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Compte-Rendu - 11 Ordre du jour sance conseil municipal du 19 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 Ordre du jour sance conseil municipal du 19 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2025 – 18 HEURES
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2025
II – FINANCES – COMMUNE – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – VIREMENTS DE CRÉDITS
III – CONVENTIONS
A – COMMUNE / EDF - CONVENTION D’OCCUPATION - PARCELLE A 1069 – BELAIR - DISPOSITIF D’ALARME SONORE
B – COMMUNE / ANTAI – MISE À JOUR DE LA CONVENTION POUR L’UTILISATION DU PROCÈS-VERBAL ÉLECTRONIQUE ET L’ÉDITION DES PROCÈS-VERBAUX
IV – DIVERS
A – COMMUNE – CESSION DE L’ANCIENNE CENTRALE D’ÉPURATION
B – SAVASEM - CESSION SCI CHAPASS / CESSION FONDS DE COMMERCE SAS LE LOUZAT – PARCELLE D 1220
C – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE ARIÈGE – APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) / APPROBATION DE LA RÉVISION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION (AC) VERSÉE PAR LA CCHA À LA COMMUNE DANS LE CADRE DES CONTRIBUTIONS AU SYNDICAT MIXTE DES MONTAGNES DE L’ARIÈGE
V – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VI – DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL