Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - liste deliberations 12 avril 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - liste deliberations 12 avril 2023)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Éducation,
Conseil communautaire du 12 avril 2023
Salle des fêtes de Joinville
Liste des délibérations :
25-04-2023 : Vote des taux d’impositions 2023 – Adopté à l’unanimité
26-04-2023 : Vote des taux et du produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour
l’année 2023– Adopté à l’unanimité
27-04-2023 : Avance remboursable du budget général 800 au budget annexe 808– Adopté à
l’unanimité
28-04-2023 : Subvention du budget général 800 au budget annexe 806 – Adopté à l’unanimité
29-04-2023 : Remboursement d’une avance octroyée par le budget général vers un budget annexe –
Adopté à l’unanimité
30-04-2023 : Fonds de concours voiries de la CCBJC a ses communes membres à compter de l’année
2023 – Adopté à l’unanimité
31-04-2023 : Constitution d’un groupement de commande avec la Communauté de Communes des
Portes de Meuse pour la réalisation d’une mission d’accompagnement sur la consolidation des
ressources financières du territoire en lien avec le projet Cigéo – Adopté à l’unanimité
32-04-2023 : Vote du budget primitif du budget général 8000 pour l’année 2023 – Adopté à
l’unanimité
33-04-2023 : Votes des budgets primitifs des budgets annexes pour l’année 2023 – Adopté à
l’unanimité
34-04-2023 : Demande d’adhésion de la Ville de Saint-Dizier au SDED 52 et modification statutaire –
Adopté à l’unanimité
35-04-2023 : Signature de l’avenant N°2 à la convention de l’opération de revitalisation du territoire
avec l’Etat et les communes de Poissons et Joinville – Adopté à l’unanimité
36-04-2023 : Modification du régime des astreintes – Adopté à l’unanimité
37-04-2023 : Actualisation de la part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP – Adopté
à l’unanimité
38-04-2023 : Contrat d’assurance risques statutaires : autorisation du CDG52 de lancer une procédure
de marché public au nom de la CCBJC – Adopté à l’unanimité
39-04-2023 : Modification du tableau des emplois permanents de la CCBJC : suppression d’emplois à
temps complets – Adopté à l’unanimité
40-04-2023 : Modification du règlement du gardien loge du complexe sportif – Adopté à l’unanimité
41-04-2023 : Règlement intérieur du temps de travail : actualisation – Adopté à l’unanimité
42-04-2023 : crédits budgétaires alloués au financement des écoles pour l’année scolaire 2023-2024
– Adopté à l’unanimité