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Procès Verbal - hrcar4zkek961cp
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Procès Verbal - hrcar4zkek961cp)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE
“re COMMUNE DE ARRONDISSEMENT DE VIENNE
sors a LE MOTTIER mairie-lemottierwanadoo.fr www.lemottier.fr
CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 14 Novembre 2024 - 20h15
Procès-verbal
Date de convocation du conseil municipal : 8 novembre 2024
Lieu de la réunion : Salle du conseil - Mairie de Le Mottier
Secrétaire de séance : GINET Véronique
Mairie de Le Mottier 10 Route de |’ Alambic 38260 LE MOTTIER
Membres du Conseil Membres Membres absents ou À donné pouvoir à Présents Excusés
RIVARD Isabelle X
REYNAUD Françoise X
MOYROUD Nicolas X
_GINET Véronique | X
PRUDHOMME Julien | X |
BARBIER Sébastien X
DARBIGNAC Jean-Philippe X
ROUVIÈRE Yannick X
DURAND Anthony X RIVARD Isabelle
| ALBERT Céline X
CHANVILLARD Karine X
ALBERT Etienne X
DAAS-DINCULESCU Marie- X
Laure
BOURY Anne-Lise X RFYNAUN Française Le quorum étant atteint,
La séance est déclarée ouverte à 20h15.
Ordre du jour :
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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 octobre 2024
Point Trésorerie
Présentation des rapports annuels de Bièvre Isère Communauté sur le prix et la qualité des services :
Y de l'eau
*_ de l'assainissement collectif
Ÿ”_ de l'assainissement non collectif
Y_ de la collecte des ordures ménagères
Délibérations :
1. Sur les rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau, de l'assainissement collectif, de
l'assainissement non collectif et de la collecte des ordures ménagères
Décision modificative budget Investissement en dépenses
Renouvellement de baux de fermage de 2 parcelles de terrain
Renouvellement du bail de location du terrain avec CALVARY CROSS
Pour valider le devis de bornage du chemin de Bellignières afin de rendre cette voie communale
Pour autoriser Mme la Maire à solliciter une demande de subvention auprès du Département de l'Isère pour l'aménagement de sécurité de la RD71d et pour la réfection du chemin des Charpennes.
7. Surle contrat de maintien de salaire pour les agents en cas d'arrêt maladie :
e Pour adhérer à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » conclue entre le Centre de
gestion de l'Isère et le groupement COLLECTEAM/ALLIANZ VIE, à compter du 1er janvier 2025 ;
e Pour fixer la participation financière de la collectivité pour les agents ayant souscrit le contrat aux
fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu'aux agents contractuels de droit public et de droit privé de la
collectivité, en activité, ayant adhéré au contrat attaché à la convention de participation portant sur le
risque « Prévoyance » ;
+ D'autoriser Mme Le Maire à signer toutes les pièces afférentes à l'adhésion de la commune à la
convention de-participation-pour ta-prévoyance-
8. Pour la convention de location des salles à la journée
Bail professionnel du cabinet médical : application de la révision du loyer à définir
Ecole et périscolaire
> Compte-rendu du conseil d'école du 7 novembre
> Demande d'acquisition de meubles de bibliothèque pour le périscolaire et pour l'école
> Cantine : proposition de reconduction de la gratuité du pique-nique lors de la Garden Party de fin d'année
scolaire en juillet 2025
Commission Communale d'Action Sociale : Opération Colis de Noël
Mise à jour du règlement du cimetière
Réflexion pour acquisition de tribunes démontables
Point travaux
Présentation des devis de réparation du broyeur d'accotement et du tracteur VALTRA
Vote des subventions aux associations et à la compagnie Scarabande
Vœux de la municipalité
Travail des commissions :
> Information réunion calendrier des fêtes avec les associations
> Journal du Mottiérois
Questions diverses
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Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER D Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 Octobre 2024 |
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal du Conseil Municipal du 3 Octobre 2024 est approuvé à
l'unanimité des membres présents ou représentés.
Point Trésorerie |
Disponible au 14 Novembre 2024 : 206 239,79 €
et la qualité des services eau, assainissement et ordures ménagères
Présentation des rapports annuels de Bièvre Isère Communauté sur le prix :
Présentation par Mme Le Maire des quatre rapports annuels aux membres du conseil municipal :
> Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Eau potable 2023
# Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement collectif 2023
> Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public Assainissement Non Collectif 2023
7 Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de Collecte, de Traitement et de Valorisation
des Déchets ménagers 2023
Délibérations
1) Sur la présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau, de l'assainissement
collectif, de l'assainissement non collectif et du Service Public de collecte, de traitement et de valorisation
des déchets ménagers pour l'année 2023
Suite à la présentation des quatre rapports annuels 2023,
- Prend acte de la présentation des quatre rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau, de
l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif et du Service Public de collecte, de traitement
et de valorisation des déchets ménagers pour l'année 2023
- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes relatifs à ce dossier.
2) Décision modificative (DM) Budget Investissement en dépenses
> DM pour le remboursement d'une taxe d'aménagement à hauteur de 2392,99€ imputée au chapitre
« OPFI Opération Financière » - Art. 10226 Taxe d'aménagement.
Proposition aux membres du conseil municipal de transférer la somme de 2400€ du chapitre « 10005 Bâtiments » - Art. 21311 Hôtel de Ville - à — l'Art. 10226 Taxe d'aménagement.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
- Valide la proposition de transférer la somme de 2400€ de - l'Art. 21311 Hôtel de ville - à - l'Art. 10226
Taxe d'aménagement -,
- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes relatifs à ce dossier.
> DM pour la facture de la numérisation de l'état civil qui a été imputée au chapitre « OPNI Opération non
individualisée» - Art. 2088 Autres immobilisations incorporelles - d'un montant de 1534,92€ alors que les
crédits votés sur cette ligne s'élèvent à 1350€ soit un dépassement de 184,92€.
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER Proposition aux membres du conseil municipal de transférer la somme de 200€ du chapitre « 10005 Bâtiments » - Art. 21311 Hôtel de ville - sur - l'Art. 2088 Autres immobilisations incorporelles -.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
- Valide la proposition de transférer la somme de 200€ de - l'Art. 21311 Hôtel de ville - à - l'Art. 2088 Autres
immobilisations incorporelles -,
- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes relatifs à ce dossier.
3) Renouvellement de baux de fermage de 2 parcelles de terrain
Deux baux de fermage de neuf ans chacun établi entre la collectivité et les preneurs - Mr BOUGET-LAVIGNE et GAEC des Peupliers - pour deux parcelles de terrain agricole communales, arrivés à échéance le 31 octobre 2023, sont à renouveler.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
- Valide le renouvellement des deux baux de fermage pour une durée de neuf ans chacun, à effet au 1er
novembre 2023 pour se terminer le 31 octobre 2032, pour la parcelle ZD 33 à Mr Gaëtan BOUGET-
LAVIGNE et la parcelle ZH 59 à GAEC des Peupliers représenté par Mr Thierry BARBIER,
- Approuve la rédaction des deux baux de fermage aux deux preneurs pour les deux terrains communaux,
- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes relatifs à ce dossier.
4) Renouvellement du bail de location du terrain avec Calvary Cross
Le bail de location établi pour la parcelle de terrain communale n° 490 - section E, sise sur la commune de Champier, à l'association « Calvary Cross - 1455, Chemin de la Sonnière 38850 PALADRU - » pour une durée de cinq ans a pris fin le 31 décembre 2022.
Proposition aux membres du conseil municipal de renouveler le bail de location pour une durée de cinq ans renouvelable.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
- Valide le renouvellement du bail à l'association « Calvary Cross » à effet au 1€f janvier 2023 pour une
durée de cinq ans renouvelable,
- Approuve la rédaction du bail de location à l'association « Calvary Cross » avec un loyer annuel à hauteur
de 800€,
- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes relatifs à ce dossier.
5) Pour valider le devis de bornage du Chemin de Bellignières afin de rendre cette voie communale
La société Polygone GE a émis un devis de bornage d’une partie du « Chemin de Bellignières » afin de rendre « la portion de chemin appartenant à un privé » en voie communale. Le devis s'élève à 1380 €TTC.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
- Valide le devis de Polygone GE à hauteur de 1380 €TTC pour le bornage d'une partie du « Chemin de
Bellignières » afin de rendre « cette portion de chemin » en voie communale,
- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes relatifs à ce dossier.
6) Pour autoriser Mme Le Maire à solliciter une demande de subvention auprès du Département de l'Isère
pour l'aménagement de sécurité de la RD71d et pour la réfection du Chemin des Charpennes
L'entreprise Gachet a établi :
1. Un devis pour la création d'un « cheminement piétons » sur la RD71d - Route du liers - Terrassement et travaux de finition: 14875 €HT soit 17850 €TTC
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
Traçage du cheminpiétonnier : 10978 EHT soit 13173,60 €TTC - Un devis pour la réfection du « Chemin de Charpennes » : 13467 €HT soit 16160,40 €TTC
La subvention auprès du Département de l'Isère s'élèvera à hauteur de 45% du montant HT.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
- Autorise Mme Le Maire à solliciter une demande de subvention auprès du Département de l'Isère pour
l'aménagement de sécurité de la RD71d et pour la réfection du « Chemin de Charpennes »,
- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes relatifs à ce dossier.
7) Sur le contrat de maintien de salaire pour les agents en cas d'arrêt maladie
Depuis le 18° Janvier 2021, trois agents communaux contractent auprès de la MNT un contrat de protection sociale labélisé, avec participation de la collectivité à hauteur de 5€ par mois par agent, permettant ainsi au bout de 90
jours d'arrêt de travail de bénéficier d'une prise en charge à hauteur de 90% du salaire quel que soit le temps de travail effectué dans la collectivité. L'agent avait le choix de l'option et du taux de cotisation mensuelle calculé sur le traitement de base avec ou sans les primes et indemnités.
— Proposition au conseil municipal d'adhérer à la convention de participation pour le risque « Prévoyance »
conclue entre le Centre De Gestion de l'Isère et le groupement COLLECTEAM/ALLIANZ VIE à compter du 1er janvier 2025.
— Proposition de fixer la participation financière de la collectivité à hauteur de 10€ par mois par agent pour les agents ayant souscrit le contrat aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu'aux agents contractuels de droit public et de droit privé de la collectivité, en activité, ayant adhéré au contrat attaché à la convention de participation portant sur le risque « Prévoyance ».
Sachant que si en 2025, tous les agents communaux adhèrent à cette protection sociale, la dépense annuelle s'élèvera à 960 € hors charges sociales (8 agents * 10€ * 12mois).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
-_ Décide d’adhérer à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » conclue entre le Centre
De Gestion de l'Isère et le groupement COLLECTEAM/ALLIANZ VIE, à compter du 1er janvier 2025,
- Fixe la participation financière de la collectivité à 10€ par mois par agent pour les agents ayant souscrit le
contrat aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu'aux agents contractuels de droit public et de droit
privé de la collectivité, en activité, ayant adhéré au contrat attaché à la convention de participation portant
sur le risque « Prévoyance »,
- et Autorise Mme Le Maire à signer toutes les pièces afférentes à l'adhésion de la commune à la
convention de participation pour la prévoyance.
8) Pour la convention de location des salles à la journée
La commune a établi une convention de location des salles communales (salle des fêtes, salle du Liers et petite salle de réunion) en semaine à la journée avec prise de repas possible sur place.
— Accord unanime du conseil municipal
Bail professionnel du Cabinet médical : application de la révision du loyer à définir
Le loyer mensuel du Cabinet Médical s'élève à 693,04€.
La révision du loyer devait intervenir à partir du 1e Novembre 2024 en fonction de l'indice du coût de la construction soit une révision mensuelle de 50,05€ (693,04€ * 2227 / 2077).
Le loyer mensuel du Cabinet Médical s'élèverait à 743,09 €.
Proposition au conseil municipal de ne pas appliquer cette année la révision annuelle.
— Accord unanime du-conseilmunicipal-de ne pas appliquer la révision
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER Ecole et périscolaire l
e Compte-rendu du conseil d'école du 7 novembre
L'effectif est de 69 élèves répartis en trois classes :
- 23 enfants en Maternelle,
- 23 enfants en GS/CP/CE1,
- et 23 enfants en CE2/CM1/CM2.
Un agent ATSEM a été recruté.
Une AESH (Accompagnant d'Elève en Situation de Handicap) est présente à l'école pour deux enfants en situation de handicap.
Un service civique a été recruté.
La cour de récréation est régulée par en zones d'activité créant ainsi plus de sérénité au sein de la cour.
Le règlement intérieur de l'école est voté à l'unanimité.
L'exercice incendie a été réalisé sur la période 1.
Les exercices PPMS : l'exercice « intrusion attentat » a été effectué le 15 octobre 2024. Les activités aux abords du groupe scolaire sont autorisées.
La cotisation à l'OCCE s'élève à 8 € pour une famille d'un enfant et à 12 € pour une famille avec une fratrie. Des actions seront organisées (photos classes, vente de chocolats, ….).
La moitié des trajets en bus pour la piscine sera financée par la Mairie.
L'élection des délégués des parents a eu lieu avec une participation des parents à hauteur de 50%.
Les principaux projets pédagogiques des enseignants sont :
- La Comédie musicale « Le Petit prince » représentation à la salle des fêtes de Nantoin les 24 et 26 juin 2025 {demande des enseignants de la participation de la Mairie pour la location de la salle de Nantoin 200€)
= Cycle piscine (CP, CE1, CM2),
- Cycle vélos avec une sortie sur la commune de Nantoin, une sortie vélos avec l'USEP à envisager,
Randonnées,
- Découverte des territoires ruraux ou urbains (sortie éventuelle sur LYON),
Programme phare : harcèlement scolaire, empathie, bienveillance, estime de soi.
Le périscolaire organise diverses activités : peinture, activité manuelle, sorties extérieures, jardin, …
e Demande d'acauisition de meubles de bibliothèque pour le périscolaire et pour l'école
Devis Manutan pour le Périscolaire : 2 Meubles de 12 cases + 1 Pack studio animation 1035,10 €TTC
— Validé par le conseil municipal : 13 Pour, 1 Abstention
Devis Lacoste pour la bibliothèque de l'école : 1 Bac à livres et 4 coussins de sol 580,26 €TTC
— Non Validé par le conseil municipal
Le conseil municipal décide de prendre en charge la location de la salle de Nantoin à hauteur de 200€ pour la représentation de la Comédie musicale « Le Petit Prince ».
— Validé par le conseil municipal
e Cantine : proposition de reconduction de la gratuité du pique-nique lors de la Garden-Party de fin d'année
scolaire en juillet 2025
La réservation du repas de Noël en décembre 2024 sera une réservation classique.
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER Proposition aux membres du conseil municipal de reconduire la gratuité du pique-nique à tous les enfants du groupe Scolaire lors de la Garden-Party de fin d'année scolaire en juillet 2025 :
— Accord favorable du conseil municipal
Commission Communale d’Action Sociale : Opération Colis de Noël __
Reconduction favorable par le conseil municipal de l'Opération Colis de Noël pour les aînés de 75 ans et plus : 70 bénéficiaires sont concernés par l'opération.
Les colis seront préparés par la « Boucherie du Mottier et son Fournil ».
Vendredi 13 décembre après-midi, les bénéficiaires pourront retirer leur colis lors d'un goûter convivial. Et pour ceux qui ne seront pas présents à ce goûter, la distribution des colis à domicile se fera Samedi 14 décembre.
| Mise à jour du règlement du cimetière
Reporté au prochain conseil municipal.
| Réflexion pour acquisition de tribunes démontables
Présentation d’un devis de la société Ficartel pour l'acquisition d’un gradin en bois démontable de 100 places Prix : 2150 €
— Devis mis en attente
Point travaux
mr = Cimetière Réfection dumur côté Est terminée:
- Cimetière : Agrandissement du columbarium de 12 cases supplémentaires.
- _ Elagage des chemins communaux effectué par l'entreprise Crétinon début Novembre.
Présentation des devis de réparation du broyeur d’accotement et du tracteur Valtra
- Devis DFAE : Réparation du Broyeur d'accotement (mise en sécurité) pour 1876,32 €TTC
Devis mis en attente,
car le conseil municipal souhaite demander un devis à l’entreprise Crétinon pour effectuer le broyage. - Devis DFAE : Réparation du tracteur VALTRA (défaut du capteur d'embrayage) pour 1225,79 €TTC
Devis validé par le conseil municipal.
Vote des subventions aux associations et à la Compagnie Scarabande
e Pour accorder des subventions aux associations
En 2023, les subventions accordées.aux associations-étaient les-suivantes_: ADMR : 300 €, COSA ANIMALIA : 200 €, La Ricandelle : 50€
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER Sou des écoles : 700 €, Don du sang : 200 €,
Proposition au conseil municipal de reconduire les subventions pour l'année 2024,
Le conseil municipal accepte, à l'unanimité des membres présents ou représentés, de verser une subvention aux
associations pour l'année 2024 :
o Sou des écoles : 700€,
ADMR : 300 €, ©
o Don du sang : 200 €,
o COSA ANIMALIA : 200 €,
e Pour accorder une subvention à la Compagnie Scarabande pour la pièce de théâtre « Les Misérables » de
Victor Hugo jouée Dimanche 29 septembre 2024
Mme Le Maire propose aux membres du conseil municipal de verser une subvention de 300€ à la Compagnie Scarabande pour la présentation de leur pièce de théâtre.
Le conseil municipal accepte, à l'unanimité des membres présents ou représentés, de verser une subvention de 300€ à la Compagnie Scarabande.
Vœux de la municipalité
Les vœux du Maire seront Vendredi 3 Janvier 2025 à 19h00.
Travail des commissions
a. Information réunion calendrier des fêtes avec les associations
Le calendrier des fêtes 2025 a été mis en place Mardi 22 octobre en présence des Présidents des associations de la commune.
b. Journal du Mottiérois
La première réunion de travail pour la préparation du journal s'est déroulée Mardi 29 Octobre. Devis de l’imprimeur pour l'impression de 380 bulletins de 28 pages couleur : 896 €.
Prochaine réunion de travail : Mardi 26 Novembre 2024 à 19h00.
Questions diverses
Possibilité par la commune d'emprunter un broyeur auprès de Bièvre Isère Communauté.
L'ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 23 h 00.
Signatures
Le Maire \ î |
Le secrétaire de séance CAL Te C PA
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER