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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CHAMPS-SUR-MARNE
HI LU A LL] —l _J 5
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
mars,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
:
15
mars
2024
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE :
35
PRESENTS
:
25
ABSENTS
REPRESENTES
: 08
VOTANTS
:
33
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
M.
Nathaniel
GUEDZE
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
Mme
Florence
BRET-MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
SOUBIE-LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
M.
Pascal
BAILLY,
Mme
Stéphanie
METREAU,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Safia
DAVID,
M.
Jeremy
NARBONNE,
M.
Foster
ABU,
M.
Nathaniel
GUEDZE,
M.
Mathieu
LOUIS,
M.
Jean-Paul
STERZATI,
M.
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Julie
GOBERT,
M.
Michel
COLAS
Absents,
excusés
et
représentés
:
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Maud
TALLET,
M.
Mohammed
BOUSSIR
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Annabel
BARREIRA,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Michèle
HURTADO,
Mme
Margaux
HAPPEL
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Corinne
LEGROS-WATERSCHOOT,
M.
Karim
KHERFOUCHE
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
Mme
Valentine
MASSOLIN
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Safia
DAVID,
Mme
Isabelle
SYORD
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Jean-Paul
STEZARTI,
Mme
Emilie
LE
FAUCHEUX
(TRAD)
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Sébastien
MAUMONT
Absent
excusé
non-représenté :
Mme
Samia
TABAÏ,
Mme
Marlène
STABLO
020/
OBJET:
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
AUTRES
ORGANISMES
LOCAUX
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
2024
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L.2311-7,
VU
la
délibération
n°14
du
Conseil
municipal
du
26
juin
2017
fixant
les
modalités
d'organisation
des
classes
d'environnement
à
compter
de
l’année
scolaire
2017/2018,
VU
la
délibération
n°06
du
Conseil
municipal
du
18
décembre
2023
relative
aux
acomptes
sur
subvention
versés
aux
associations
et autres
organismes
locaux
pour
l'année
2024,
VU
la
délibération
n°24
du
Conseil
municipal
du
18
décembre
2023
relative
à
la
convention
de
participation
financière
pour
les
classes
d'environnement
autonomes
en
2023/2024
avec
la coopérative
scolaire
—
section
locale
de
l'association
départementale
«
Office
central
de
la
coopération
à
l'école
de
Seine-et-Marne
(O.C.C.C.E.77), Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
25/09/2023
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE VU
la délibération
n°20
du
Conseil
municipal
du
25
mars
2024,
par
laquelle
le Conseil
municipal
adopte
le
budget
primitif
de
l'exercice
2024,
CONSIDÉRANT
que
comme
chaque
année,
certaines
associations
et
autres
organismes
locaux
sollicitent
le
versement
d'une
subvention
pour
le
soutien
et
l'encouragement
de
leurs
activités,
CONSIDÉRANT
que
l'attribution
des
subventions
donne
lieu
à
une
délibération
distincte
du
vote
du
budget, CONSIDÉRANT
que
pour
faciliter
le
bon
fonctionnement
de
certaines
associations,
une
avance
ou
un
acompte
leur
a
déjà
été
attribué
—
dans
l'attente
du
vote
du
budget
fixant
le
montant
total
de
cette
subvention
— soit :
-
Une
avance
à
la
coopérative
scolaire
de
l'école
élémentaire
Pablo
Picasso
pour
les
classes
d'environnement
autonomes
en
2023/2024,
-
Des
acomptes
sur
subvention
versés
aux
associations
et
autres
organismes
locaux
pour
l'année
2024 :
o
la
Maison
pour
Tous
(M.P.T.)
« Victor
JARA
»,
o
le Centre
Social
et
Culturel
(C.S.C.)
«
Georges
BRASSENS
»,
o
l'association
«
Pétanque
campésienne
»,
o
l'association
«
Champs
Football
Futsal
Club
»,
o
l'association
« AS
Champs
Football
»
o
l'association
« Tennis
Club
de
Champs
»,
O
CONSIDÉRANT
que
les
élus
ne
peuvent
participer
aux
débats
et
au
vote
pour
les
subventions
aux
associations
dont
ils sont
membres,
soit :
-
Mme
DAVID
: pour
l'association
«
Les
p'tits
loups
de
Paul
Langevin
»
et
la
Maison
pour
tous
Victor
Jara,
-
Mme
BARREIRA
pour
le
Centre
social
et
culturel
Georges
Brassens,
-
M.
HAMMOUDI
pour
la
Maison
pour
tous
Victor
Jara,
CONSIDÉRANT
le tableau
ci-joint
des
subventions
aux
associations
et autres
organismes,
CONSIDÉRANT
la proposition
de
Mme
le Maire
d'accorder
un
acompte
de
22
00€
au
C.A.C.S.
VU
l'avis
favorable
de
la commission
municipale
finances
du
09
janvier
2024,
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
15
janvier
2024,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Michel
BOUGLOUAN,
Maire-Adjoint
délégué
au
Personnel
et
aux
Finances,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
(Mesdames
DAVID
et
BARREIRA
et Monsieur
HAMMOUDI
ayant
quitté
la
salle
pour
les
associations
les
concernant)
DÉCIDE
de
procéder
à
un
vote
à
part
pour
les
subventions
aux
associations
suivantes
:
l'association
«
Les
p'tits
loups
de
Paul
Langevin
»,
la Maison
pour
tous
Victor
Jara,
le
Centre
social
et
culturel
Georges
Brassens,
l'association
« AS
Champs
Football
»
APPRVQUE
à
l'unanimité
(soit
30
voix)
et
trois
abstentions
(M.
HAMMOUDI
- M.
MAUMONT
et
Mme
LE
FAUCHEUX)
l'attribution
de
la
subvention
à
l'association
«
AS
Champs
Football
»,
APPROUVE
à l'unanimité
(soit 28
voix),
Mesdames
DAVID,
BARREIRA
et M.
HAMMOUDI
ayant
quitté
la
salle,
l'attribution
des
subventions
aux
associations
suivantes
:
-
l'association
«
Les
p'tits
loups
de
Paul
Langevin
»,
-
la
Maison
pour
tous
Victor
Jara,
-
le
Centre
social
et
culturel
Georges
Brassens,
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
25/09/2023
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE APPROUVE
à
l'unanimité
l'attribution
des
subventions
à
l'ensemble
des
autres
associations
ou
organismes
locaux,
APPROUVE
l'octroi
d'un
acompte
de
22
000€
au
C.A.C.S,,
PRÉCISE
que
les
dépenses
sont
prévues
au
budget
de
l'exercice
en
cours
;
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire
certifie
que
le présent
extrait conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
&ale
?
[ob
Registre
des
Délibérations,
a
été
transmis
au
représentant de l'Etat le OË [ci
fHovb
publié ou notifié le
O3
/O4/2 O2
d
et qu'il
est
donc
exécutoire
à LR
del
dernière
date.
Le
Maire,
D Maud
TALLET
(5
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par
voie
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
et/ou
de
sa
publication
ou
notification.
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
25/09/2023
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE