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Arrêté - 2023 459 Arrivee de la 1ere Sardine de Printemps
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 459 Arrivee de la 1ere Sardine de Printemps)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
SAINT
GILLES
LL
4
nt
Ciles-
Er
A
ZZ
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
CROIX
DE
VIE
compte
tenu
de
la
publication
le
28
AVR. 202)
POLICE
MUNICIPALE
&
02
51
55
29
55
FB/LA
N°
2023
- 459
- PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
des
véhicules
et
des
piétons
ainsi
que
du
stationnement
des
véhicules
Parking
de
la
Douane,
rue
du
Général
de
Gaulle,
Place
de
la
Gare
et
rue
du
Bac
à
l'occasion
de
l'organisation
du
défilé
pour
«
l'arrivée
de
la
1#
sardine
de
printemps
»
organisée
par
l'association
«
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
-
Site
Remarquable
du
goût-
Confrérie
de
la
Sardine
».
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-27,
L.2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3
et
L.
2213-4;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R
411.5,
R411.7,
R411.8,
R 411.21.1
et
R 417.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
:
Vu
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022
relatif
aux
bruits
de
voisinage
Vu
l'arrêté
du
Président
du
Conseil
Départemental
N°23-DGAPID-DMD
081
en
date
du
18
avril
2023,
autorisant
l'occupation
du
quai
du
Centre
de
marée
et
ses
abords
pour
l'organisation
de
la
manifestation
«
Arrivée
de
la
1ère
sardine
de
printemps
»
le samedi
6
mai
2023
:
Vu
la
convention
de
partenariat
entre
là
commune
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
et
l'association
«
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
— Site
remarquable
du
goût-
Confrérie
de
la
Sardine
» en
date
du
mois
de
mars
2023
;
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules,
par
mesures
de
sécurité,
à
l'occasion
du
défilé
dans
le
cadre
de
la
manifestation
« Arrivée
de
la
1**
sardine
de
printemps
»
organisée
par
l'association
« Saint
Gilles
Croix
de
Vie
-
Site
Remarquable
du
goût
- Confrérie
de
la
Sardine
»
représentée
par
Monsieur
Christian
POUCLET,
Président.
-
ARRETE-
Article
1
-
Par
arrêté
du
Président
de
Conseil
Départemental
N°23-DGAPID-DMD
081
en
date
du
18
avril
2023,
l’organisation
de
«
l’arrivée
de
la
1°
sardine
de
printemps
»
est
autorisée,
le samedi
6
mai
2023,
sur
le terre-plein
de
la
criée
du
port
de
pêche,
Quai
Marcel
Bernard.
Par
conséquent,
par
mesures
de
sécurité,
il convient
de
fermer
l'accès
au
site
aux
véhicules
étrangers
à
l'animation.
A
l'entrée,
un
contrôle
des
sacs
est
effectué
par
des
agents
habilités.
Le
stationnement
et
la
circulation
sont
interdits
dans
là
zone
de
la
manifestation
délimitée
par
des
barrières.
L'installation
des
équipements
sur
le site
commence
dès
le vendredi
5
mai
à
partir
de
11
heures.
Parking
de
la
Douane,
5
emplacements
de
stationnement
sont
réservés
au
stationnement
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite.
Par
ailleurs,
un
défilé
de
la
Confrérie
de
la
Sardine
est
organisé
de
10h
à
10h45.
Le
circuit
du
défilé
est
le suivant
:
départ
de
l'extrémité
de
la
Rue
du
Général
de
Gaulle
côté
Quai
des
Greniers
puis
rue
du
Bac
en
direction
du
Quai
Marcel
Bernard,
lieu
d'arrivée.
La
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
momentanément
interrompue
sur
l'ensemble
des
voies
accédant
à
la
Place
de
la
Gare,
le temps
du
passage
du
défilé
pour
rejoindre
le
port
de
pêche.
Article
2
-
Par
dérogation
à
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022
relatif
aux
bruits
de
voisinage,
la
déambulation
notamment
du
groupe
folklorique
«
Bise
Dur
»
lors
du
défilé
et
l'usage
d'une
sonorisation
sont
autorisés
pour
la
durée
de
la
manifestation
« Arrivée
de
la
1#€
sardine
de
printemps
».
Article
3
-
La
manifestation
doit
se
dérouler
dans
le
respect
des
règles
sanitaires
en
vigueur.
Article
4
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
dès
le
vendredi
5
mai
2023
à
partir
de
11h
pour
l'installation
sur
le
site
du
Centre
de
marée
et
ses
abords
jusqu'au
dimanche
7
mai
2023
à
12
h y compris
le
retrait
des
installations.
Article
5
-
La
signalisation
et
pré-signalisation,
si
nécessaire,
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
des
Organisateurs.
Article
6 -
Le
présent
arrêté
est effectif pendant
la durée
où
la signalisation
est
mise
en
place.
Article
7
-
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
les
lieux
de
la
manifestation.
Article
8
-
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
des
Organisateurs
qui
demeurent
responsables
des
accidents
de
la circulation
et des
dommages
peuvent
survenir
du
fait de
la
manifestation.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
9
-
Article
10
-
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir
du
site www.telerecours.fr.
Les
Organisateurs,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
A
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
26
avril
2023