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Déliberation - liste des deliberations cm 19 05 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 19 05 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Si
É%
D
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19/05/2025
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
19
mai
deux
mille
vingt-cinq
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
LECHARTIER
| STRUGALA
CARNET
Jean
Philippe
P
.
|
P
P
Sébastien
Philippe
PVR
TETREL
PVR
DEBON
Anthony
LEMOINE
Vincent
P
.
OD
Guylène
CT
THÉAULT
.
DEVILLE
Olivier
P
POULET
Sandrine
P
P
Chantal
PVR
DOUBLET
Thierry
SL
RENOUF
Pascal
P
FAGUATS
François
P
SAVARY
Chantal
B
Secrétaire
de
séance
: Élue
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: Mme
THÉAULT
Chantal
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
: 10
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
Convocation
: 14/05/2025
Affichage
:
14/05/2025
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
avril
2025
Délibération
20250519-O1
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
2.
Indemnités
de
gardiennage
des
églises
communales
2025
Délibération
202500519-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19/05/2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
3.
Lotissement
Chemin
de
la
Bucaille
: détermination
du
prix
des
parcelles
Délibération
20250428-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-deux
heures
dix
et
contient
3
délibérations
20250519-01
à
20250519-03.
Le
Mair
Olivier
D
Fait
à
Vains,
le
21/05/2025
ILLE
numérotées
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
- mairiedevains@wanadoo.fr
|