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Ordre du Jour - ODJ CM 27 février 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 février 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
Nogent
£eire
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
27
FEVRIER
2020
À 20
H
30
RAPPORTEURS
PAR
des
procès-verbaux
- Séances
des
27
janvier
et
11
février
Hugues
FADIN
Transfert
des
routes
départementales
n°919,
442,
951
et 54
dans
le
Patrick
domaine
public
communal
DELADERIERE
Subventions
exceptionnelles
- Associations
Ville
à joies
et ANACR
Jean-Pierre
P
soc
Lun
REGAZZACCI
Dispositif
spécifique
de
l'organisation
du
temps
de
travail
des
Patricia
DURAND
personnels
intervenants
au
sein
du
musée
Camille
Claudel
Modification
de
la prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
liés
à des
Patricia
DURAND
missions
temporaires
Activité
Kids
Athlé
- Création
de
l'activité
- Règlement
intérieur
et
Antonio
GOMES
tarification
TEIXEIRA
k
Le
Antonio
GÔMES
Dénomination
de
la salle
de
sports
de
combat
TEIXEIRA
.
one
.
.
Patrick
Bas
de
Ligny
- Acquisition
amiable
de
terrain
DELADERIERE
Ré
tions
immobiliè
Demandes
de
subvention:
Pine
énovatio:
Tes
-
andes
de su
ions
DELADERIERE
Décisions
du
Maire
Hugues
FADIN
Nogent-sur-Seine,
le 21
février
2020
Acte
retiré
le
Acte
affiché
le
21
FEV.
2020
Le
Maire,
Hugues
FADIN