Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations du 21 novembre 2023
Procès Verbal - liste des deliberations CM du 31 01 2023
Procès Verbal - Liste des deliberations CM 12 avril 2023
Procès Verbal - liste deliberations CM 03 mars 2023
Procès Verbal - liste des deliberations CM du 24 mars 2023
Procès Verbal - liste deliberations CM 31 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations 17 juillet 2024
Déliberation - Deliberations du CM du 17 novembre 2023 1
Déliberation - 2112 LISTES DES DELIBERATION CM DU 30 11 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal 17 novembre 2023
Déliberation - liste des delib du CM du 17 novembre 2023
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Saint-Romain.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib du CM du 17 novembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Institutions publiques,
Département
du
Puy
de
Dôme
MAIRIE
de
SAINT-ROMAIN
63660
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
NOVEMBRE2623
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
17
novembre
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
fa
commune
dûment
convoqué
le
17
octobre
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la présidence
de Mr
Bernard
BATISSON,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal :
le
17
octobre
2023
Nombre
de
membres
en
service
: 10
Nombre
de
membres
présents
: 8
Présents
: Bernard
BATISSON,
Marie-Thérèse
MARTIN,
Alain
CHARLET,
Andrée
SARAGOSA,
Jean-Gabriel
BOSTVIRONNOIÏS,
Michel
Simand,
Julien
FOUGEROUSE,
Claude
ARTAUD.
Excusée
: Cathy
Rage
Absente
: Delphine
RAGE.
Marie-Thérèse
MARTIN,
1%
adjointe,
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Au
cours
de
cette
séance
les
délibérations
suivantes
ont
été
prise
:
- _
Délibération
n°2023-81
: achat
de
la parcelle
AH
11.
-
Délibération
2023-82
:
modifications
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ.
-
Délibération
2023-83
: Décision
modificative
budgétaire,
budget
communal.
-
Délibération
2023-84
: mandat
au
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Puy-de-Dôme
pour
engagement
d’une
négociation
en
vue
de
conclure
un
accord
collectif
dans
le
domaine
de
la
protection
sociale
complémentaire-
garantie
prévoyance.
-
Délibération
2023-85:
protection
sociale
complémentaire-mandatement
du
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Puy-de-Dôme
afin
de
lancer
une
procédure
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
en
matière
de
prévoyance.
-
Délibération
2023-86
: adhésion
au
pôle
santé
au
travail
du
centre
de
gestion
du
Puy-de-Dôme.
-
Délibération
2023-87
: Tableau
des
effectifs.
-
Délibération
2023-88
:
réglementation
des
boisements:
avis
du
conseil
municipal -
Délibération
2023-89
: communalisation
de
la
section
du
Soleillant
et
de
Raffiny,
communalisation
de
la section
du
Soleillant.
-
Délibération
2023-90
: Délégation
de
gestion
de
la forêt sectionale
de
Chouzet,
Le
Gay
et Autres.
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Bernard
BATISSON
Marie-Thérèse
MARTIN