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Compte-Rendu - 08 Ordre du jour sance conseil municipal du 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08 Ordre du jour sance conseil municipal du 19 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2024
II – STATION – MARCHÉ PUBLIC – AMÉNAGEMENT DU PLATEAU DU SAQUET – TRAVAUX DE TERRASSEMENT – AVENANT N°1 MINORATEUR
III – DIVERS
A – CONVENTIONS DE SERVITUDE – ENEDIS – AMÉNAGEMENT DU CŒUR DE VILLE
1 – PARCELLES A 482 / 489 (LA VILLE) ET 1460 (COULOUBRET)
2 – PARCELLE A 1461 (COULOUBRET)
B – COMMUNE – ACQUISITION DES PARCELLES D 955 ET 642 BONASCRE – PLATEAU DU SAQUET – MADAME MICHÈLE GOUJOU
C – COMMUNE – ADHÉSION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIÈRE DEMANDE
D – COMMUNE – EMPRUNT AGENCE FRANCE LOCALE – FINANCEMENT DES TRAVAUX 2024
E – COMMUNE – GRATUITÉ NAVETTE – SAISON ESTIVALE 2024
F – COMMUNE – TARIFS D’UTILISATION DU COURS DE PADEL SITUÉ AU PARC D’ESPAGNE
IV – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
V – DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL