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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 avril 2026 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
Le procès-verbal de la séance du 21 avril n’est pas joint à ce dossier car il sera soumis à l’approbation des élus lors de la prochaine séance du Conseil municipal.
Délibérations :
N°2026-016 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion annuelle pour soutenir l’action des Communes forestières – Année 2026
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée à l’administration générale
N°2026-017 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Désignation des délégués à l’Association des Communes Forestières des Bouches-du- Rhône
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-018 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Désignation des représentants de la la commune aux instances du Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-019 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Aide au permis de conduire automobile – Reconduction du dispositif « Bourse au permis de conduire » – Année 2026
Rapporteur : monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à l’enfance et la jeunesse
N°2026-020 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Participation financière de la commune de résidence des élèves d'unités localisées pour l'inclusion scolaire aux frais de scolarité dans la commune d'accueil – Année 2026
Rapporteur : monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à l’enfance et la jeunesse N°2026-021 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Désignation d’un correspondant en charge des questions de défense
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-022 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Société Publique Locale L’eau des collines – Désignation d’un administrateur et d’un suppléant de la commune au Conseil d’administration de la SPL L’Eau des Collines Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-023 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Contrat de fourrière animale entre la commune et le Chenil des Lavandes de Carnoux-en-Provence – Animaux vivants ou morts sur le territoire communal – Période d’avril 2026 au 31 mars 2027 – Autorisation de signature
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée à la cause animale
N°2026-024 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Création du Comité consultatif ENFANCE JEUNESSE EDUCATION et RESTAURATION – Répartition des élus
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-025 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Adoption du Compte Financier Unique – Budget principal de la commune – Exercice 2025
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances
N°2026-026 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Adoption du Compte Financier Unique – Budget annexe du service funéraire – Exercice 2025
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances
N°2026-027 – DIRECTION RESSOURCES - FINANCES COMMUNALES – Affectation du résultat du Compte Financier Unique du budget principal de la commune – Exercice 2025
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances
N°2026-028 – DIRECTION RESSOURCES - FINANCES COMMUNALES – Affectation du résultat du Compte Financier Unique du budget annexe du service funéraire – Exercice 2025
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances
N°2026-29 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Impôts locaux 2026 – Vote des taux Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances
N°2026-030 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Subvention accordée au C.C.A.S. – Année 2026
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances
N°2026-031 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Convention cadre entre la commune de Cuges-les-Pins et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Cuges-les-Pins – Année 2026 – Autorisation de signature
Rapporteur : madame Sylvie Nicolaï, conseillère municipale déléguée au CCAS
N°2026-032 – DIRECTION NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION – Avenant n°2 à la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Cuges- les-Pins relative à la mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des données – Autorisation de signature
Rapporteur : monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué aux Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication
N°2026-033 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Budget primitif 2026
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances
N°2026-034 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Budget annexe du service funéraire – Budget primitif 2026
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances
N°2026-035 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – VIE ASSOCIATIVE – Subventions accordées aux associations – Année 2026 – Répartition Rapporteur : monsieur Alain Ramel, adjoint délégué aux associations
N°2026-036 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections municipales du 15 mars 2026
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée à l’administration générale
N°2026-037 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Délibération de principe créant des postes d’agents contractuels de remplacement – Article 3-1° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines N°2026-038 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – CHANGEMENT DE FILIERE – Création d’un poste d’adjoint technique principal 2e classe – Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2e classe
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-039 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – AVANCEMENT DE GRADE – Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2e classe – Suppression d’un poste d’adjoint administratif
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-040 – DIRECTION CULTURE ET EVENEMENTIEL – MEDIATHEQUE ET FABLAB – Culture, numérique et événements culturels communaux – Création du Comité des Ambassadeurs de la Culture et du Numérique
Rapporteur : madame Corinne MOZOLENSKI, adjointe déléguée à la culture
N°2026-041 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – CREATION POSTE - Création d’un poste d’adjoint administratif
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-042 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des emplois, arrêté au 1er mai 2026
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-043 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Budget annexe du service public funéraire – Exercice 2026 – Prise en charge exceptionnelle par le budget principal
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances
N°2026-044 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Désignation de l'élu délégué à la Mission Locale du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-045 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – ASSURANCES – Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la commune et le CCAS – Marchés d’assurances – Autorisation de signature
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée à l’administration générale