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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - liste deliberations avril 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - liste deliberations avril 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Budget,
Conseil communautaire du 25 avril 2024
Salle des fêtes de Joinville
Liste des délibérations :
52_04_2024 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES AGGLOMERATIONS GRAND SAINT-DIZIER DER & VALLEES, MEUSE GRAND SUD, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE ET LA CCI MEUSE HAUTE-MARNE POUR L’ANIMATION DU DISPOSITIF TERRITOIRE D’INDUSTRIE SUD MEUSE NORD HAUTE-MARNE POUR LA PERIODE 2023-2027– Adopté à l’unanimité
53_04_2024 : FINANCES - AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET GENERAL 80000 AU BUDGET EPICERIE MULTI SERVICES 80800 – SECTION D’INVESTISSEMENT – Adopté à l’unanimité
54_04_2024 : FINANCES - REMBOURSEMENT D’UNE AVANCE OCTROYEE PAR LE BUDGET GENERAL 5 :
BUDGET ANNEXE « PARC ACTIVITES JOINCHERE » (BUDGET 80300) - APPROBATION DU COMPTE DE
GESTION 2023 – Adopté à la majorité
55_04_2024 : FINANCES - SUBVENTION DU BUDGET GENERAL 80000 AU BUDGET ANNEXE BATIMENT
IRMA MASSON 80600 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – Adopté à l’unanimité
56_04_2024 : FINANCES – PROVISIONS POUR CREANCES ANCIENNES ET DOUTEUSES – BUDGET
GENERAL 80000 – Adopté à l’unanimité
57_04_2024 : FINANCES – PROVISION POUR CREANCES ANCIENNES ET DOUTEUSES – BUDGET ANNEXE
80500 – Adopté à l’unanimité
58_04_2024 : BUDGET PRIMITIF DU BUDGET GENERAL 80000 – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024 –
Adopté à l’unanimité
59_04_2024 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80100 « REGIE INTERCOMMUNALE
DE DISTRIBUTION DE CHALEUR » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024– Adopté à l’unanimité
60_04_2024 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80300 « PARC D’ACTIVITES DE LA JOINCHERE » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024 – Adopté à l’unanimité
61_04_2024 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80400 « ZA DU RONGEANT » –
APPROBATION POUR L’ANNEE 2024– Adopté à l’unanimité
62_04_2024 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80500 « SPANC » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024 – Adopté à l’unanimité
63_04_2024 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80600 « BATIMENT IRMA
MASSON » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024 – Adopté à l’unanimité
64_04_2024 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80700 « CAFE RESTAURANT
TRAITEUR – DOULEVANT LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024 – Adopté à l’unanimité
65_04_2024 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80800 « MULTISERVICES –
DOULEVANT LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024 – Adopté à l’unanimité 66_04_2024 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80900 « CENTRE DE SANTE INTERCOMMUNAL » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024 – Adopté à l’unanimité
67_04_2024 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 81000 « HOTEL D’ENTREPRISES » –
APPROBATION POUR L’ANNEE 2024– Adopté à l’unanimité
68_04_2024 : MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES MARCHES D’ASSURANCES
DE LA CCBJC – MARCHES ANNUELS RECONDUCTIBLES CHAQUE ANNEE DU 1er JANVIER 2025 AU 31
DECEMBRE 2029 – Adopté à l’unanimité
69_04_2024 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCBJC AU SMICTOM NORD HAUTE-MARNE –
ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION N°43-07-2020 DU 15 JUILLET 2020 – Adopté à l’unanimité
70_04_2024 : RESSOURCES HUMAINES – REGLEMENT INTERIEUR DU TEMPS DE TRAVAIL –
ACTUALISATION – RAPPORTE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 41_04_2023 DU 12 AVRIL 2023 –
Adopté à l’unanimité
71_04_2024 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE
LA CCBJC – SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOIS – Adopté à l’unanimité
72_04_2024 : RESSOURCES HUMAINES : RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE – Adopté à l’unanimité
73_04_2024 : RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DU SERVICE « COMMUNICATION » DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE ET DES DECHETS DE LA HAUTE MARNE (SDED 52) VERS LA CCBJC – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION – Adopté à l’unanimité