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Convocation - convocation CM du 4 avril 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 4 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le 29 mars 2023
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 4 avril 2023 à 18 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Arrêt du procès-verbal de la séance du 28 février 2023
ORDRE DU JOUR
Point 1 – Attribution d’un numéro de voirie impasse de l’Archyre
Rapporteur : Mme Bassot
Point 2 – Demande de subvention au titre d’un développement des ressources documentaires
Rapporteur : M. Groutsch
Point 3 – Demande de subvention pour la remise à niveau des collections de base
Rapporteur : M. Groutsch
Point 4 – Fongibilité des crédits
Rapporteur : M. le Maire
Point 5 – Approbation du compte administratif 2022 et affectation des résultats
Rapporteur : M. le Maire
Point 6 – Approbation du compte de gestion 2022
Rapporteur : M. le Maire
Point 7 – Vote du produit fiscal attendu et des taux des taxes pour 2023
Rapporteur : M. le Maire
Point 8 – Vote du Budget Primitif 2023
Rapporteur : M. le Maire
Point 9 – Subvention au C.C.A.S
Rapporteur : Mme Gratier de St Louis
Point 10 – Subventions 2023 aux associations
Rapporteur : Mme Adam
Point 11 – Approbation de tarifs de location pour une salle sise à la Maison des Associations
Rapporteur : Mme Adam
Point 12 – Retrait de délibérations
Rapporteur : M. le Maire