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Procès Verbal - 2018 CM4+PV+du+17+05+2018
Procès Verbal - 2018 CM5+PV+du+26+06+2018
Procès Verbal - 2021+ +CM+PV+DU+28 09 2021
Déliberation - Liste des délibérations prises lors de la séance d
Procès Verbal - 2020 CM5+PV+du+20.10.2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Bégaar.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 CM5+PV+du+20.10.2020)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Bois et produits du bois,
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
mardi
20
octobre
2020
Début
de
séance
: 19h30
Ordre
du
jour :
-
Vote
des
subventions
annuelles
aux
associations
-
DMn°1
-
Demande
Fonds
de
Concours
/ Travaux
au
pôle
de
santé
-
Point
sur
les travaux
des
commissions
municipales
-
Point
sur
les
travaux
en
cours
-
Questions
diverses
Présents
: Jean-Pierre
Poussard,
Geneviève
Malet,
Jean-Luc
Gorce,
Virginie
Laborde,
Pierre
Gentieux,
Karine
Dubos,
Stéphane
Bégué,
Céline
Joubert,
Henri
Napias,
Chantal
Godebout,
Sabine
Florane,
Jean
Lavie,
Edith
Fréchou,
Michel
Huet,
Absent
excusé
: Patrice
Lagüe
(procuration
donnée
à
Virginie
LABORDE).
Secrétaire
de
séance
: Jean
Lavie
A
la
demande
de
l'Association
des
Maires
de
France
et
des
Landes,
la
séance
débute
par
une
minute
de
silence
à
la
mémoire
de
Samuel
Paty,
professeur
assassiné
vendredi
16
octobre
dernier.
De
même,
le
drapeau
national
sera
mis
en
berne
le
2
novembre,
jour
de
reprise
des
écoles. Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
22
septembre
2020
est
approuvé
avec
la
modification
suivante
: Dans
les
questions
diverses,
il est
rajouté
« Jean
LAVIE
a
demandé
la
pose
d’une
plaque
«
Impasse
Badie
» à l'entrée
du
lotissement
le
Hameau
du
Bourg.
Objet
: Vote
des
subventions
annuelles
aux
associations
En
raison
de
la
crise
sanitaire,
de
nombreuses
associations
ont
diminué
leurs
activités
voire
cessé
temporairement.
De
ce
fait,
les
associations
APE,
Club
Cycliste
du
Pays
Tarusate,
Club
Taurin
Tartas/Bégaar,
Comité
des
Fêtes,
FNACA,
Foyer
des
Jeunes,
Inter
Assos
Adour-
Midouze,
Lou
Bos
et
le
Lanne,
Lous
Amics
de
Surbourg,
Lous
Lanusquets,
Les
Résidents
du
Basta
et
le Théâtre
de
l’Amitié
ont
renoncé
à leur
subvention
pour
2020.
Radio
Pais
ne
perçoit
pas
de
subvention
mais
bénéficie
d’un
local
pour
réaliser
des
enregistrements.
Lous
Lanusquets
ont
demandé
que
l'équivalent
de
leur
subvention
contribue
aux
dépenses
liées
à
la
crise
sanitaire.
Le
budget
primitif
2020
voté
le
18
juin
prévoyait
une
subvention
globale
de
18.000€.
Comme
débattu
en
réunion
de
la Commission
Actions
Sociales
le
13
octobre
dernier,
Monsieur
le
Maire
propose
les
subventions
ci-dessous
pour
2020 :
- _ ACCA
: 430€
+
subvention
exceptionnelle
de
500€
pour
participer
aux
dépenses
liées
aux
dégâts
causés
par
les
sangliers.
-_
Association
Sportive
et
Culturelle
/ écoles
: 410€
-
Coopérative
scolaire
: 570€
-_
Bécuts
: subvention
de
250€
reconduite
malgré
les
incertitudes
existantes
pour
l'avenir
de
cette
association. -
Gymnastique
Volontaire
Les
Libellules:
235€
(subvention
annuelle)
+
subvention
exceptionnelle
de
700€
(la
baisse
conséquente
d’adhésions
liée
au
Covid-19
engendre
un
déficit
des
comptes
cette
année).
-
Solidarité
avec
les
communes
sinistrées
par
les
inondations
dans
les
Alpes
maritimes
:
500€.
-
Une
somme
de
2.000€
correspondant
à
la
valorisation
du
travail
réalisé
par
les
bénévoles
de
Tartas
et
Bégaar
ayant
confectionné
des
masques
au
printemps
est
répartie
ainsi
:
o
Théo
mon
étoile
:1.500€
o
Les
Amis
d’Ambre
:500€
-
_
Omnisport
TARTAS
:410
€
-
Association
des
donneurs
de
sang
du
Pays
Tarusate
:50€
-
Association
des
amis
des
églises
anciennes
:50€
-
Association
Française
des
sclérosés
en
plaque
:30€
-
Secours
Populaire
:30€
-__
Association
lutte
contre
la
mucoviscidose
:30€
- __
AFM
/ Téléthon
:50€
Subventions
déjà
votées
:
-
Course
landaise
: 1.300€,
subvention
exceptionnelle
(votée
le
23
juillet
2020).
-
Mémorial
de
la résistance
à Téthieu
: 200
€
(votée
le 26
novembre
2019).
Soit
un
total
des
subventions
pour
2020 :
7.745€
>
Délibération
adoptée
à l'unanimité.
Objet
: DM
n°1
Afin
d'accueillir
dès
janvier
un
kinésithérapeute
dans
le
pôle
santé,
des
travaux
(non
prévus
au
budget)
de
menuiserie,
plâtrerie,
sanitaire,
électricité,
peintures
sont
à
réaliser
avant
la
fin
de
l’année
pour
un
montant
estimé
à 31.000€,.
De
plus,
un
programmiste
a
été
contacté
pour
réaliser
une
étude
et
chiffrer
le
montant
des
investissements
prévus
sur
la
zone
dite
intergénérationnelle.
Coût
de
sa
prestation
:3.000€.
Soit
un
besoin
de
financement
de
38.100€.
Monsieur
le
Maire
propose
la
Décision
Modificative
au
budget
suivante
:
COMPTES
DEPENSES
Imputation
Nature
Ouvert
Réduit
21/2188
/ 653
Complément
jeux
/ aire
du
Basta
4
100,00
21/21318/647
Travaux
Pôle
de
Santé
31
000,00
20
/ 2031
/ 642
Frais
d’études
/ programmiste
3
000,00
21/2151
/ 652
Réseaux
de
voirie
15
100,00
Total
38
100,00
15
100,00
COMPTES
RECETTES
Imputation
Nature
Ouvert
Réduit
10/10222
/ OPFI
|
FCTVA
23
000,00
Total
23
000,00
0,00
>
Délibération
adoptée
à l’unanimité. Objet
: Demande
de
Fonds
de
Concours
/ Travaux
au
pôle
de
santé
«
Monsieur
le
Maire
propose
de
soumettre
au
titre
des
fonds
de
concours
de
la
Communauté
de
Communes,
les
travaux
d'aménagement
du
pôle
de
santé
pour
l'accueil
d’un
kinésithérapeute.
L'opération
est
estimée
à la somme
25.800
€ H.T.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
- DECIDE
de
la réalisation
des
travaux.
- ARRETE
les
modalités
de financement
suivantes
:
Dépenses
TTC
Recettes
Montant
de
l'opération
31.000,00
€
CCPT
12.900,00
€
Fonds
propres
18.100,00
€
31.000,00
€
Total
31.000,00
€
- DEMANDE
l'attribution
de
la
subvention
au
titre
des
Fonds
de
concours.
»
Autres
infos
par
rapport
au
pôle
de
santé :
L'achat
de
la
maison
dite
du
« Violon
» doit
être
finalisé
le jeudi
29
octobre.
Cette
acquisition
va
permettre
dans
un
premier
temps
de
déplacer
les
effets
des
associations
stockés
dans
des
placards
à la
Maison
des
Assos,
vers
la
maison
du
« Violon».
Le
médecin
pressenti
pour
s'installer
a
demandé
un
délai
de
réflexion
supplémentaire
de
15
jours
car
deux
points
posent
problème :
-
- Le
bail
de
5
ans
qui
lui
est
proposé
pour
compenser
les
9.000€
investis
dans
le
cabinet
de
recherche
de
médecin.
-
- Ce
médecin,
intéressé
par
notre
projet
intergénérationnel,
a
été
un
peu
déçu
de
découvrir
que
rien
n’est
encore
sorti
de
terre
et
devra
compter
encore
quelques
années
pour
voir
ce
projet
se
concrétiser.
Un
deuxième
candidat
a été
proposé
par
l'agence.
Si
la
venue
d’un
médecin
est
repoussée,
Madame
Ratti
peut
continuer
à
occuper
le
local
qu’elle
aura
à partir
de
novembre.
Point
sur
les
travaux
des
commissions
municipales
- Budget
(J.L.
Gorce)
: prochaine
réunion
de
la commission
communale,
le jeudi
5
novembre
à
18h.
- Action
sociale
(G.
Malet) :
- Le
repas
annuel
du
CCAS
pour
les aînés
n’a
pas
pu
être
organisé
en
2020.
Il est
programmé
en
2021,
le
samedi
27
mars,
mais
reste
tributaire
de
l’évolution
de
la
situation
sanitaire.
-
Pendant
le
confinement
au
printemps
dernier,
26
personnes
vulnérables
ont
été
contactées
afin
de
leur
apporter
soutien,
conseils,
de
leur
rappeler
les
gestes
barrières,
et
de
les
informer
de
la
possibilité
de
récupérer
des
fiches
de
déplacement
en
mairie,
etc...
- Pendant
la pandémie,
une
distribution
de
masques,
assurée
par
des
élus
disponibles,
s’est
déroulée
en
mairie.
Des
masques
ont
été
livrés
au
domicile
de
19
personnes
âgées.
) - En
juillet,
durant
l’épisode
de
canicule
: 21
personnes
ont
été
appelées
pour
leur
rappeler
les
consignes
de
prévention.
- Le
6 octobre
dernier,
suite
à un
courrier
de
la
Préfecture,
la
même
démarche
téléphonique
a été
réalisée
auprès
de
23
foyers
(personnes
âgées,
seules).
- Concernant
les
écoles,
lors
de
la reprise
des
cours
le
14
mai
: accueil
et
encadrement
des
enfants
matin
et
soir
par
7
bénévoles
et
cela,
jusqu'aux
vacances
d'été.
De
nouveau,
5
élus
étaient
présents
le
1%
septembre
- jour
de
la
rentrée
pour
canaliser
les
flux
d'enfants
et
éviter
les
regroupements
de
parents.
- Une
nouvelle
distribution
de
masques
est
envisagée
dans
les
semaines
à venir.
- SIETOM
(J.
Lavie)
- Travaux
à
venir
en
fin
d'année
à
la
déchetterie
de
Tartas
: en
raison
d’un
affaissement
partiel
des
quais
de
déchargement
en
2019.
Le
début
des
travaux
est
programmé
fin
décembre
avec
une
période
de
fermeture
complète
pendant
3
semaines
en
janvier
et
février
2021.
Une
communication
à la
population
sera
assurée
par
Panneau
Pocket.
-
Une
visite
du
site
de
Caupenne
par
les
élus
sera
réalisée
pendant
une
période
de
vacances
scolaires
(février
ou
avril)
afin
de
pouvoir
favoriser
la
participation
des
élus
en
activité.
-
M.
Lacouture
du
service
communication
du
SIETOM
est
intervenu
lors
de
la
dernière
réunion
de
la
CCPT
pour
présenter
le
rapport
annuel
2019,
expliquer
le
fonctionnement
du
syndicat,
donner
quelques
éléments
de
compréhension
pour
le
calcul
de
la
TEOM
(Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères)
et
présenter
les
résultats
des
collectes
des
villages
du
pays
tarusate.
- Forêt
/ Agriculture
/
Rivières
(J.P.
Poussard
et
H,
Napias)
-
Une
réunion
de
la
commission,
en
présence
de
l’Institution
Adour,
de
la
CCPT,
est
programmée
lundi
26
octobre
à 18h30
pour
expliquer
la démarche
PAPI
(programme
d'actions
de
prévention
des
inondations).
Pour
notre
commune,
il est
à l'étude
la création
d’une
ZAD
(Zone
d'Aménagement
Différé)
en
zone
inondable,
en
bordure
de
l’Adour
et
de
la
Midouze.
Une
dizaine
de
maisons
recensées,
soumises
au
DPU
(Droit
de
Préemption),
ne
pourront
être
vendues,
mais
achetées
par
la CCPT.
- Exploitation
des
bois
de
peupliers
en
forêt
communale
: terminée
ce
jour.
Lors
de
la
dernière
inondation,
des
grumes
stockées
en
attente
de
débardage
à
côté
de
la
route
de
l’Adour
au
niveau
du
ruisseau
« Chrestian
»
ont
été
dispersées.
Elles
ont
depuis
été
regroupées
et seront
évacuées
prochainement.
- Education
et
activités
périscolaires
(M.
Huet)
- L'école
souhaite
commencer
à
développer
le
lien
intergénérationnel
et
aussi
initier
les
enfants
au
jardinage
sur
une
petite
parcelle
de
terre
au
sein
même
de
l’établissement. - Malgré
la
situation
actuelle,
des
projets
de
voyages
scolaires
sont
prévus
pour
2021.
- La
semaine
dernière
était
la
semaine
du
goût.
Michel
a mangé
un
jour
à la
cantine
et
il souligne
la
qualité
et
l'originalité
des
plats
servis
que
les
enfants
en
particulier
apprécient.
Le
bon
travail
réalisé
par
le
personnel
de
la
cantine
est
mis
à l'honneur.
M.
le
Maire
se
réjouit
que
les
produits
frais
sont
majoritairement
cuisinés.
-
À
noter
une
fréquentation
importante
de
l’accueil
périscolaire
(garderie).
Le
maximum
enregistré
est
de
43
enfants.
Le
planning
du
personnel
va
être
révisé
afin
d'assurer
l'accueil
des
enfants
dans
les
conditions
réglementaires.
- Les
travaux
à
réaliser
aux
écoles
durant
les
vacances
scolaires
ont
été
recensés.
Les
TBI
(Tableau
Blanc
Interactif)
des
4
classes
seront
nettoyés
prochainement
(coût
159
€
/an/
appareil).
Dernièrement,
au
début
de
la
période
froide,
un
problème
de
chauffage
est
apparu.
- Rythmes
scolaires
:un
sondage
a
été
remis
aux
parents
vendredi
16,
jour
du
début
des
vacances
de
Toussaint.
Les
réponses
sont
à retourner
avant
jeudi
5 novembre
afin
qu’elles
soient
analysées
avant
le
conseil
d'école
prévu
mardi
10
novembre.
Le
résultat
sera
présenté
au
prochain
conseil
municipal,
avant
le
débat
au
conseil
communautaire
qui
a la
compétence
des
TAP.
- Jeunesse
:Michel
HUET
souhaite
être
présent
lors
la
prochaine
assemblée
générale
du
foyer
des
jeunes,
afin
d'appréhender
leurs
attentes.
- Sport
:les
activités
sportives
suivantes
sur
la
commune
sont
à suivre
:
- l'association
«
les
Bécuts
» (pratique
du
base-ball)
est
en
difficulté,
-
le
Bégaatlhon
et
le
Trail
du
Luzou
sont
en
sommeil.
Des
réflexions
pour
pérenniser
ces
deux
dernières
activités
vont
être
engagées.
- Suite
à
la
création
récente
de
l'association
«
La
ferme
de
Vincent
Cap
Nature
»,
un
contact
a
été
pris
avec
Madame
Bienaimé
afin
de
voir
de
quelle
manière
un
lien
peut
être
envisagé
avec
la
commune
et
l’école.
- Communication
:P.
Lagüe
étant
absent,
J.P.
Poussard
a
présenté
les
travaux.
La
commission
s’est
réunie
le
2
octobre,
les
sujets
ci-dessous
ont
été
à
l’ordre
du
jour
:
- Médiathèque
:pas
d'animations
pour
cette
année.
-
- Journal
du
village
:vu
la
probable
absence
de
présentation
des
vœux
du
maire
en
2021,
le
journal
prendra
en
compte
cette
absence
en
étant
plus
exhaustif
que
d'habitude
et
composera
avec
la
baisse
d’activités
des
associations
qui
se
présentent
chaque
année.
- Livre
Bégaar
:
sa
parution,
plusieurs
fois
reportée
devrait
se
faire
fin
2021.
Le
livre
intégrera
un
chapitre
sur
la
particularité
de
cette
année
2020.
- Patrimoine
/ Environnement
(S.
Florane)
- Sabine
Florane
et
Geneviève
Malet
ont
effectué
un
tour
du
village
et
pris
quelques
photos
au
niveau
des
endroits
à
aménager.
Un
diaporama
est
en
cours
d'élaboration. - Au
lotissement
du
Basta,
Route
du
Basta,
une
parcelle
de
pins
en
bordure
de
voie,
génère
des
désordres
sur
la
voirie,
ainsi
que
des
désagréments
pour
les
riverains.
Une
réflexion
sera
menée
pour
améliorer
cette
situation.
- Suite
à
la
visite
réalisée
cet
été
par
Chantal
Godebout
et
Jean
Lavie
sur
le
circuit
de
collecte
des
ordures
ménagères,
quelques
emplacements
de
containers
pourraient
être
cachés
par
des
petites
plantations.
-
Les
enseignants
veulent
s'inscrire
dans
la
démarche
« école
fleurie
».
Ils
sont
également
séduits
par
la
création
et
l’entretien
d’un
jardin
potager
en
collaboration
avec
nos
aînés. Point
sur
les
travaux
et
études
en
cours
- Routes
(P.
Gentieux)
:4
tronçons
ont
été
réparés
en
septembre
dernier,
et
15
jours
après,
la
route
de
l’Adour,
refaite
sur
1,5
km
a été
inondée
pendant
plusieurs
jours.
Après
le
retrait
de
l’eau,
l’état
des
routes
est
satisfaisant.
Les
bas-côtés
seront
à reprendre.
- Projet
à
venir
dans
le
centre
du
village
(J.P.
Poussard)
À
partir
d’une
vue
aérienne,
il
est
présenté
au
conseil
municipal
une
simulation
des
possibilités
envisagées.
A
savoir
:
- la
route
de
l’école
pourrait
être
déviée
par
mesure
de
sécurité,
afin
qu’elle
ne
traverse
plus
le
parking
existant
qui
pourrait
être
agrandi,
- les logements
destinés
aux
personnes
âgées
pourraient
être
situés
en
partie
haute
du
terrain,
et
les
logements
pour
les
plus
jeunes
en
partie
basse
en
bordure
de
la route
des
écoles,
- construction
d’une
maison
commune
intergénérationnelle,
- extension
du
pôle
santé,
- conservation
d’un
espace
paysager
de
20
à
30%
au
centre
du
projet.
Pour
ce
projet,
Monsieur
le
Maire
propose
de
faire
appel
à
un
programmiste
pour
mener
une
étude
et
chiffrer
le
montant
de
l'opération
afin
de
solliciter
des
aides
diverses
(Etat,
région,
département). Sur
le
même
plan,
on
peut
voir
la
maison
dite
«
Au
Haou
» qui
est
à vendre
et
que
la
commune
pourrait
acquérir.
La
réalisation
d’une
MAM
(maison
d’assistantes
maternelles)
dans
ce
secteur
semble
judicieuse
(du
potentiel
foncier
existe
près
des
écoles).
>
Le
conseil
municipal
est
favorable
pour
poursuivre
ce
programme
et
les
études
attenantes.
-
Vente
de
terrains
communaux
constructibles
:
4
parcelles
sont
identifiées
au
«
Bourdiou
».
Déjà
des
acheteurs
potentiels
sont
intéressés.
Questions
diverses
- Réunion
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
le
mardi
24
novembre
2020
à
18
heures.
Cette
réunion
annuelle
permet
aux
membres
d'émettre
des
avis
sur
les
listes
des
modifications
sur
le
foncier
bâti
et
sur
le
foncier
non
bâti
adressées
par
les
services
fiscaux.
- Cérémonie
du
11
novembre
:nous
sommes
dans
l’attente
des
consignes
de
la
Préfecture.
, - Projet
de
transformation
de
l’ancien
entrepôt
des
employés
communaux
en
salle
pour
les
associations
:
l'architecte
a été
sollicité
pour
un
devis
global
pour
cette
opération,
qui
inclura
également
les
travaux
dans
la
salle
annexe
de
la
salle
des
fêtes
et
un
réaménagement
du
bar.
En
fonction
du
montant,
le
conseil
municipal
devra
se
positionner.
- Recensement
agricole.
Pour
information,
entre
le
1°
octobre
et
le
30
avril
2021,
le
ministère
de
l’agriculture
organise
le
recensement
agricole.
Cette
opération
est
décennale.
Tous
les
exploitants
agricoles
sont
invités
à y
participer.
- Le
PPI
(Plan
Particulier
d'intervention)
pour
l’entreprise
MLPC
de
Rion
des
Landes
(classée
SEVESO)
impacte
notre
commune.
Un
dossier
est
consultable
en
mairie.
Le
PPI
définit
l’organisation
des
secours
publics
et
les
mesures
d’information
d’alerte
et
de
protection
de
la
population
en
cas
d'accident
grave.
- Motion
Esprit
du
Sud
pour
la
défense
des
traditions
locales.
«Les
collectifs
issus
des
mouvements
anti-specistes,
et
de
nombreux
autres
groupes
minoritaires
tendent
à
remettre
en
cause
de
nombreuses
activités
culturelles,
modes
de
vie,
constitutives
de
l'identité
de
nos
territoires.
Les
composantes
économiques
et
culturelles
qui
composent
la
ruralité
sont
désormais
régulièrement
attaquées
et
tendent
à
créer
des
inquiétudes
légitimes,
des
tensions
et
crispations
de
nos
concitoyens,
au
regard
des
déclarations
pour
le
moins
agressives
de
ces
groupes
militants
structurés
et
organisés.
Aussi,
Monsieur
le
maire
et
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
BEGAAR,
demandent
:
-
Que
le
fonctionnement
démocratique
soit
respecté
et
que
la
concertation
et
le
dialogue
soient
privilégiés
avec
les
élus
des
territoires
en
préalable
des
débats
organisés
par
des
élus
de
collectivités
et
parlementaires
à l'échelon
départemental,
régional
ou
national.
-_
Que
cette
délibération
des
élus
municipaux,
socles
du
lien
social
au
sein
de
la
ruralité
soient
portée
à connaissance
des
services
de
l’Etat,
des
sénateurs
et
parlementaires
pour
une
prise
de
conscience
indispensable
des
inquiétudes
et
tensions
sociales
qui
se
font
jour.
»
- Une
commande
de
distributeurs
de
gel
pour
la
mairie
et
les
écoles
est
en
cours.
Dates
des
2
prochains
conseils
municipaux
:
-
- Mardi
17
novembre
2020
à
19h30
-
- Mardi
15
décembre
2020
à
19h
en
présence
de
Laurent
Civel,
Président
de
la
CCPT.
Séance
levée
à
22h20