
La
Combe
et
autres.
-_
Délibération
n°2023-3,
hausse
des
loyers
gérés
par
l’Ophis.
-
Délibération
n°
2023-4,
demande
de
subvention
FIC,
travaux
de
voirie
2023.
-
Délibération
n°2023-5,
demande
de
subvention
DETR,
travaux
de
voirie
2023.
-
Délibération
n°2023-6,
éclairage
public:
remplacement
des
horloges
astronomiques
avec
Territoire
d’énergie
63.
-_
Délibération
n°
2023-7,
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de
Saint-Anthème
pour
l’année
2020-2021.
-
Délibération
n°
2023-8,
intégration
des
parcelles
AD138
et
AD
139
dans
la
section
de
Sapt-Bessette.
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Bernard
BATISSON
Céline
Ayroulet