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Compte-Rendu - CR 9 avril 2019
Document publié le Mardi 9 avril 2019 par la commune de Saint-Alban-d'Ay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 9 avril 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Fiscalité,
Pas de changement pour les trois taxes
Le ĐoŶseil ŵuŶiĐipal s’est ƌĠuŶi le ε avƌil deƌŶieƌ sous la pƌĠsideŶĐe du ŵaiƌe, AŶdƌĠ FeƌƌaŶd.
Finances locales : Toutes les dĠĐisioŶs ďudgĠtaiƌes oŶt ĠtĠ votĠes à l’uŶaŶiŵitĠ. VoiĐi les Đhiffƌes du
budget général primitif 2019 : 1 012 ϮϮϯ,ϭϬ € eŶ foŶĐtioŶŶeŵeŶt et ϭ 049 Θϳϯ,ϳΘ € eŶ
investissement dont 512 499,ρΘ € de ƌestes à ƌĠaliseƌ.
Le conseil décide ensuite de n’augŵeŶteƌ auĐuŶe des tƌois taxes Ƌui ƌesteŶt fixĠes aiŶsi : taxe
d’haďitatioŶ : 6,72 – taxe foncière bâtie : 14,48 – taxe foncière non bâtie : 82,56.
Les suďveŶtioŶs aux assoĐiatioŶs soŶt ƌeĐoŶduites à l’ideŶtiƋue de l’aŶŶĠe deƌŶiğƌe sauf pouƌ la
garderie de l’EĐole St-Roch qui Ŷ’existe plus.
Eveil musical 2019-2020 : Des Đouƌs de ŵusiƋue ĐoŶtiŶueƌoŶt d’ġtƌe assuƌĠs daŶs les deux ĠĐoles paƌ
le Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse. Une convention sera signée, la
participation de la commune se montant à 3 ϯϬϬ €.
ParticipatioŶ fiŶaŶciğre des coŵŵuŶes edžtĠrieures aLJaŶt des eŶfaŶts scolarisĠs à l’Ġcole du Petit
Prince : Elle est fixée à 224,29 € pouƌ uŶ Ġlğve du primaire et à 1 645,ςϮ € pouƌ uŶ Ġlğve de
maternelle.
Fournitures scolaires 2019-2020 : La soŵŵe de ϯϳ,ϬϬ € paƌ Ġlğve est votĠe à l’uŶaŶiŵitĠ pouƌ l’ĠĐole
du Petit Prince.
Projet éolien : UŶ pƌojet de paƌĐ ĠolieŶ est à l’Ġtude suƌ les hauteuƌs de la VoĐaŶĐe et St-Alban serait
concerné. La communauté de communes qui a cette compétence deŵaŶde l’avis du ĐoŶseil Ƌui
ƌĠpoŶd oui à l’uŶaŶiŵitĠ.
Centre de soins infirmiers : Nicole Deloche fait le compte-rendu de la récente assemblée générale
Ƌui s’est dĠƌoulĠe à St-Alban. Le Centre de Soins connaît de sérieuses difficultés énumérées dans une
lettre ouverte dont le maire donne lecture au conseil.
Divers : Un spectacle financé à moitié par la communauté de communes et la commune se déroulera
lors du marché nocturne du 19 juillet ; il s’agiƌait eŶ pƌiŶĐipe de ĐƌaĐheuƌs de feu. UŶe sĠaŶĐe
théâtrale sera aussi donnée le 16 novembre par la Compagnie Felixval de St-FĠliĐieŶ à l’oĐĐasioŶ des
10 ans de la bibliothèque.