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Déliberation - 023 Subvention sur projet association athletic boxing club sud oise
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 023 Subvention sur projet association athletic boxing club sud oise)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT DE L'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Envoyé en préfecture le 18/12/2023
= Reçu en préfectureile 18/12/2023 9
Ro CANTON DE ml, Publié le 18/12/2023 S L
tr CREIL NORD/CREIL SUD ID : 060-216001743-20231218-023CM111223-DE crell,
ARRONDISSEMENT ES
DE VILLE DE CREIL SENLIS
CONVOCATION L'an deux mille vingt trois, le onze décembre à 19h00, les membres du Date : 5 décembre 2023
Affichée le : 5 décembre 2023
Nombre de conseillers :
En
exercice :
Présents :
Votants :
Pouvoirs :
Absent :
39
24
35
11
4
Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, Maire Creil.
Étaient présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN - Mme Sophie LEHNER - M.
Thierry BROCHOT - Mme Dôndü ALKAYA - M. Abdoulaye DEME - Mme Loubina FAZAL - M. Adnane AKABLI - Mme Yesim SAVAS - Mme Fabienne LAMBRE - M. Fabrice MARTIN - M. Ahmet BULUT - M. Emmanuel PERRIN - M. Ammar KHOULA - Mme Aïssata SOW - M. Mohamed AÏT MESSAOUD - Mme Jessica ELONGUERT - M. Mohammed EL OUASTI - Mme Anne-Gaëlle PEREZ - Mme Jenifer SENET - M. Moussa EL MOUSSAOUI - M. Hicham BOULHAMANE - M. Amadou KA - M. Noureddine NACHITE - M. Gérald FACCHINI.
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée et mise en ligne le:
1 3 DEC. 202 Mme MEUNIER
DELIBERATION MISE EN LIGNE SUR Mme TALL
LE SITE INTERNET DE LA VILLE LE: Mme DUHIN
23
Û
Mme SAKHO
Mme HAMADOUCH
M. N'DIAYE
M. ZAHRAOUI
Mme JACQUEMART
Mme M'BAYE
M. LUCAS
Absents non représentés
Absents représentés
M. BOUKHACHBA Pouvoir à M. KHOULA
Pouvoir à M. BROCHOT
Pouvoir à Mme LEHNER
Pouvoir à Mme LAMBRE
Pouvoir à M. BULUT
Pouvoir à Mme FAZAL
Pouvoir à M. DEME
Pouvoir à M. VILLEMAIN
Pouvoir à M. BOULHAMANE
Pouvoir à M. KA
Pouvoir à M. NACHITE
Mme MOUSSATEN, M. LEMAIRE, Mme MEHADJI, Mme DUCHATELLE.
Secrétaire de séance : Jessica ELONGUERT
Subvention sur projet - Association Athletic Boxing club Sud Oise
Rapport de présentation :
Abdoulaye DEME, Adjoint
La Ville de Creil soutient les associations par la mise à disposition de nombreux équipements en apportant une aide technique et humaine, et en soutenant leurs projets par l'attribution de subventions.
L'Athletic Boxing club Sud Oise a organisé un déplacement au championnat du monde de jujitsu brésilien à Abu Dhabi, pour une athlète sélectionnée du 1° au 6 novembre 2023. Le budget est de 4 515 €. La Ville de Creil souhaite soutenir l'athlète sélectionnée en finançant le déplacement à hauteur de 1 500 € dans le cadre d’une subvention exceptionnelle sur projet.
DIRECTION DES SPORTS Subventions (€)
BOXING CLUB AGGLOMERATION CREILLOISE 1 500
1 500
Vous êtes appelés à voter.
19 décembre 2023 ‘:} Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L21 Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Education sport et loisirs » en date du 16n Considérant la participation d’une athlète de l'association Athletic Bo: monde de jujitsu brésilien à Abu Dhabi,
Considérant que la Ville souhaite soutenir ladite association par l'attribution d'une subvention dans le cadre des
frais de déplacement,
Entendu le rapport de présentation,
[] Vote
Votants : 35 Pour : 35 Contre : 0 Abstention 0.
Envoyé en préfecture le 18/12/2023
Reçu en préfecture le 18/12/2023
Publié le 18/12/2023 S L OT
1D-: 060-216001743-20231218-023CM111223-DE
Ne prend pas part au vote : 0
[ Décide :
Article 1°" : d'approuver le versement de la subvention à l'association, ATHLETIC BOXING SUD OISE.
Article 2 : d'imputer la dépense correspondante au débit prévue à cet effet au budget de la Ville, compte n° DB 40 6574.
CREIL, le 1 8 DEC. 2023
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
ésidenf de l'ACSO
MäAire de Creil
Publication électronique sur le site de la Ville le
Madame Jessica ELONGUERT
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
19 décembre 2023