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Conseil Municipal - CM ODJ 25 11 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM ODJ 25 11 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Nogent-sur-Seine Passionnément
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
25
NOVEMBRE
2020
À
20
H 30
Agora
Michel
Baroin,
avenue
Saint
Roch
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3 novembre|
Estelle
BOMBERGER-
2020
RIVOT
Décisions
budgétaires
modificatives
budget
principal
et budgets
Pierre
MATHY
annexes Pertes
sur
créances
irrécouvrables
: budget
principal
Pierre
MATHY
Exonération
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
des
locaux
Pierre
MATHY
appartenant
à une
collectivité
territoriale
occupés
par
une
maison
de
santé
Dispositif
d'aide
aux
commerçants
Pierre
MATHY
Commission
de
délégation
de
service
public
: élection
des|
Estelle
BOMBERGER-
membres
RIVOT
Mise
à grand
gabarit
de
la Seine,
consultation
des
collectivités
:
Alain
BARAYON
demande
d'avis
Port
de
l'Aube
: recours
à une
convention
d'occupation
temporaire
Alain
BARAYON
du
domaine
public
et lancement
de
la procédure
de
sélection
préalable Station
d'épuration,
épidémie
de
Covid
19
et incidence
sur
Pierre
MATHY
l'épandage
des
boues
non
hygiénisées
: demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
IPCE
Soufflet
Agriculture,
consultation
du
public
: demande
d'avis
Loïc
CHAMPION
de
la commune
d'implantation
Subventions
communales
dans
le cadre
des
rénovations
Alain
BARAYON
immobilières
: reconduction
de
l'opération
2021-2026
Rénovations
immobilières
: demandes
de
subventions
Pierre
MATHY
Renouvellement
de
la délégation
au
Département
de
l'Aube
pour
Alain
BARAYON
l'instruction
des
actes
d'urbanisme
2021-2026
Application
XCELIA
de
la SPL
XDEMAT
: adhésion
au
service
Loïc
CHAMPION
Subventions
aux
associations
2021
: premiers
versements
Pierre
MATHY
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'OGEC
Pierre
MATHY
Création
d'un
poste
dans
le cadre
du
dispositif
du
parcours
emploi
Pierre
MATHY
compétences
(PEC)
Recrutement
d'éducateurs
sportifs
formés
niveau
2 par
le réseau
Pierre
MATHY
sport,
santé,
bien-être
Recrutement
d'agents
en
contrat
d'apprentissage
Pierre
MATHY
Autorisation
de
recruter
des
agents
contractuels
pour
un
Pierre
MATHY
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
et effectuer
des
remplacements
au
titre
de
l'année
2021
Convention
avec
le Centre
de
gestion
de
l'Aube
pour
la mise
à
Pierre
MATHY
disposition
temporaire
de
personnel
Adaptation
du
tableau
des
effectifs
Pierre
MATHY
Musée
Camille
Claudel
: projet
d'acquisition
du
Dieu
envolé
del!
Bénédicte
HOUDRE
Camille
Claudel,
demande
de
subventions
et recherche
de
mécénat
Musée
Camille
Claudel
: don
de
deux
oeuvres
d'Alfred
Boucher
Bénédicte
HOUDRE Musée Camille
Claudel
: avenant
n°2
à la
convention
de
partenariat
avec
SNCF
voyageurs,
direction
régionale
TER
Grand
Est
Bénédicte
HOUDRE
Musée
Camille
Claudel
: convention
de
partenariat
avec|
Bénédicte
HOUDRE
l'Association
Tournefou,
résidence
d'artiste
et déambulation
|
poétique Musée
Camille
Claudel
: convention
avec
l'association
Cultures
du|
Bénédicte
HOUDRE
coeur Information
: organigramme
des
services
de
la ville
Estelle
BOMBERGER- RIVOT
Information
: Eglise
Saint
Laurent,
campagne
2020
de
restauration
| Bénédicte
HOUDRE
des
objets
mobiliers
Communication
des
décisions
du
Maire
Estelle
BOMBERGER- RIVOT
Nogent-sur-Seine,
le 19
novembre
2020
KOSENFS,
Le
Maire,
A7 uf ER 4 F
Acte
affiché
le
19
NOV.
2020
Acte
retiré
le
Le
Maire,
Estelle
BOMBERGER-RIVOT