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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0692025GRHMise a jour du tableau des emplois
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0692025GRHMise a jour du tableau des emplois)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
sn
onfluent Coteaux
de
Prayssas
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
PROCES
VERBAL
- Séance
du
26
mai
2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 35
Pouvoirs
de
vote
: 7
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage
:
20/05/2025 20/05/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt
six mai,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Granges
sur
Lot,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°069-2025
— Gestion
des
ressources
humaines
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Préfecture :
1 0
JUIN
2025
Publication
:1
0
JUN
07
Commune
Nom
- Prénom
£
È
ë
Observation
2
Ë
|
à
>
O|
Q
&|2|3
| <
n|a
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
[Pouvoir
à
LARRIEU
Catherine
RIAREON
BIDET
Valérie
X [Pouvoir
à GIRARDI
Christian
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir
à
COLLADO
François
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à
CASTELL
Francis
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
AUSERO
J-Pierr
X
CLERMONT-DESSOUS
Se
EU
X [Pouvoir
à CAUSERO
Jean-Pierre
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
Arrivée
à
17h5
-Délibération
058-2025
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
Délibération
069-2025
1/4
AR
Prefecture
047-200068922-20250526-0692025-DE Reçu le
10/06/2025 hf
PA HHEAN
BARGUES
Hilippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline|
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
[Pouvoir
à
ARCAS
Elisabeth
FORT-STE-MARIE
ARCAS
Elisabeth
X
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
ERSESAS
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
[Pouvoir
à ARMAND
José
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
x
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Solt,
pour
cette
séance
:
36
|7
112
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Madame
BUGER
Nathalie
Délibération
n°069-2025
—
Gestion
des
ressources
humaines
Acte
rendu
exécutoire
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
après
le
dépôt
en
Préfecture
:
1 O
JUIN
2075
Publication
:
1 Ü
JUIN
2Ù/5
Exposé
des
motifs
:
Le
Président
rappelle
à
l'assemblée
:
Conformément
à
l'article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
| appartient
donc
au
Conseil
communautaire
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
et
de
modifier
le
tableau
des
emplois.
Era
eE
neEE
Vu
le
précédent
tableau
des
emplois
adopté
par
le
Conseil
Communautaire
le
08/07/2024,
Vu
la
délibération
n°067-2025
du
26/05/2025
créant
un
emploi
permanent,
de
catégorie
C
d'adjoint
administratif
territorial,
de
la
filière
administrative,
au
pôle
administratif,
Vu
la
délibération
n°068-2025
du
26/05/2025
créant
Un
emploi
permanent,
de
catégorie
C
d'adjoint
administratif
territorial,
de
la
filière
administrative,
au
pôle
aménagement
de
l'espace, Oui
l'exposé
du
Président,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
43
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
1.
Adopte
le tableau
des
emplois
ainsi
proposé
:
TABLEAU
DES
EMPLOIS
AU
26
mai
2025
:
Délibération
069-2025
2/4
AR
Prefecture
047-200068922-20250526-0692025-DE Reçu le
10/06/2025 EMPLOIS
PERMANENTS ;:
Filières
-
Grades
Cut,
Emplois
créés
Emplois
pourvus
TC
| INC
TC |
INC
FILIERE
EMPLOIS
FONCTIONNELS
Emploi
fonctionnel
DGS
(EPCI
de
+ de
10
000
hab)
—
Emploi
fonctionnel
DST
(EPCI
de
+ de
10
000
hab)
>1>
| 2
O
Sous
total
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
Principal
Attaché Rédacteur
Principal
1ère
classe
Rédacteur
Principal
2ème
classe
Rédacteur Adjoint
Administratif
Principal
de
1ère
classe
Adjoint
administratif
Principal
2ème
classe
DIBINI—-ININ!|—
Adjoint
administratif
OQlOINImIwx|>|>
N
0IO@iI—|O|—-|—-io
Sous
total
NS
©œ
Sn
_
on
FILIERE
TECHNIQUE
Ingénieur Technicien
Principal
1ère
classe
Technicien
Principal
2ième
classe
Technicien Agent
de
Maitrise
Principal
Agent
de
Maftrise
Adjoint
Technique
Principal
de
1è'e
classe
Adjoint
Technique
Principal
de
2ème
classe
NIO|[OIOIO| wi w|w)>
Adjoint
technique
Liulonin—|—|NDIn
| (15h)
© ONIO|OCIO| —
0 (15h)
Sous
total
Co
œ
1 (15h)
nn
œ
0 (15h)
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
Animation
]
Sous
total
TOTAL
1 (17h30)
ui
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
:
lières - Grades
CR
TT
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Rédacteur
B
2
|
Adjoint
administratif
E
]
]
Adjoint
administratif
(saisonnier du 01/04/24
au 30/09/24)
Ç
l
|
Sous
total
4
2
FILIERE
TECHNIQUE
Ingénieur
À
2
2
Sous
total
2
2
TOTAL
TAN
TE
4.
Délibération
069-2025
3/4
AR
Prefecture
047-200068922-20250526-0692025-DE Reçu le
10/06/2025 APPRENTIS Apprenti À
nti
Sous
total
TOTAL
NS
2.
Dit
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
l'agent
nommé
dans
cet
emploi
seront
inscrits
au
budget
de
la
Communauté
de
Communes,
chapitre
OT2.
Ces
décisions
prendront
effet
à
compter
de
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
La
secrétaire
de
séance,
Nathalie
Buger
Délibération
069-2025
4/4
AR
Prefecture
047-200068922-20250526-0692025-DE Reçu le
10/06/2025