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Compte-Rendu - 7ol6sbavijs9de
Conseil Municipal - 14oaeuhsnzhh9gb
Compte-Rendu - 9nyysig558mxah8
Document publié le Lundi 10 septembre 2018 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9nyysig558mxah8)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Truchtersheim
Behlenheim Pfettisheim
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10.09.2018
ABSENTS
AVEC
EXCUSE
:
M.
HUBER
Luc
qui
donne
procuration
à Mme
RAPINAT
Fabienne
M.
EHRHART
Mathieu
qui
donne
procuration
à Mme
DOILLON
Martine
M.
FRITSCH
Julien
qui
donne
procuration
à M.
FIX
Denis
M.
MONTAUSIER
Olivier
qui
donne
procuration
à Mme
VELTEN
Béatrice
Mme
ROBICHON
Catherine
qui
donne
procuration
à M.
KIEFFER
Christian
Mme
ROHFRITSCH
Julie
qui
donne
procuration
à Mme
RAUCH
Christelle
M.
STADELWIESER
Régis
qui
donne
procuration
à Mme
JULES
Adeline
ABSENTS
SANS
EXCUSE :
Mme
HOFMANN
Marylène
MM.
GANGLOFF
François-Xavier
- REVSZ
Jean-Michel
Point
1
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
06.08.2018
Le
compte-rendu
est approuvé
à l’unanimité.
Point
2
Réaménagement
des
rues
du
Limon,
de
la
Couronne
et
des
Jardins
à
Truchtersheim
—
Aménagement
de
sécurité
routes
de
Truchtersheim
et
d’Offenheim
à
Behlenheim
—
Attribution
des
marchés
Suite
à
la
consultation
d’entreprises
pour
les
travaux
de
réaménagement
des
rues
du
Limon,
de
la Couronne
et des
Jardins
à Truchtersheim
et pour
les
travaux
d'aménagement
de
sécurité
routes
de
Truchtersheim
et
d’Offenheim
à
Behlenheim,
la
commission
d’appel
d’offres
a
retenu
et classé
les
entreprises
suivantes
pour
les
différents
lots
:
PARTIE
A
PARTIE B
:
REAMENAGEMENT
DES
AMENAGEMENT
DE
.
DIVERSES
RUES
À
SECURITE
À
LOT
ENTREPRISE
TRUCHTERSHEIM
BEHLENHEIM
MONTANT
HT
MONTANT
HT
N°1
: Travaux
de
Voirie
RAUSCHER
350
748,38
46
257,50
N°2
: Mur
et Maçonnerie
pierre
de
taille
RAUSCHER
66
178,00
Î.
N°3
: Eclairage
public
et réseaux
secs
SOGECA
127
644,00
12
250,50
MONTANT
584
570,38
58
508,00
TOTAL
G:\Conseil
Municipal\1-2018\5-Compte-rendu\06.Compte-rendu
du
10.09.2018.doc Le
Conseil
Municipal
autorise
à l’unanimité,
M.
le Maire
à signer
les
différents
contrats.
Point
3
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’ Association
Acti
Truch
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
autorise
le versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
600,-
€ à l’ Association
ACTI
TRUCH
dans
le cadre
d’une
formation
informatique
de
ses
membres.
Point
4
Rapport
annuel
relatif à l'emploi
de
travailleurs
handicapés
Considérant
que
selon
l'article
L
323-2
du
code
du
travail,
les
collectivités
territoriales
et leurs
établissements
publics
de
20
agents
ou
plus
autres
qu'industriels
et
commerciaux
sont
assujettis
à
l'obligation
d'emploi
de
personnes
handicapées
lorsqu'ils
occupent
au
moins
20
agents
à temps
plein
ou
leur
équivalent
dans
la proportion
de
6
%
de
l'effectif total
de
leurs
salariés
;
Considérant
le rapport
sur
l’emploi
des
travailleurs
handicapés
ci-joint
:
EFFECTIF
NOMBRE
de
RS
TAUX “RS
COLLECTIVITE
nr
au
, AR DIERRES
us qu |
Euros (article
SAR
TRAVAILLEURS
l'année]
janvier
de
l’année)
CAUSE
HANDIGARES
]
n° 2006-501)
REAIUSTE (en %)
Commune
de
.
RUCUTERSHEIM
26
0
283,01 €
0,02
0,08 %
Considérant
l’avis
du
Comité
Technique
en
date
28
juin
2018,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
prend
acte
du
rapport
sur
l’emploi
des
travailleurs
handicapés.
Point
5
Aménagement
de
la
rue
de
Lampertheim
à Pfettisheim
M.
le Maire
présente
à l’assemblée,
les projets
d’aménagement
de
la rue
de
Lampertheim
à
Pfettisheim.
Ces
aménagements
ont
pour
but
:
e
d’améliorer
d’une
part
la sécurité
et la circulation
des
véhicules
par
la réfection
de
l’enrobé
de
la voirie
et d’autre
part,
le cheminement
des
piétons
par
la mise
en place
d’un
trottoir,
e
la mise
en
souterrain
du
réseau
téléphonique
et de
l’éclairage
public.
L'aménagement
global
de
cette
voie
est
estimé
à 105.000,-
€ HT.
Après
délibération
et échanges
de
vue,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
procéder
à la réalisation
du
projet
d’aménagement
de
la rue
de
Lampertheim
à Pfettisheim.
G:\Conseil
Municipal\1-2018\5-Compte-rendu\06.Compte-rendu
du
10.09.2018.doc Point
6
Convention
de
partenariat
à l’octroi
d’une
subvention
annuelle
de
fonctionnement
M.
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la convention
de
partenariat
entre
la Commune
et
l’Association
LA
FOURMILIERE.
La
commune
verse
à ladite
association
une
participation
forfaitaire
d’un
montant
de
25.000,00
€
pour
la mise
en
œuvre
de
ses
missions
dans
le cadre
de
l’organisation
du
messti.
Le
Conseil
Municipal,
après
échange
de
vue,
décide
à l’unanimité
de
mettre
en place
une
convention
entre l’ Association
LA
FOURMILIERE
et la Commune.
Justin
|VOGEL
G:\Conseil
Municipal\1-2018\5-Compte-rendu\06.Compte-rendu
du
10.09.2018.doc