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Déliberation - liste des deliberations ccas 06 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations ccas 06 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
C.C.A.S
DE
VAINS
mie,
À
|
|
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
06/07/2023
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
jeudi
6
juillet
deux
mille
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
d'administration
du
C.C.A.S
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Madame
Sandrine
POULET,
par
délégation
de
M.
le
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
PVR
BATAILLE
Françoise
P
JUGAN
Nathalie
sp
MANNEHEUT
Marie-Jo
P
CARNET
Jean
Philippe
|
P
LECHAT
Janine
A
POULET
Sandrine
P
DEVILLE
Olivier
E
MAUNOURY
Marguerite
E
SAVARY
Chantal
B
Secrétaire
de
séance
: Élue
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: Mme
BATAILLE
Françoise
Nombre
de
membres
en
exercice
: 9
Nombre
de
membres
présents
: 5
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 6
Convocation
: 03/07/2023
Affichage
: 03/07/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
d'administration
peut
valablement
délibérer.
1
Adoption
du
procès-verbal
du
5
avril
2023
Délibération
20230706-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
Fait
à
Vains,
le
10/07/2023
\
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr