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Compte-Rendu - 1685089984 Compte Rendu du 9 MARS 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Quincy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1685089984 Compte Rendu du 9 MARS 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
- COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
9
mars
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois
le
9
mars
à
18
heures
30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
QUINCY,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Pascal
RAPIN,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 28
février
2023
Présents
:
Pascal
RAPIN,
Agnès
DELANNOY,
Nathalie
HOUSSIER,
Sébastien
CLAVIER,
Géraldine
MARTYNIARK
, Custodia
CARVALHO,
Luc
DELANNOY,
Patrick
HERVET
Christian
MYSZKIEWICZ,
Jacques
PERARD),
Jean
Michel
RADOUX,
Luc
TABORDET.
Absents
excusés
:Sophie
BERTRAND
a donné
pouvoir
à Luc
TABORDET,
Mary
STIANTI.
Monsieur
Luc
DELANNOY
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Début
de
la
séance
18h30
DELIBERATION
N°2023
- 04
Adhésion
à l’association
TGV
Grand
Centre
Auvergne
Le
Président
de
la
ligne
TGV
et
Mobilité
Ferroviaire
Grand
Centre
Auvergne
sollicite
l’adhésion
de
la
commune
de
QUINCY
pour
le
réseau
ferroviaire
Paris/Bourges/Montluçon
et
le
réseau
Paris/Nevers/Clermont
-Ferrand. Coût
de
l’adhésion
50€.
Vote :
12+1
procuration
Pour :
11
+
1 procurations
Contre
:
0
Abstention
:
1
DELIBERATION
N°2023
- 05
Subvention
évènement
«
Les
Rurales
Folies
»
Les
jeunes
agriculteurs
du
Cher
sollicite
une
subvention
dans
le
cadre
de
leur
événement
« Les
Rurales
Folies
»
organisé
par
le
canton
de
Lury-sur-Arnon
/ Vierzon
/ Graçay
le
23
septembre
2023.
Le
conseil
municipal
décide
de
leur
attribuer
la
somme
de
100€
pour
leur
événement.
Vote
:
12
+
1 procurations
Pour
:
12 +
1 procurations
Contre
:
0
Abstention
: 0 DELIBERATION
N°2023
- 06
Restauration
de
la
tombe
du
soldat
Henri
SAUVAGET
Monsieur
le Maire
soumet
au
conseil
municipal
la demande
de
contribution
pour
la restauration
de
la tombe
de
Monsieur
Henri
SAUVAGET
né
à QUINCY
le
14 juillet
1881
et mort
pour
la France
le 24 janvier
1917
à
Chaulnes
dans
la somme.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
attribuer
de
contribution
pour
la restauration
de
cette
tombe.
Vote :
12
+
1 procuration
Pour :
5
Contre :
8
Abstention:
0
DELIBERATION
N°2023
- 07
Recrutement
emplois
saisonniers
Monsieur
Le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
prendre
une
délibération
afin
de
prévoir
le
recrutement
de
cinq
emplois
saisonniers
en
fonction
des
besoins
et
du
nombre
d’enfants
d’inscrits
au
centre
de
loisirs
pour
toutes
les vacances
de
l’année
2023.
DELIBERATION
N°2023
- 08
Régime
indemnitaire
du
personnel
communal
Le
régime
indemnitaire
du
personnel
a
été
modifié
par
délibération
afin
que
les
titulaires
et
contractuels
bénéficie
du RIFSEEP.
|
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
| VENTE
DU
TERRAIN
(MARAIS
DE
VOLVEAUX
ET
DE
L’ECLUZEAU
La
commune
n’est
pas
intéressée
par
l’acquisition
de
ces
terrains.
| SITUATION
DES
COMMERCES
(BAR
ET
TABAC)
Le
Maire
attire
l’attention
des
élus
sur
la situation
des
deux
débits
de
boissons
et du
débit
de
tabac
implantés
dans
le centre
bourg.
En
effet,
les propriétaires
vont
prendre
leur
retraite
et n’ont
à ce jour
pas
trouvé
de
repreneur.
La
commune
de
QUINCY
risque
de
perdre
deux
commerces.
Le
Maire
propose
à ce
que
le conseil
municipal
effectue
les premières
démarches
(renseignements)
sur
la
faisabilité,
l’achat,
la restauration,
d’un
des
bâtiments
dénommé
soit
«
la croix
blanche
ou
l’ancienne
épicerie
». Nous
bénéficions
du
soutien
de
notre
Sénateur
et de
la Communauté
de
Communes
CŒUR
DE
BERRY. Cette
proposition
est
argumentée
par
le fait qu’il
n’existe
plus
aucun
commerce
de
proximité
sur
la RD27
qui
traverse
notre
village,
entre
St FLORENT
SUR
CHER
et VIERZON.
DEFORESTATION
BOIS
DE
LA
GENESTE
Le
conseil
municipal
est
alerté
sur
la déforestation
opérée
dans
le bois
de
la « Geneste
» à QUINCY
(18)
ainsi
que
les risques
que
cela pourrait
entraîner
auprès
des
deux
stations
de
pompage
en
eau
potable,
la zone
concernée
étant
implantée
dans
le périmètre
de
protection
rapprochée
approuvé
par
Arrêté
Préfectoral
N°2018-1-0035
bis.
Madame
la Sous-Préfête
a été
avisée
de
cet état
à savoir,
si cette
action
constituait
une
suppression
de
l’état
boisé
ce
qui
serait
contraire
à l’article
22
de
l’arrêté
précité.