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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 12182023 liste dlib)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Industrie,
TOURNON RHÔNE
VILLE 0e
Conseil d’administration du l u n d i 1 8 d é c e m b r e 2 0 2 3
Liste des délibérations
1
LISTE DES DELIB ERATIONS
CONSEIL D ’ ADMINISTRATION
DU CENT RE COMMUNAL
D ’ ACTION SOCIALE
LUNDI 18 DECEMBRE 20 2 3
1 8 h 0 0
Affichage jusqu’au 19 février 2024 + TOURNONSRHÔNE
Conseil d’administration du l u n d i 1 8 d é c e m b r e 2 0 2 3
Liste des délibérations
2
Le dix-huit décembre deux-mille-vingt-trois à 18 heures, le Conseil d’Administration du CCAS, régulièrement convoqué le six décembre deux-mille-vingt-trois, s’est réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de Mme Christiane CHERAR, vice-Présidente du CCAS.
Présent(s) : Mmes Christiane CHERAR, Marillac PONTIER, Liliane BURGUNDER, Dominique LEPAGE, M. Claude GANDINI, Omar GUERROUCHE conseillers municipaux, Mmes Mariane RAMBAUD, Françoise GOUNON, Andrée GERARD, Claude JUGE, Jeanine RAVANAT, Sylvette RASCLE.
Ont donné pouvoir, M. Frédéric SAUSSET à Mme Christiane CHERAR, Mme Nathalie RAZE à M. Claude GANDINI, M. Christophe DUMAS à Mme Marillac PONTIER, Mme Gisèle GOUNON à Mme Andrée GERARD.
Absent(s) : M. Jean-Marc BERNARD.,
Délibération Objet Nature du vote Décision
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 18
OCTOBRE 2023
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
DECISIONS DU PRESIDENT
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
01.2023.19 DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
02.2023.20 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS TRIPARTITE 2024-2026 ENTRE
ARCHE AGGLO – LE CCAS – LE CENTRE
SOCIOCULTUREL
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité