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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1392025GRHMise a jour du tableau des emplois
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1392025GRHMise a jour du tableau des emplois)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
Er
de
Prayssas
AS
RARE
TNT
NI
TTTENTTETS
Département
de
Lot
et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
08
décembre
2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 36
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation
:
02/12/2025
Date
d'affichage :
02/12/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
huit
décembre,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°139-2025
—
Gestion
des
ressources
humaines
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
après
le
dépôt
en
Acte
rendu
exécutoire
Annexe
29
:tableau
des
emplois
au
08/12/2025
Préfecture
:
1 7
DEC.
203
Publication:
sl.
[7
LI
J
a
5
à
-
Commune
Nom
- Prénom
Elo
5
Observation
$
5
| Q
à
22
&|
213
B|<
A
|
à.
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
[Pouvoir
à
LARRIEU
Catherine
AIGUIELON
BIDET
Valérie
X
[Pouvoir
à
GIRARDI
Christian
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
DUCOS
Laurence
X
Arrivée
à
17h55
-délibéralion
|16-2025
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
Arrivée
à
17h45
-délibération
|15-2025
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALA
DIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
Arrivée
à
17h50
-délibération
115-2025
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Arrivée
à
17h50
-délibéraltion
114-2025
Délibération
139-2025
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1392025-DE Reçu le
17/12/2025 MONHEURT
ARMAND
Jd
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline
X
[Pouvoir
à
ARMAND
José
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
FORESTEeMAIE
ARCAS Elsabeih
x
LIENARD
Pascale
x
Arrivée
à
17h50
-délibération
115-2025
BOUSQUIER
Philippe
X
FRANS
RUGGERI
Aldo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
X
Arrivée
à
17h40
-délibération
114-2025
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
42
|3
|
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Madame
BUGER
Nathalie
Délibération
n°139-2025
-
Gestion
des
ressources
humaines
Acte
rendu
exécutoire
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
après
le
dépôt
en
DEC.
2075
Annexe
29
:tableau
des
emplois
au
08/12/2025
cs
er
! DEC,
202
Exposé
des
motifs:
L'assemblée
délibérante,
lors
du
Conseil
Communautaire
du
8 décembre
2025,
a
adopté
par
deux
délibérations
n°
137-2025
et
138-2025,
ayant
pour
objet
respectivement
de
créer
et
supprimer
des
emplois
afin
de
mettre
à
jour
le
recensement
des
emplois
de
la
Communauté
de
Communes.
Le
Président
propose
donc
à
l'assemblée
délibérante
de
mettre
à jour
le
tableau
des
emplois
de
la
collectivité.
afro
ah os
ns
Vu
l'article
L.313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
le
précédent
tableau
des
emplois
adopté
par
délibération
n°069-2025
du
Conseil
Communautaire
du
26
mai
2025,
Vu
la
délibération
n°137-2025
du
8
décembre
2025
ayant
pour
objet
la
création
d'emplois
permanents, Vu
la
délibération
n°138-2025
du
8
décembre
2025
ayant
pour
objet
la
suppression
d'emplois,
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
du
25
novembre
2025,
Considérant
la
nécessité
de
mettre
à
jour
le
tableau
de
recensement
des
emplois
de
la
Communauté
de
Communes,
Délibération
139-2025
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1392025-DE Reçu le
17/12/2025 t
munautaire,
après
en
avoir
délibéré
44
Voix
pour
- O0 Voix
contre
- 0 Abstention
Décide
de
mettre
à
jour
le
tableau
des
emplois
ainsi
proposé:
Tableau
des
emplois
au
08/12/2025
annexé
à
la
présente.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
La
secrétaire
de
séance,
José
Arma
Nathalie
Buger
Délibération
139-2025
3/3
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1392025-DE Reçu le
17/12/2025