Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 01 013 Programmation culturelle previsionnell
Déliberation - 2024 05 069 Programmation culturelle de sept. a de
Déliberation - 2024 01 017 11eme edition OPEN CORSAIR INTERNATION
Déliberation - 2024 01 006 Contrat de delegation de service publi
unknown - 2025 04 070 Programmation culturelle avril main ju
unknown - 2025 07 109 Programmation culturelle oct. a dec. 2
Déliberation - 2024 05 071 Village Sport Famille 1ere edition 15
Déliberation - 2024 06 078 Elargissement offre de services action
Déliberation - 2024 06 086 Autorisations de programme Ajustement
Déliberation - 2024 03 037 Renovation terrain handball Case Navir
Déliberation - 2024 01 019 Validation programme actions Olympiade culturelle
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 019 Validation programme actions Olympiade culturelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Union Européenne,
K
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COLLECTIVITE
DE
LA
MARTINIQUE
En
Présents
Votants
exercice
32
33
28
Dont
procurations
09
Suffrages
|
Pour
|
Contre
Abstentions
| N'ayant
exprimés
pas
pris
part
al
vote
32
32
|
O0
00
00
Date
de
la convocation 06/03/2024
Date
d'affichage
06/03/2024
Objet
de
la Délibération
HRRÉRINARE
COHESION
SOCIALE
ET
ANIMATION
DU
TERRITOIRE
AMOR
ER
RU
Validation
du
programme
d’actions
Olympiade
culturelle
Président
de
Séance
:
Yolène
LARGEN-MARINE
Secrétaire
de
Séance
:
Léone
VAILLANT
épouse
BARDURY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SCHOELCHER
N°
2024-01-019
Séance
du
mardi
12
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et le
12
mars,
à 17h22,
le Conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Yolène
LARGEN-
MARINE,
L*®
adjointe
au
Maire.
Etaient
présents
: Mmes/M.
Yoïlène
LARGEN-MARINE,
Maurice
JOSEPH-
MONROSE,
Marie
GARON,
Nicole
DUFEAE,
Pierre
MIDELTON
(à
partir
de
17h35),
Christine
ALIKER,
Léone
VAILLANT
épse
BARDURY,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Emile
GONIER,
Arlette
BRAVO-PRÜUDENT,
Jean-Pierre
LUGIERY,
Eric
JULTAT
(à partir
de
18h05)
, Jean-Luc
MAVILLE,
Corinne
Brigitte
PLANTIN,
Vanessa
BAPTE
(à
partir
de
17h51),
Patrice
CHARLEBOIS,
Noham
BODARD,
Daniel
CHÔOMET,
Karine
BAUDIN,
Franck
SAINTE-ROSE-
ROSEMOND,
Christophe
AGELAN,
Jean-Philippe
JEAN-BOLO,
Marie-Josée
BRIVAL
(à
compter
de
son
installation
à 17h36).
Absents
excusés
: M/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Christophe
GABUT,
Raphaël
BORDELAIS,
Christiane
ROY-BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Marie-
Claude
RAQUIL,
William
PAULIN,
Laurie
ABAUL,
Orietta
MARTOT,
Jocelyne
SABINE.
Procurations
: M/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Christophe
GABUT,
Raphaël
BORDELAIS,
Christiane
ROYŸ-BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Marie-
Claude
RAQUIL,
William
PAULIN,
Laurie
ABAUL,
Orietta
MARTOT,
Jocelyne
SABINE
ont
respectivement
donné
procuration
à Yolène
LARGEN-
MARINE,
Emile
GONIER,
Maurice
JOSEPH-MONROSE,
Marie
GARON,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Christine
ALIKER,
Patrice
CHARLEBOIS,
Nicole
DUFEAL,
Daniel
CHOMET.
Absent
: M.
Georges
HARPON.
VALIDATION
DU
PROGRAMME
D’ACTIONS
OLYMPIADE
CULTURELLE
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l’avis
favorable
de
la Commission
« Cohésion
Sociale
et Animation
du
Territoire
», en
date
du
08
février
2024
;
Vu
l’avis
favorable
de
la Commission
« Finances
et Optimisation
des
ressources
», en
date
du
22
février
2024
;
Vu
l’avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
27
février
2024
;
Envoyé en Préfecture le 24/04/2024 Reçu en Préfecture le 24/04/2024 Publié le 24/04/2024 ID : 972-219722295-20240312-COANIM24324014-DE VA
N°
2024-01-019
— Vu
le rapport
de
présentation
transmis
aux
Conseillers
municipaux
;
— Considérant
que
la ville
de
Schælcher
fait
partie
de
la grande
communauté
des
territoires,
labellisée
(plus
de
2500),
« Terre
de
jeux
2024
». A
ce
titre,
la
commune
entend
vivre
au
cours
de
l’année
2024,
de
janvier
à septembre,
des
événements
sportifs
et culturels
prônant
les
valeurs
de
l’olympisme.
Le
point
d’ordre
de
ces
évènements
sera
la traversée
de
la ville
par
la flamme
olympique
le 17
juin
2024
;
— Considérant
que
la ville
décide
de
créer
un
cycle
d’évènements
articulé
autour
d’un
concept
fédérateur
« Olympiade
culturelle
à Schælcher
» décliné
comme
suit
:
e l’art
dans
la ville
autour
de
l’olympiade,
e exposition
d'œuvres
d’art
autour
du
sport,
e Activités
physiques
au
cœur
du
patrimoine
culturel
;
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
ARTICLE
1‘:
e D’approuver
la validation
du
programme
d’actions
olympiade
culturelle
à Schæœlcher
;
ARTICLE
2 :
° __
D’approuver
le budget
prévisionnel
correspondant
arrêté
à la
somme
de
quarante-neuf
mille
huit
cent
quatre-vingts
euros
(49
880,00
€).
Annexe
: Budget
Olympiade
culturelle
à Schoelcher
Pour
extrait
certifié
conforme,
T Schælcher,
le 9
1 AVR
2024
L
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Léone
VAILLANT
épouse
BARDURY
À
A
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
soif
par
recours
gracieux
auprès
de
la commune
de
Schælcher,
à l'adresse
suivante
: Monsieur
le Maire
de
Schæœlcher,
Mairie
de
Schælcher,
3 rue
Fessenheim,
97233
Schœlcher
— Martinique
; ou
par
la voie
contentieuse,
par
écrit,
contenant
l'exposé
des
faits
et les
arguments
juridiques
précis,
devant
le
tribunal
administratif
de
la Martinique,
par
courrier
postal
au
12
rue
du
Citronnier
- Plateau
Fofo
- CS
17103
- 97271
Schælcher
Cedex
ou
par
voie
électronique
via
le site
internet
sécurisé
: htips://citoyens.telerecours.fr. BUDGET
OLYMPIADE
CULTURELLE
À SCHOELCHER
CHARGES
60-Achats Achats
matières
et fournitures
Autres
fournitures
61
= Services
extérieurs
Locations Énitretien
et
réparation
Assurance Documentation —
Autres
services
extérieurs
Rérunérationa
Intermédiaires
et
honoraires
Publicité,
publications
Déplatentents,
missions
Services
banvairés,
autres
— Impôts
et taxes
Impôts
et taxes
sur
rériunération
Autres
impôts
ettaxes
— Charges
de
personne]
Rémunération
des
personnels
Charges
saciales
tharges
de
personnel
- Aulres
charges
de
gestion
courante
— Charges
financières
— Charges
exceptionnelles
- Dotation
aux
amortissements,
provisions
et
à réaliser
sur
ressources
affectées
— Impôts
sur
les
bénéfices
(1S}
; Participation
des
Charges
fixes
de
fonctionnement
Frais
financiers
Autres TOTAL
DES
CHARGES
Excédent
prévisionnel
(bénéfice)
Montant
5000
PRODUITS
70
Vents
de
prodults
finis,
dé
marchandises,
Prestations
de
sarvices
73
Dotations
et produits
de
tarification
74
= Subventions
d'exploitation?
Etat:
préciser
le{s)
ministère{s),
directions
ou
servléss
déconcentrés
sollicités
ct
1êra
page
DAC Conseils
Régional(aux)
Gonsell.s
Départemental{aux)
j Communes,
communautés
de
communes
ou
Grganismes
saclaux
(Caf,
etc,
Détailler)
Fonds
européens
(FSE,
FEDER,
etc)
L'agence
de
setvlcss
et
de
patement
{emplois
Auires
établissements
publics
Aides
privées
(fondation)
75
-
Autres
produits
de
gestion
courante
Ville
de
Schœlcher
76
- Produits
financiers
71
- Produits
exceptionnels
78
- Reprises
sur
amortissements
et
provisions 79
- Transfert
de
charges
TOTAL
DES
PRODUITS
Insuffisance
prévislonnelle
(déficit)