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Déliberation - liste des deliberations 30 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 30 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30/06/2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Vains
Le
lundi
30
juin
deux
mille
vingt-cinq
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs : PVR
|
LECHARTIER
STRUGALA
PVR
CARNET
Jean
Philippe
,
.
P
FF
Sébastien
Philippe
OD
PVR
|TETREL
DEBON
Anthony
P
LEMOINE
Vincent
|
P
SP
Guylène THÉAULT
DEVILLE
Olivier
P
POULET
Sandrine
P
P
Chantal
DOUBLET
Thierry
P
RENOUF
Pascal
P
FAGUAIS
François
P
SAVARY
Chantal
P
Secrétaire
de
séance
:Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
:M.
DOUBLET
Thierry
Nombre
de
membres
en
exercice
:13
Nombre
de
membres
présents
:10
Nombre
de
suffrages
exprimés
:13
Convocation
:24/06/2025
Affichage
:24/06/2025
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
mai
2025
Délibération
20250630-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Arrivée
de
M.
Anthony
DEBON
à
20h48
2.
Lotissement
Chemin
de
la
Bucçaille
: détermination
des
critères
d'attribution
Délibération
20250630-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30/06/2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Vains
.
Lotissement
Chemin
de
la
Bucaille
: souscription
d’un
emprunt
Délibération
20250630-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
.
Achat
de
la
parcelle
ZD
20
Délibération
20250630-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
SMPGA
: convention
de
prestation
pour
l'exercice
des
contrôles
techniques
des
Points
d'Eau
d’Incendie
(PEI)
et
d'assistance
Délibération
20250630-05
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-trois
heures
et
contient
5
délibérations
numérotées
20250630-01
à
20250630-05.
Fait
à
Vains,
le
01/07/2025
Le
Maire.
Olivie\
DEVILLE
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr