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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 12 avril 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 12 avril 2023)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Consommateurs,
Conseil Communautaire du 12 avril 2023
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 2 mars 2023
ADMINISTRATION GENERALE :
POINT 10 : ADMINISTRATION GENERALE - DEMANDE D’ADHESION DE LA VILLE DE SAINT- DIZIER AU SDED 52 ET MODIFICATIONS STATUTAIRES
FINANCES :
POINT 1 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2023
POINT 2 : FISCALITE – VOTE DES TAUX ET DU PRODUIT DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR L’ANNEE 2023
POINT 3 : AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET GENERAL 80000 AU BUDGET ANNEXEE 80800 (EPICERIE MULTISERVICES)
POINT 4 : SUBVENTION DU BUDGET GENERAL 8000 AU BUDGET ANNEXE 80600 (BATIMENT IRMA MASSON)
POINT 5 : REMBOURSEMENT D’UNE AVANCE OCTROYEE PAR LE BUDGET GENERAL VERS UN BUDGET ANNEXE – DECISION POUR LE BUDGET PRIMITIF 2023
POINT 6 : FONDS DE CONCOURS « VOIRIES » DE LA CCBJC A SES COMMUNES MEMBRES A COMPTER DE L’ANNEE 2023
POINT 7 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE POUR LA REALISATION D’UNE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT SUR LA CONSOLIDATION DES RESSOURCES FINANCIERES DU TERRITOIRE EN LIEN AVEC LE PROJET CIGEO
POINT 8 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET GENERAL 80000 POUR L’ANNEE 2023 POINT 9 : VOTES DES BUDGET PRIMITIFS DES BUDGETS ANNEXES (801/803 à 810) POUR L’ANNEE 2023
AMENAGEMENT/URBANISME :
POINT 11 : SIGNATURE DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE L’OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) AVEC L’ETAT ET LES COMMUNES DE POISSONS ET JOINVILLE RESSOURCES HUMAINES :
POINT 12 : MODIFICATION DU REGIME DES ASTREINTES
POINT 13 : ACTUALISATION DE LA PART SUPPLEMENTAIRE « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU RIFSEEP
POINT 14 : CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – AUTORISATION AU CDG 52 DE LANCER UNE PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC AU NOM DE LA CCBJC
POINT 15 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA CCBJC – SUPPRESSION D’EMPLOIS A TEMPS COMPLET
POINT 16 : MODIFICATIN DU REGLEMENT DU GARDIEN LOGE DU COMPLEXE SPORTIF POINT 17 : REGLEMENT INTERIEUR DU TEMPS DE TRAVAIL – ACTIUALISATION ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°92-12-2020 DU 17 DECMBRE 2020.
AFFAIRES SCOLAIRES
POINT 18 : CREDITS BUDGETAIRES ALLOUES AU FINANCEMENT DES ECOLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023-2024.
ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE :
POINT 19 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES