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Compte-Rendu - 10 03062024 liste dlib
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 03062024 liste dlib)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
TOURNON RHÔNE
VILLE 0e
Conseil d’administration du mercredi 6 mars 2024
Liste des délibérations
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL
D’ACTION SOCIALE
M E R C R E D I 06 M A R S 2 0 2 4
1 8 h 3 0
Affichage jusqu’au 07 mai 2024
+ TOURNONSRHÔNE
Conseil d’administration du mercredi 6 mars 2024
Liste des délibérations
2
Le six mars deux-mille-vingt-quatre à 18 heures 30, le Conseil d’Administration du CCAS, régulièrement convoqué le vingt deux février deux-mille-vingt-quatre s’est réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de Mme Christiane CHERAR, vice-Présidente du CCAS.
Présent(s) : Mmes Christiane CHERAR, Nathalie RAZE, Liliane BURGUNDER, Dominique LEPAGE, M. Claude GANDINI, Omar GUERROUCHE conseillers municipaux, Mmes Mariane RAMBAUD, Françoise GOUNON, Gisèle GOUNON, Jeanine RAVANAT, Sylvette RASCLE.
Ont donné pouvoir, M. Frédéric SAUSSET à Mme Christiane CHERAR, M. Christophe DUMAS à M. Claude GANDINI, Mme Marillac PONTIER à M. Omar GUERROUCHE, Mme Claude JUGE à Mme Sylvette RASCLE.
Absent(s) : Mme Andrée GERARD, M. Jean-Marc BERNARD.,
Délibération Objet Nature du vote Décision
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 18
DECEMBRE 2023
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
DECISIONS DU PRESIDENT
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
01.2024.01
REMBOURSEMENT PAR LA SOCIETE
« UP CHEQUE DEJEUNER » DES
CHEQUES DEJEUNER PERDUS OU
PERIMES
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
02.2024.02 FIXATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT – PLAN
COMPTABLE M57
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
T TOURNONSRHÔNE
Conseil d’administration du mercredi 6 mars 2024
Liste des délibérations
3
Délibération Objet Nature du vote Décision
03.2024.03 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
04.2024.04 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
,
Adoptée à l’unanimité