Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1514913
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - plan reseau aep 2
Procès Verbal - 1880450
Compte-Rendu - 796356
Procès Verbal - 1504600
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Procès Verbal - 1859079
Procès Verbal - 2084951
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
Déliberation - 1858461
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Ploemel.
Lien du pdf (Déliberation - 1858461)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 21 NOVEMBRE 2024
Liste des délibérations
2024-53 Intercommunalité Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et l'assainissement 2023 Le conseil prend acte et ne formule pas d'observations
2024-54 Intercommunalité Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics des déchets ménagers et assimilés Le conseil prend acte et ne formule pas d'observations
2024-55 Intercommunalité Rapport annuel d'activités 2023 de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme Le conseil prend acte et ne formule pas d'observations
2024-56 Intercommunalité
Autorisation au Maire à signer la convention constitutive de
groupement de commandes avec AQTA pour l'attribution et la
réalisation conjointe de prestations d'exploitation maintenance
d'installations de chauffage, ventilation, climatisation
Délibération adoptée à l'unanimité
2024-57 Ressources humaines Recrutement d'agents recenseurs pour le recensement de la population 2025 Délibération adoptée à l'unanimité
2024-58 Enfance - jeunesse
Signature d'une convention relative à l'intervention
d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le
temps de pause méridienne dans le premier degré
Délibération adoptée à l'unanimité
2024-59 Finances Budget 2025 : Autorisation d'engager, de liquider les dépenses d'investissement 2025 Délibération adoptée à l'unanimité
2024-60 Finances Demande d'admission en non-valeur Délibération adoptée à l'unanimité
2024-61 Finances Tarifs communaux 2025 Délibération adoptée à l'unanimité
2024-62 Urbanisme Dénomination de voies Délibération adoptée à l'unanimité
2024-63 Intercommunalité Rapport d'activités 2023 de Morbihan Energie Le conseil prend acte et ne formule pas d'observations