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Procès Verbal - procès verbal du 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Niedernai.
Lien du pdf (Procès Verbal - procès verbal du 25 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département du Bas-Rhin
Arrondissement de SELESTAT-ERSTEIN
~~~~~~~~~~~~
COMMUNE DE NIEDERNAI
~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 25 MAI 2020
Nombre de membres : 15
Conseillers en fonction : 15
Conseillers présents : 15
Sous la présidence de Madame le Maire Jeanine SCHMITT.
Etaient présents : Valérie RUSCHER, Dominique JOLLY, Huguette DOUNIAU, Grégoire FUCHS, Concetta BLONDIN, Sylvain GYSS, Patricia
DIETSCH, Gabin KRIEGER, Mélissa DA SILVA, Christophe
SCHIFFNER, Florie-Anne STOCKER, Maurice FRITZ, Jeanine
SCHMITT, Christian HEMMERLE, Astride LANG.
Secrétaire de séance : Elodie WALTER.
Madame Jeanine SCHMITT, maire sortant, ouvre la séance. Elle appelle chacun des conseillers municipaux. Le conseil est au complet. Elle appelle le doyen de la séance, Monsieur FRITZ Maurice, pour présider la séance.
24. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur FRITZ Maurice, Président de séance, a déclaré installés :
Valérie RUSCHER, Dominique JOLLY, Huguette DOUNIAU, Grégoire FUCHS, Concetta BLONDIN, Sylvain GYSS, Patricia DIETSCH, Gabin KRIEGER, Mélissa DA SILVA, Christophe SCHIFFNER, Florie-Anne STOCKER, Maurice FRITZ, Jeanine SCHMITT, Christian HEMMERLE, Astride LANG
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 12
Madame Valérie RUSCHER ayant obtenu la majorité absolue avec 12 voix, a été proclamée Maire et a été installée.
Après un discours, Monsieur Maurice FRITZ remet l’écharpe à Madame RUSCHER. 25. ELECTIONS DES ADJOINTS
Sous la présidence de Madame RUSCHER Valérie, élue Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
En application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au maire au maximum.
Le conseil municipal, après un vote à main levée (12 voix pour et 3 abstentions), décide de se doter de 3 adjoints.
Il est rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote. Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de suffrages exprimés : 12
Abstention : 3
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur JOLLY Dominique. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation :
1er Adjoint : Monsieur JOLLY Dominique
2ème Adjoint : Madame DOUNIAU Huguette
3ème Adjoint : Monsieur FUCHS Grégoire
26. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
Conformément à l’article L 2121-7 du Code général des collectivités territoriales Madame le Maire Valérie RUSCHER donne lecture de la Charte de l’élu local prévue à l’article L 1111-1-1 et remet aux conseillers municipaux une copie de la Charte.
Clôture de la séance à 20h00.