Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1685089984 COMPTE RENDU DU 9 MARS 2023
Compte-Rendu - 1652694697 COMPTE RENDU DU 15 FEVRIER 2022
Compte-Rendu - 1652694493 COMPTE RENDU DU 30 SEPTEMBRE 2021
Compte-Rendu - 1621855214 COMPTE RENDU 03 07 2020
Compte-Rendu - 1618233108 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - 1622478346 COMPTE RENDU DU 25022021
Déliberation - 1719923723 DELIBERATION N.2024 06 CREATION SYSTEME
Compte-Rendu - 1618233093 Compte rendu CM 1012
Compte-Rendu - 1677597457 COMPTE RENDU DU 10 OCTOBRE 2022
Compte-Rendu - 1677597504 COMPTE RENDU DU 13 DECEMBRE 2022
Compte-Rendu - 1677748769 Compte Rendu du 3 JANVIER 2023
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Quincy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1677748769 Compte Rendu du 3 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
- COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
3 JANVIER
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois
le
3 janvier
à
18
heures
15,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
QUINCY,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
conseil
de
ia
mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Pascal
RAPIN,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 28
décembre
2022
Présents
:
Pascal
RAPIN,
Agnès
DELANNOY,
Nathalie
HOUSSIER,
Sébastien
CLAVIER,
Sophie
BERTRAND,
Custodia
CARVALHO,
Luc
DELANNOY,
Patrick
HERVET
Christian
MYSZKIEWICZ,
Jacques
PERARD),;
Jean
Michel
RADOUX,
Luc
TABORDET.
Absents
excusés
:Géraldine
MARTYNIAK
a donné
pouvoir
à Sébastien
CLAVIER,
Mary
STIANTT
à donné
pouvoir
à Pascal
RAPIN.
Monsieur
Jacques
PERARD
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Début
de
la séance
18h15
DELIBERATION
N°2023
- 01
Création
d’un
système
d’assainissement
collectif - dossier
N°1
Monsieur
Le
Maire
explique
que
la
SAFEGE
a envoyé
la
demande
de
DETR
scindée
en
deux
parties.
Création
d’un
système
d’assainissement
- Dossier
N°1
Le
dossier
N°1
concerne
les
travaux
de
la
station
d'épuration,
des
postes
de
refoulement
du
réseau
d’assainissement
de
la
zone
Nord
et
la
réalisation
des
contrôles
de
réseaux,
la
demande
de
DETR
et/
ou
de
DSIL
2023,
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est
le
suivant
(montant
hors
taxes)
Le
montant
des
dépenses
est
de
1611
000€
L'aide
de
l'Etat
DETR
est
de
400
000
€
L'aide
de
l'agence
de
l’eau
Loire
Bretagne
est
de
300
000
€
L’aide
du
Conseil
Départemental
est
de
241
650
€
Le
financement
par
le
budget
communal
est
de
649
350€
DELIBERATION
N°2073
- 02
Création
d’un
système
d’assainissement
collectif - dossier N°2
Création
d’un
système
d'assainissement
- Dossier
N°2
Le
dossier
N°2
concerne
les
travaux
de
construction
du
réseau
d’assainissement
de
la
zone
Sud,
la
demande
de
DETR
et/
ou
de
DSIL
2023. Le
plan
de
financement
prévisionnel
est
le
suivant
(montant
hors
taxes)
Montant
de
l’opération
:
1 886000
€
L'aide
de
l’état
(DETR
et/
ou
DSIL)
est
de
400
00
€
L'aide
de
l’agence
de
Peau
Loire
Bretagne
est
de
300
000
€
L'aide
du
Conseil
Départemental
du
Cher
est
de
282
900
€
Le
financement
par
le
budget
communal
est
de
903
100
€
La
réponse
de
l'obtention
de
la
subvention
de
l’eau
Loire
Bretagne
sera
courant
novembre
2024,
Vote
:
12 +2
procurations
’
Pour
:
12 +2
procurations
Conire :
6
Abstention
: ©
DELIBERATION
N°26023
- 03
| Implantation
d’un
distributeur
de
pizzas
Le
maire
précise
qu’il
a été
démarché
par
la
société
JUST
QUEEN
en
vue
d’implanter
un
distributeur
de
pizzas
courant
2023
place
de
la
mairie.
Le
Conseil
Municipal
dénonce
la
piètre
qualité
des
produits
proposés
ainsi
que
la
nuisance
visuelle
vis-à-vis
du
château
classé
monument
historique.
Vote
:
12
+2
procurations
Pour :
3
Contre
:
8
Abstention
: 3
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
VŒUX
DU
MAIRE
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
cérémonie
des
vœux
aura
lieu
le
vendredi
13
janvier
2023
à
18h00
au
Foyer
Rural.
REUNION
BUREAU
MUNICIPAL
Le
Maire
réunira
les
conseillers
le
lundi
9 janvier
à 18h00
pour
faire
un point
sur
certains
dossiers
:
-
Présentation
de
divers
devis
par
M.
Clavier
(gouttière
mairie
….)
-_
Evocation
du
problème
des
chiens
non
tenus
en
laisse
sur
la
commune
-
Disparition
de
certaines
décorations
de
noël
FÊTE
DE
LA
ST
VINCENT
Monsieur
Luc
TABORDET
précise
que
la
Saint
Vincent
sera
célébrée
le
21
janvier 2023.