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Procès Verbal - 2022 CM5+PV+DU+08.09.22
Document publié le Dimanche 2 janvier 2022 par la commune de Bégaar.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 CM5+PV+DU+08.09.22)
Thèmes du document : Environnement, Sport, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
de
la
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
08
septembre
2022
Présents
: POUSSARD
Jean-Pierre,
MALET
Geneviève,
GENTIEUX
Pierre,
DUBOS
Karine,
NAPIAS
Henri,
GODEBOUT
Chantal,
BEGUE
Stéphane,
LABORDE
Virginie,
LAGUE
Patrice,
FLORANE
Sabine,
FRECHOU
Edith,
HUET
Michel.
Excusés
: Jean-Luc
GORCE
et
Céline
JOUBERT.
Secrétaire
: Geneviève
MALET.
Le
procès-verbal
du
05
juillet
2022
est
approuvé
à
l'unanimité
avec
l'observation
de
Henri
NAPIAS
en
page
4,
concernant
l'arasement
des
souches
et
non
l’arrachage.
e
Le
personnel
o
Contrat
de
Christian
DINGELDEIN
Le
contrat
PEC
(Parcours
Emploi
Compétences)
conclu
avec
Christian
DINGELDEIN
depuis
le
1%
avril
2021,
se
termine
le
30
septembre
2022.
Pour
rappel,
20h
étaient
prises
en
charge
à
80%
par
l'Etat.
Monsieur
le
Maire
expose
la
plus-value
de
l'agent
au
sein
des
services
techniques,
concernant
notamment
l'entretien
des
bâtiments.
1!
propose
de
reconduire
un
contrat
de
6
mois.
Le
conseil
municipal
accepte
de
prolonger
le
contrat
de
six
mois
{sous
forme
d’un
renouvellement
du
contrat
PEC
—
nous
sommes
dans
l’attente
de
la
réponse
de
pôle
emploi,
ou
par
un
contrat
à durée
déterminée
au
titre
d'accroissement
d'activité).
o
Démission
de
Camille
CAZAUX
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
démission
de
Camille
CAZAUX.
Il
a
été
convenu
avec
l’intéressée
de
son
départ
au
30
septembre
2022.
Il convient
de
la
remplacer
aux
écoles
pour
la
surveillance
de
la
récréation
du
midi
et
à
l’accueil
périscolaire.
<
Subvention
exceptionnelle
à
l’association
Lous
Amics
de
Surbourg
Délibération
pour
une
subvention
exceptionnelle
de
3
500
€
afin
de
financer
les
frais
engagés
par
lPassociation
Lous
Amics
de
Surbourg
lors
de
la
venue
des
Surbourgeois
le
dernier
week-
end
d’août.
La
subvention
est
accordée
à l'unanimité.
°
Point
sur
la
rentrée
scolaire
-—
Rapporteur
: Michel
HUET.
La
première
réunion
de
rentrée
va
se
dérouler le
jeudi
15
septembre
prochain.
96
enfants
fréquentent
l’école
communale
: PS,
MS
: 26
/
GS-CP
: 25
/
CE1
CE2
: 20
/
CM1-
CM2
: 25,
En
2023
deux
classes
vont
partir
en
classe
découverte
: CP,
CE
à
l’île
de
Ré.
CM
à
Capbreton
dans
le
cadre
de
la
découverte
au
sauvetage
côtier.
Durant
l'été
l'agrandissement
du
préau
a
été
réalisé
par
nos
services,
la
maintenance
des
rétroprojecteurs
a
été
réalisée.
Des
travaux
sont
à
réaliser:
la
réparation
d’un
rideau
de
la
salle
multi-activités
et
des
alarmes.
Les
tablettes
informatiques
sont
synchronisées
afin
de
pouvoir
s’en
servir. °
Bilan
des
fêtes
et
animations
—
Rapporteur
: Geneviève
MALET
o
Fêtes
patronales
Les
fêtes
patronales
se
sont
déroulées
avec
une
bonne
fréquentation
pour
toutes
les
animations
et
les
repas
proposés
par
les
trois
associations
(Lanusquets,
Foyer
des
jeunes,
Comité
des
Fêtes).
Merci
à tous
ces
bénévoles
qui
ont
permis
de
partager
de
belles
fêtes
dans
notre
village.
Karine
DUBOS
s'interroge
sur
la nécessité
d'utiliser
le licence
IV à la Bodega.
La consommation
d'alcool
fort
favorise
les
tensions
et
bagarres
dans
la
nuit.
Monsieur
le
Maire,
conscient
de
ce
phénomène,
approuve
la
proposition.
Affaire
à
suivre.
Patrice
LAGUE
propose
que
les
membres
du
conseil
municipal
partagent
le
repas
du
vendredi
des
fêtes.
Avis
favorable
de
l'assemblée.
o
Jumelage
Bégaar-Surbourg
Le
vendredi
26
août,
le
Maire
et
son
Conseil
Municipal
avec
les
familles
membres
de
l'association
de
Lous
Amics
de
Surbourg
ont
accueilli
74
Surbourgeois.
Un
échange
de
foulards
pour
Surbourg
et
de
chapeaux
pour
Bégaar
fut
réalisé
avant
un
apéritif
dinatoire
où
l’on
ressentait
le
plaisir
chaleureux
des
retrouvailles.
Le
samedi
27
août
fut
culturel
et gastronomique
avec
la visite
de
la ganaderia
Malabat
à
Brocas
les
forges,
suivi
en
soirée
d’un
repas
en
musique
à
la
salle
des
fêtes.
Le
dimanche
28
août,
le
rendez-vous
était
donné
à
l’église
pour
une
messe
en
musique,
suivi
de
la
plantation
d’un
mai
et
du
renouvellement
du
serment
de
jumelage,
d'échange
de
cadeaux
avec
la
présence
de
6
maires
(3
de
Surbourg
et
3
de
Bégaar).
Pour
conclure
ce
week-
end
d'échanges
et
d'amitié
un
apéritif
était
offert
à
la salle
des
fêtes.
Monsieur
le
Maire
félicite
Sylvie
DUBOURG
et
Geneviève
MALET
pour
la
parfaite
organisation
de
ce week-end
festif.
Rendez-vous
est
pris
pour
2025
à Surbourg.
o
Soirée
rétrospective
2022
I!
est
proposé
une
soirée
grillades,
le
vendredi
9
décembre
2022
au
foyer
rural,
afin
de
remercier
les
bénévoles
qui
animent
le
village.
Avis
favorable
du
conseil
municipal.
e
Point
sur
les
travaux
des
commissions
municipales
o
Commission
TRAVAUX
—
Rapporteur
: Pierre
GENTIEUX.
La
commission
s’est
réunie
le
lundi
05
septembre
dernier.
Les
sujets
ci-dessous
ont
été
débattus
:
o
Iravaux
nouvelle
salle
des
associations :
L'appel
d'offres
a
été
déposé
sur
la
plate-forme
landespublic.fr
le
24
mai
2022
et
inséré
dans
le journal
d'annonces
légales
«
Les
annonces
landaises
».
Au
vu
des
réponses,
les
entreprises
ci-dessous
ont
été
retenues.
Le
lot
6
—
menuiseries
intérieures
est
infructueux.
L'architecte
recherche
une
entreprise
susceptible
d'être
intéressée. LOT
ENTREPRISE
MONTANT(HT)
LOT
01
:|
GROS-OEUVRE
—
DEMOLITIONS
|
CESCUTTI
32
300,00
€
LOT
02
:|
CHARPENTE
BOIS
DUBOURG
11
762,55
€
LOT
03
:}
MENUISERIES
EXTERIEURES
CASTAING
28
415,97
€
LOT
04
:|
PLATRERIE
SUD
PLATRERIE
27
709,89
€
LOT
05
:|
CARRELAGE
JOEL
LESCA
19
906,69
€
LOT
06
:|
MENUISERIES
INTÉRIEURES
LOT
INFRUCTUEUX
17
500,00
€
LOT
07
:|
PEINTURES
- NETTOYAGE
LESCA
10
968,99
€
LOT
08
:|
PSCV
E2C
- SARL
DOUAT
23
775,50
€
LOT
09
:|
ELECTRICITÉ
E2C
- SARE
DOUAT
24
798,00
€
MONTANT
TOTAL
HT
197
137,59
€
Il
est
prévu
au
budget,
la
somme
de
300.000
€
représentant
les
honoraires
d'architecte
(27.000
€
TTC},
les
travaux
(257.135
€
TTC),
les
missions
obligatoires
{contrôle
technique
et
santé
sécurité
au
travail},
insertion
journal
d'annonces
légales
et
imprévus.
Cette
opération
est
financée
à hauteur
de
82
800
€ au titre
de
la
DETR
(Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux),
des
fonds
de
concours
de
la
communauté
de
communes,
d'un
emprunt
de
150
000
€
{en
attente
des
propositions
des
établissements
bancaires)
et
des
fonds
propres
du
budget.
La
première
réunion
de
chantier
est
programmée
le
lundi
26
septembre
prochain.
©
Iravaux
petite
salle
Début
des
travaux
fin
septembre
2022.
o
Logements
partagés
Une
nouvelle
rencontre
avec
XLH
s’est
déroulée
le
19/08/2022,
pour
la
présentation
du
projet.
La
commission
travaux
a étudié
les
différents
emplacements
des
logements
car
nous
sommes
en
zone
humide.
Le
permis
de
construire
devrait
être
déposé
en
novembre
pour
commencer
les
travaux
au
printemps
2023.
La
réalisation
de
cette
opération
est
conditionnée
par
le
programme
d'assainissement
collectif
du
SYDEC.
©
SIETOM
o
Fourniture
de
composteurs:
les
personnes
qui
désirent
s’équiper
d’un
composteur
doivent
suivre
une
formation
organisée
par
le
SIETOM,
au
préalable
de
la
remise
d’un
équipement
gratuit.
©
Taxes
foncières:
l'augmentation
des
taxes
foncières
est
importante
pour
l'année
2022.
Cette
hausse
est
consécutive
à
la
hausse
de
la
TEOM
(Taxe
d'Enlèvement
des
Ordures
Ménagères)
à
hauteur
de
29,90%
environ
par
foyer.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
taux
communal
a
été
maintenu
en
2022 à
35,36%.
o
Forêt
/ DFCI
- Rapporteur
:Henri
NAPIAS.
o
Piste
forestière
de
Jean
Chicoy
:
après
les
travaux,
la
piste
a
été
réouverte.
Travaux
à venir
:
la
piste
forestière
allant
du
Cabanon
au
«
Sourouille
» à
Carcen
est
prévue
pour
la
fin
de
l'année.
o
Travaux
forestiers
peupleraie
:l’entreprise
HOLVOET
va
réaliser
les
travaux
de
préparation
des
terrains
pour
les
futures
plantations
la
semaine
prochaine.
L’élagage
des
peupliers
est
également
programmé
prochainement. ©
Labellisation
PEFC
de
la
forêt
communale
:la
commune
doit
renouveler
son
adhésion
au
PEFC
(Programme
Européen
des
Forêts
Certifiées).
Pour
ce
faire,
il
est
à
l’étude
d'intégrer
au
régime
forestier
certaines
parcelles
forestières
non
soumises.
Affaire
à
suivre.
o
Plantations
de
haies
:
en
lien
avec
le
SAM
(Syndicat
Adour
Midouze),
la
Fédération
Départementale
de
la
Chasse
(FDC)
et
l’ACCA
locale,
une
opération
concernant
la
plantation
de
haies
en
bordure
des
ruisseaux
en
zone
inondable
va
se
dérouler
à
l'automne
2022.
Les
enjeux
de
cette
démarche
vont
permettre
de
restaurer
un
corridor
écologique
pour
la
faune,
de
limiter
l'érosion
des
sols,
de
freiner
les
écoulements
lors
des
crues
…
o
ASA
{Association
Syndicale
Autorisée)
-
rapporteur
:Jean-Pierre
POUSSARD.
Avec
les
agriculteurs
une
ASA
est
en
étude
pour
la
protection
des
terres
inondables,
concernant
145
propriétaires
dont
la
commune
(132
ha),
pour
une
superficie
totale
de
711
ha.
La
Chambre
d'Agriculture
moyennant
paiement
peut
nous
accompagner
pour
la
création
de
cette
nouvelle
entité
et
la
gestion
annuelle.
|!
convient
de
déterminer
le
prix
à
l’hectare.
Affaire
à suivre. o
Commission
communication
—
Rapporteur
:Patrice
LAGUE.
La
commission
va
se
réunir
le
16
septembre
prochain
pour
organiser
différentes
manifestations,
préparer
le
journal
du
village,
et
étudier
la
proposition
de
Mme
Quillon
concernant
le
livre
sur
Bégaar.
©
Commission
Environnement
et
Patrimoine
—
Rapporteur
:Sabine
FLORANE.
©
Office
de
Tourisme
et
journées
du
patrimoine
:
Mr
Thomas
est
venu
visiter
l'église
pour
la
mettre
sur
le
site
de
l'office
de
tourisme
de
Tartas
pour
d’éventuelle
visite. ©
Décorations
de
Noël
:
les
sujets
dont
nous
sommes
propriétaire
sont
vétustes,
la
commission
étudie
différentes
options
:renouvellement
ou
location.
Affaire
à
suivre. o
Commission
RH
—
Rapporteur
: Patrice
LAGUE.
À
l’occasion
de
la
rentrée
scolaire,
nous
avons
rencontré
les
agents
de
l’école.
Le
règlement
validé
par
le
conseil
municipal
sera
remis
à
tous
les
agents
à
l’occasion
d’une
rencontre
programmée
le
mercredi
21.09.2022.
Conformément
à
la
convention
signée
avec
le
CDG40
(Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale),
relative
à la
santé
sécurité
au
travail,
la
mission
se
poursuit.
o
Commission
Développement
économique
-—
Rapporteur:
Jean-Pierre
POUSSARD.
À
la
ZA
du
Tucat,
l’entreprise
ETCHART
construit
des
bureaux
en
remplacement
des
bureaux
actuels
type
Algeco,
et
nous
les
propose.
Le
rachat
pourrait
être
envisagé,
le
montant
de
l'opération
est
estimé
à
la
somme
de
80
000
€
tout
compris.
Ces
équipements
pourraient
permettre
l'agrandissement
du
Pôle
de
Santé
|, avec
3
ou
4
salles
supplémentaires.
Patrice
LAGUE
fait
part
de
ses
interrogations
:«
at-on
vocation
à se
développer
en
la
matière,
l'offre
de
soins
n'est-elle
pas
suffisante
?
». Monsieur
le
Maire
souhaite
engager
une
réflexion
à
ce
sujet,
sachant
que
les
salles
de
la
maison
du
Violon
vont
se
libérer
quand
les
travaux
de
la
nouvelle
salle
des
associations
seront
terminés.
Affaire
à suivre,
o
Commission
Ecoles
—
Rapporteur
: Michel
HUET
Michel
HUET
nous
communique
plusieurs
informations
;
-
Les
places
pour
les
enfants
de
Bégaar
au
centre
de
loisirs
de
Tartas
sont
limitées.
Les
parents
ne
comprennent
pas.
Monsieur
le
Maire
est
intervenu
auprès
M.
SALVARY,
le
responsable
de
la
structure
pour
remédier
à
cette
situation.
-
Dans
le
cadre
de
«
Lecteurs
en
Herbes
»
- opération
initiée
par
la
CCPT,
un
livre
sera
distribué
aux
enfants
de
Petite
Section
à l’occasion
d’un
atelier
lecture
en
classe.
-
Lors
des
TAP
à
l'école,
Mme
QUILLON
a
réalisé
avec
les
enfants
des
livrets
des
grues
de
papier.
55
exemplaires
ont
été
vendus
notamment
à
l’occasion
des
marchés
de
la
création
qui
se
sont
déroulés
cet
été.
La
somme
de
275
€
a
été
reversée
à
la
coopérative
scolaire.
-
La
Stade
Montois
a
organisé
un
colloque
à
Mont-de-Marsan
sur
les
violences
et
incivilités
dans
le
sport.
Plus
de
500
personnes
s'étaient
mobilisées
pour
écouter
les
témoignages
de
Sébastien
Boueilh
(Fondateur
de
Colosse
aux
pieds
d'argile)
et
Yoan
Lemaire
{Fondateur
de
Foot
ensemble).
Il
faut
faire
attention
à
nos
enfants
inscrits
dans
les
clubs
sportifs,
ne
laissons
pas
les
violences
gagner
du
terrain
|
- _
Budget
participatif
citoyen
:4
projets
ont
été
déposés
:Ecole
«
City
Stade
»,
Bécuts
« Terrain
à 5 joueurs
»,
Abri
bus
aux
chasseurs
et
un
mur
d'escalade
mobile.
Ces
projets
sont
à
l'étude
jusqu’à
fin
novembre.
o
Questions
diverses
©
Pôle
de
Santé
1
:Aurore
DUTHIL-
Orthophoniste
a ouvert
son
cabinet
depuis
le
1%
septembre
dans
la
salle
mutualisée
avec
les
infirmiers.
©
Pôle
de
Santé
2
:Mme
Maëlle
TOURNIER
—
ostéopathe,
vient
de
s'installer,
elle
est
présente
le
jeudi.
©
Recensement
de
la
population:
il
se
déroulera
sur
notre
commune,
du
19/01/2023
au
18/02/2023.
©
Consultation
du
public
relative
au
projet
de
révision
du
PPI
(Plan
Particulier
d'intervention)
concernant
le
Barrage
du
Gabas
(64),
en
cours,
du
05/09/2022
au
05/10/2022.
Le
dossier
est
à
la
disposition
du
public
en
mairie.
Le
plan
d'eau
est
destiné
essentiellement
à
l'irrigation
et
au
soutien
des
étiages
du
Gabas,
des
Léez
de
Garlin
et
de
Lembeye
et
par
leur
confluence,
celui
de
l’Adour
moyen.
©
Formation
des
élus
:il
est
rappelé
que
chaque
conseiller
municipal
dispose
d’un
DIFE
(droit
individuel
formation
des
élus)
consultable
via
le
lien:
https://www.moncompteformation.gouv.fr/espace-public/compte-elu.) ©
Animations
à
venir:
Course
landaise
le
17/09/2022,
Vide
grenier
les
02/10/2022
(La
ferme
de
Vincent)
et
le
30/10/2022
(Résidents
du
Basta).
Prochaine
réunion
le
27
octobre
2022
à
19h
Fin
de
la séance
à 22h30.