Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7 03292023 liste dlib
Compte-Rendu - 10 12182023 liste dlib
Déliberation - 7 03292023 liste dlib
Compte-Rendu - 10 12182023 liste dlib
unknown - 9 10182023 liste dlib
Déliberation - 6 03032023 liste dlib
Compte-Rendu - 11 04042024 liste dlib
Compte-Rendu - 10 03062024 liste dlib
Déliberation - 6 03032023 liste dlib
Compte-Rendu - 11 04042024 liste dlib
Déliberation - 9 10182023 liste dlib
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - 9 10182023 liste dlib)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Industrie,
TOURNON RHÔNE
VILLE 0e
Conseil d’administration du m e r c r e d i 1 8 o c t o b r e 2 0 2 3
Liste des délibérations
1
LISTE DES DELIB ERATIONS
CONSEIL D ’ ADMINISTRATION
DU CENT RE COMMUNAL
D ’ ACTION SOCIALE
M E R C RED I 1 8 O C T O B R E 202 3
1 8 h 3 0
Affichage jusqu’au 19 décembre 2023
+ TOURNONSRHÔNE Conseil d’administration du m e r c r e d i 1 8 o c t o b r e 2 0 2 3 Liste des délibérations 2
Le dix-huit octobre deux-mille-vingt-trois à 18 heures 30, le Conseil d’Administration du CCAS, régulièrement convoqué le neuf octobre deux-mille-vingt-trois, s’est réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de Mme Christiane CHERAR, vice-Présidente du CCAS.
Présent(s) : Mmes Christiane CHERAR, Marillac PONTIER, Liliane BURGUNDER, Dominique LEPAGE, M. Claude GANDINI, Christophe DUMAS., Omar GUERROUCHE conseillers municipaux, Mmes Mariane RAMBAUD, Françoise GOUNON, Gisèle GOUNON, Andrée GERARD, Claude JUGE, Jeanine RAVANAT, M Claude PABION
Ont donné pouvoir, M. Frédéric SAUSSET à Mme Christiane CHERAR, Mme Nathalie RAZE à M. Claude GANDINI,
Absent(s) : M. Jean-Marc BERNARD.,
Délibération Objet Nature du vote Décision
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 07
JUIN 2023
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
DECISIONS DU PRESIDENT
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
01.2023.13
ELECTION DU VICE PRESIDENT
DELEGUE
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Désigné à la majorité
Délibération Objet Nature du vote Décision
02.2023.14 AIDE AU CHAUFFAGE / CHEQUES REPAS : PLAFONDS DE RESSOURCES
2024
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
03.2023.15 ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU
1ER JANVIER 2024
Rapporteur Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
+ TOURNONSRHÔNE
Conseil d’administration du m e r c r e d i 1 8 o c t o b r e 2 0 2 3
Liste des délibérations
3
Délibération Objet Nature du vote Décision
04.2023.16 AUTORISATION D’OUVERTURE DE CREDITS AVANT BP 2024
Rapporteur Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
05.2023.17 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DE LA VILLE DE
TOURNON SUR RHONE AUPRES DU
CCAS – AVENANT N° 2
Rapporteur Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
06.2023.18 SERVICE D’INFORMATIONS ET D’ACCUEIL DES DEMANDEURS (SIAD) –
CONVENTION AVEC ARCHE AGGLO
Rapporteur Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité